HOVE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 43950608000043

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX ASTREINTES (T07524069851)
  Début : 11/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOVE

• AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF SUR L’AMMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T07524069852)
  Début : 17/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOVE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE CADRE « DECES, INCAPACITE, INVALIDITE » AU SEIN DE HOVE (T07524069198)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOVE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE NON CADRE « DECES, INCAPACITE, INVALIDITE » AU SEIN DE HOVE (T07524069201)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOVE

• PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (T07522045895)
  Début : 17/08/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOVE

• ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (T07521032888)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD DE REVISION DES DISPOSITIFS ANTERIEURS D'ASTREINTE APPLICABLES AU SEIN DE KISIO DIGITAL (T07521028389)
  Début : 22/10/2020 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF INSTAURANT DES GARANTIES COMPLEMENTAIRES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE AU SEIN DE LA SOCIETE KISIO DIGITAL (T07520018564)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE KISIO DIGITAL (T07519011704)
  Début : 23/04/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOVE

• PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (T07519011163)
  Début : 14/05/2019 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'Accord Préélectoral pour les élections professionnelles 2019 des membres du Comité Social et Economique (T07519011169)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET (T07519011107)
  Début : 12/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• PROTOCOLE D'ACCORD - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (A07518031348)
  Début : 28/03/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE FORFAIT MOBILITES DURABLES (FMD) (T07524069197)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2027
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• ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T07523061964)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
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• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE FORFAIT MOBILITES DURABLES (FMD) (T07523050826)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL - KISIO DIGITAL (T07519007803)
  Début : 31/01/2019 Fin : 30/01/2022
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• PROTOCOLE D’ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (T07521034468)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (T07521028238)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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