MARCK & BALSAN

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 48980443500043

• ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LES MODALITES DE MAINTIEN DE SALAIRE EN CAS D’INCAPACITE TEMPORAIRE DE TRAVAIL CONSECUTIVE A UNE MALADIE NON PROFESSIONNELLE (T09224067184)
  Début : 01/10/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MARCK & BALSAN

• AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T09224065548)
  Début : 01/09/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MARCK & BALSAN

• PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 SOCIETE MARCK & BALSAN (T09224063371)
  Début : 13/02/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MARCK & BALSAN

• Accord d'entreprise portant sur la mise en place des Représentants de Proximité au sein de Mark & Balsan (T09223042475)
  Début : 25/05/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE TELETRAVAIL AVENANT DE REVISION (T09223041841)
  Début : 02/05/2023 Fin : 01/01/2999
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• PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SOCIETE MARCK & BALSAN (T09223040716)
  Début : 08/03/2023 Fin : 01/01/2999
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• PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV) AUX SALARIES DE LA SOCIETE MARCK & BALSAN (T09223040718)
  Début : 08/03/2023 Fin : 01/01/2999
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• PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SOCIETE MARCK & BALSAN (T09222032898)
  Début : 16/03/2022 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accord à la négociation annuelle obligatoire Marck & Balsan (T09221028870)
  Début : 15/10/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise portant sur les astreintes et le temps de déplacement professionnel (T09221023537)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail (T09221023324)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise portant sur le télétravail (T09221023325)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise portant sur le droit à la déconnexion et les conventions de forfait annuel en jours (T09221023297)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD DE METHODE RELATIF A L’ACCORD MAJORITAIRE DE PLAN DE SAUVEGARDE DE L’EMPLOI (P.S.E.) DE LA SOCIETE MARCK & BALSAN (T09224069290)
  Début : 18/12/2024 Fin : 31/03/2025
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• AVENANT N°1 A L’ACCORD DE METHODE RELATIF AU PLAN DE SAUVEGARDE DE L’EMPLOI (P.S.E.) DE LA SOCIETE MARCK & BALSAN (T09223061402)
  Début : 16/11/2023 Fin : 12/03/2024
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