Accords d'entreprise : Autres intermédiaires du commerce en produits divers

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (39 accords)

44 GALERIES LAFAYETTE - 44 GL

Accord d'entreprise 44 GALERIES LAFAYETTE - 44 GL 27/03/2018
Avenant n°1 à l'accord sur l'emploi des travailleurs handicapés
AVENANT

Accord d'entreprise 44 GALERIES LAFAYETTE - 44 GL 28/03/2018
Accord collectif relatif à la fourniture de locaux et moyens matériels nécessaires à l'expression collective
ACCORD

Accord d'entreprise 44 GALERIES LAFAYETTE - 44 GL 27/03/2018
Accord relatif à la qualité de vie au travail au sein de l'UES GL Haussmann
ACCORD

ARKEA SCD

Accord d'entreprise ARKEA SCD 25/04/2018
Un Avenant n°1 à l'accord relatif à l'indemnité de licenciement
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEA SCD 24/09/2018
AVENANT N° 2 - ACCORD CET - Alimentation & utilisation du CET
AVENANT

Accord d'entreprise ARKEA SCD 11/10/2018
Avenant n°1 - Accord collectif relatif à la mise en place du télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise ARKEA SCD 22/02/2019
Négociation Annuelle sur les Rémunérations 2019 - Protocole d'accord - 2019-01
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEA SCD 13/05/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE N°2019-03 - Cotisations prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEA SCD 21/10/2019
Un Accord relatif à l'entretien professionnel 2019-05
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEA SCD 03/04/2020
UN Accord de Retraite Surcomplémentaire - Régime à cotisations définies- 2020-02
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEA SCD 20/03/2020
un Accord de cristallisation du régime de retraite à prestations définies - 2020-01
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEA SCD 03/04/2020
Négociation Annuelle sur les Rémunérations 2020 - Protocole d'accord - 2020-03
ACCORD

ASSOS SBO FRANCE SARL

Accord d'entreprise ASSOS SBO FRANCE SARL 27/06/2019
Accord d'entreprise SARL ASSOS SBO FRANCE Conventions de Forfait annuel en jours
ACCORD

ATOUTIME

Accord d'entreprise ATOUTIME 07/07/2020
Accord de substitution et d'harmonisations des classifications société Atoutime
ACCORD

CEREMIS TRADING

Accord d'entreprise CEREMIS TRADING 18/09/2017
ACCORD GENERAL
ACCORD

Accord d'entreprise CEREMIS TRADING 18/09/2017
ACCORD COLLECTIF SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SOCIETE CEREMIS
ACCORD

CHRISTIE'S FRANCE SAS

Accord d'entreprise CHRISTIE'S FRANCE SAS 31/10/2019
ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE CHRISTIE'S FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise CHRISTIE'S FRANCE SAS 24/06/2019
ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CHRISTIE'S FRANCE SAS 31/10/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN CET AU SEIN DE LA SOCIETE CHRISTIE'S FRANCE SAS
ACCORD

COMI

Accord d'entreprise COMI 12/11/2018
ACCORD CET
ACCORD

COSM'ETIKA FRANCE

Accord d'entreprise COSM'ETIKA FRANCE 01/04/2019
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DES CHEQUES VACANCES ADOPTE PAR REFERENDUM
ACCORD

Accord d'entreprise COSM'ETIKA FRANCE 12/05/2020
UN ACCORD PORTANT SUR L'INDIVIDUALISATION DU DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE LIE A LA PANDEMIE DE COVID 19
ACCORD

DESTINATION

Accord d'entreprise DESTINATION 25/02/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

GMR SAFETY

Accord d'entreprise GMR SAFETY 31/01/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Grupo Antolin France

Accord d'entreprise Grupo Antolin France 17/06/2020
Accord portant sur l'individualisation de l'activité partielle
ACCORD

KIEHL FRANCE

Accord d'entreprise KIEHL FRANCE 27/04/2018
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

LEA

Accord d'entreprise LEA 06/07/2018
Accord d'entreprise : Aménagement et organisation du temps de travail
ACCORD

MF DISTRI

Accord d'entreprise MF DISTRI 20/12/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACCOMPLISSEMENT D' HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

PLANET PAYMENT FRANCE SAS

Accord d'entreprise PLANET PAYMENT FRANCE SAS 17/01/2019
Accord d'entreprise sur l'astreinte tecnhique détaxe & DCC
ACCORD

Accord d'entreprise PLANET PAYMENT FRANCE SAS 01/07/2019
Accord Entreprise relatif au Home Office
ACCORD

POLY DISPENSING SYSTEMS

Accord d'entreprise POLY DISPENSING SYSTEMS 05/07/2019
ACCORD RELATIF AU FORFAIT EN JOURS TRAVAILLES APPLICABLE AU CADRE AUTONOMES
ACCORD

RAYONIER A.M. FRANCE

Accord d'entreprise RAYONIER A.M. FRANCE 18/09/2019
Accord de constitution du Comité de Groupe de RAYONIER AM France
ACCORD

SCANDINAVIAN TOBACCO GROUP FRANCE

Accord d'entreprise SCANDINAVIAN TOBACCO GROUP FRANCE 10/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE SCANDINAVIAN TOBACCO GROUP FRANCE
ACCORD

SENVION FRANCE

Accord d'entreprise SENVION FRANCE 06/05/2020
Accord d’entreprise relatif au reclassement externe anticipé des salariés de la société Senvion
ACCORD

SENVION FRANCE SAS

Accord d'entreprise SENVION FRANCE SAS 26/02/2020
Negociations annuelles obligatoires proces verbal d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise SENVION FRANCE SAS 06/04/2020
Accord de méthode relatif aux modalités d'information consultation du CSE et de négociation avec le délégué syndical dans le cadre du projet de réorganisation et de licenciement collectif pour motif économique
ACCORD

Accord d'entreprise SENVION FRANCE SAS 05/06/2020
Accord collectif de maintien de la couverture Prévoyance Invalidité - Incapacité - Décès et Frais de santé dans le cadre du PSE
ACCORD

TECHNISEAL EUROPE

Accord d'entreprise TECHNISEAL EUROPE 20/12/2019
l'accord d'entreprise sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

UES CFAO - AVT 2

Accord d'entreprise UES CFAO - AVT 2 15/09/2017
AVENANT N°2 AU PLAN D'EPARGNE D'ENTREPRISE AU SEIN DE L'UES CFAO SEVRES
AVENANT