MANUFACTURE FRANCAISE DU CYCLE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 79177122300017

• Avenant n°1 à l'accord Compte Epargne Temps, signé le 24/05/2024 (T04426068185)
  Début : 14/02/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MANUFACTURE FRANCAISE DU CYCLE

• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2026 (T04426068074)
  Début : 16/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MANUFACTURE FRANCAISE DU CYCLE

• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2022 (T04422013066)
  Début : 26/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MANUFACTURE FRANCAISE DU CYCLE

• AVENANT A L'ACCORD D'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL du 19 février 2014 (T04418001532)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• un accord relatif à la NAO 2018 (A04418010038)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• un accord relatif au compte épargne temps (A04417009155)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle hommes/femmes, la qualité de vie au travail et le droit de la déconnexion (T04425066052)
  Début : 18/06/2025 Fin : 17/06/2029
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• Accord Compte Epargne Temps (T04426068177)
  Début : 24/05/2024 Fin : 23/05/2027
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• ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE POUR 2025 (T04425064590)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• PV D'ACCORD DE NAO 2024 (T04424061336)
  Début : 02/02/2024 Fin : 31/12/2024
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• PROCES-VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2023 (T04423016975)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle hommes/femmes, la qualité de vie au travail et le droit à la déconnexion (T04419004980)
  Début : 14/06/2019 Fin : 14/06/2023
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• Accord d'entreprise relatif au périmètre et à la mise en place du CSE (T04419002904)
  Début : 14/01/2019 Fin : 18/03/2023
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• Accord relatif à la prévention de la pénibilitéau travail (T04419002910)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2022
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