LES BOUCHAGES DELAGE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 38245593900019

• avenant à l'accord de fonctionnement du CSE (T01623060029)
  Début : 14/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES BOUCHAGES DELAGE

• accord relatif aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du CSE (T01620001083)
  Début : 27/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• L'avenant n°2 à l'accord de substitution du 12 décembre 2016. (A01618001967)
  Début : 05/12/2017 Fin : 01/01/2999
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• accord portant sur l'aménagement du temps de travail (T01624060727)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2028
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• Accord portant sur les équipes de suppléance (T01624060728)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
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• Accord QVCT (T01624060458)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
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• NAO sur le partage de la valeur ajoutée (T01625061042)
  Début : 01/07/2025 Fin : 30/06/2026
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• accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail (T01621002121)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
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• accord portant sur la qualité de vie au travail, l'égalité professionnelle et le télétravail (T01621001885)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
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• protocole d'accord NAO sur la rémunération, temps de travail et partage de la valeur ajoutée (T01623003307)
  Début : 01/07/2023 Fin : 30/06/2023
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• protocole d'accord portant sur la rémunération et la partage de la valeur ajoutée (T01622002530)
  Début : 01/07/2022 Fin : 30/06/2023
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• accord d'entreprise portant sur les équipes de suppléance (T01622002227)
  Début : 01/02/2022 Fin : 31/12/2022
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• accord portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T01621001926)
  Début : 01/07/2021 Fin : 30/06/2022
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• accord portant sur l'aménagement du temps de travail (T01619000415)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE (T01618000334)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
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• Procès-verbal d'Accord Négociation Annuelle portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2019 (T01619000779)
  Début : 01/07/2019 Fin : 30/06/2020
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• Un accord concernant la prorogation des mandats des représentants du personnel. (A01618002061)
  Début : 27/02/2018 Fin : 19/06/2019
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• Accord d'entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle en faveur du pouvoir d'achat (T01619000535)
  Début : 20/03/2019 Fin : 31/03/2019
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