LES AMIS DE LA TRANSFUSION

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 78263477800024

• AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 4 AOÛT 2017 (T00625062232)
  Début : 23/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT (T00622007899)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET SUR LA MIXITE DES METIERS (T00625062233)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2028
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• Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail (T00623008596)
  Début : 19/05/2023 Fin : 19/05/2027
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• ACCORD RELATIF A L'ADAPTATION DES REGLES RELATIVES A LA NEGOCIATION PERIODIQUE OBLIGATOIRE (T00621005910)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2025
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• AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MDOALITES D'ATTRIBUTION ET DE VERSEMENT DE LA PRIME DECENTRALISEE DU 6 SEPTEMBRE 2022 (T00623008288)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION ET DE VERSEMENT DE LA PRIME DECENTRALISEE (T00622007297)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET SUR LA MIXITE DES EMPLOIS DU 03 AOUT 2020 (T00622006355)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD EN FAVEUR DE LA PREVENTION DES EFFETS DE L'EXPOSITION AUX FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS (T00620004577)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES D'ORGANISATION PAR VOTE ELECTRONIQUE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES (T00623008049)
  Début : 01/01/2023 Fin : 30/06/2023
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF AU NOMBRE ET A LA COMPOSITION DES COLLEGES ELECTORAUX POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2023 (T00623008050)
  Début : 01/01/2023 Fin : 30/06/2023
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• Avenant n°2 à l'accord relatif à l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail du 27 février 2019 (T00622006354)
  Début : 01/01/2022 Fin : 26/02/2023
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• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET SUR LA MIXITE DES METIERS (T00620004163)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2022
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• Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif a l'égalité professionnelle et à la qualité de vie au travail du 27 février 2019 (T00619002494)
  Début : 27/02/2019 Fin : 26/02/2022
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• ACCORD D'ADAPTATION RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T00619001731)
  Début : 27/02/2019 Fin : 26/02/2022
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• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA FIXATION DE JOURS DE CONGES PAYES ET DE RTT/REPOS DANS LE CADRE DE LA LOI D'URGENCE POUR FAIRE FACE A L'EPIDEMIE DE COVID-19 (T00620003394)
  Début : 01/04/2020 Fin : 30/09/2020
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