MAISON DEMARLE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 95008046500046

• ACCORD DE REMUNERATION (T59L24062937)
  Début : 01/06/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MAISON DEMARLE

• Accord relatif à la prolongation de la durée de survie sur l'aménagement du temps de travail sur l'année (T59L25068488)
  Début : 01/12/2025 Fin : 31/01/2026
  Accord d'entreprise MAISON DEMARLE

• ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE POUR L'ANNEE 2024 (T59L24064545)
  Début : 05/12/2024 Fin : 04/12/2025
  Accord d'entreprise MAISON DEMARLE

• Accord relatif à la prolongation de la durée de survie sur l'aménagement du temps de travail sur l'année (T59L25066698)
  Début : 01/06/2025 Fin : 30/11/2025
  Accord d'entreprise MAISON DEMARLE

• AVENANT A L'ACCORD DE REMUNERATION (T59L24064543)
  Début : 01/12/2024 Fin : 30/11/2025
  Accord d'entreprise MAISON DEMARLE

• ACCORD DE METHODE SUR LA NEGOCIATION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE MAISON DEMARLE (T59L25066884)
  Début : 05/06/2025 Fin : 31/08/2025
  Accord d'entreprise MAISON DEMARLE

• Accord relatif à la prolongation de la durée de survie sur l'aménagement du temps de travail sur l'année (T59L25065858)
  Début : 29/03/2025 Fin : 31/05/2025
  Accord d'entreprise MAISON DEMARLE

• ACCORD RELATIF A LA PROLONGATION DE LA DUREE DE SURVIE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE (T59L25065122)
  Début : 29/12/2024 Fin : 28/03/2025
  Accord d'entreprise MAISON DEMARLE

• Accord fixant les modalités de déroulement des NAO et précisant les documents remis au délégué syndical (T59L24064120)
  Début : 10/10/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise MAISON DEMARLE

• Accord de méthode dialogue social ETS GUY DEMARLE (T59L23060260)
  Début : 28/07/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise MAISON DEMARLE