Accords d'entreprise : Autres intermédiaires du commerce en produits divers
COSM'ETIKA FRANCE
Accord d'entreprise COSM'ETIKA FRANCE 12/05/2020
UN ACCORD PORTANT SUR L'INDIVIDUALISATION DU DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE LIE A LA PANDEMIE DE COVID 19
ACCORD
CREA LEAD
Accord d'entreprise CREA LEAD 24/06/2024
Accord d'intéressement
ACCORD
DESTINATION
Accord d'entreprise DESTINATION 25/02/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise DESTINATION 04/02/2021
Accord NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise DESTINATION 10/02/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise DESTINATION 23/08/2022
Accord Egalité Professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise DESTINATION 29/09/2022
Avenant 1 - Accord sur le vote électronique
AVENANT
Accord d'entreprise DESTINATION 01/03/2023
Accord NAO 2023
ACCORD
DIGEL FRANCE
Accord d'entreprise DIGEL FRANCE 23/10/2020
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle
ACCORD
Accord d'entreprise DIGEL FRANCE 06/01/2021
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD
Accord d'entreprise DIGEL FRANCE 21/09/2023
Accord d'entreprise relatif à la détermination du nombre et du périmètre des établissements distincts au sein de la société
ACCORD
Accord d'entreprise DIGEL FRANCE 21/09/2023
Accord d'entreprise de mise en place du vote par voie electronique en vue de l'election des membres du comité social et économique
ACCORD
DREAM-MAISONS DU MONDE
Accord d'entreprise DREAM-MAISONS DU MONDE 18/10/2023
UN ACCORD D’ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L’ANNEE
ACCORD
E-FRANCE
Accord d'entreprise E-FRANCE 30/06/2025
Accord d'interessement
ACCORD
ELIOR ACHATS SERVICES
Accord d'entreprise ELIOR ACHATS SERVICES 13/07/2021
Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise ELIOR ACHATS SERVICES 19/10/2021
Avenant à l'accord relatif à la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
AVENANT
Accord d'entreprise ELIOR ACHATS SERVICES 13/07/2022
Accord d’entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
EXPANSION ARTISTIQUE FRANCAISE
Accord d'entreprise EXPANSION ARTISTIQUE FRANCAISE 28/09/2020
Accord d'activité partielle de longue durée
ACCORD
FLINK FRANCE
Accord d'entreprise FLINK FRANCE 17/08/2021
Accord COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE FLINK
ACCORD
GENERALE DE DISTRIBUTION REGIONALE
Accord d'entreprise GENERALE DE DISTRIBUTION REGIONALE 25/04/2024
ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
GERARD GONDRAND
Accord d'entreprise GERARD GONDRAND 01/09/2022
ACCORD D ENTREPRISE CABINET GONDRAND GERARD
ACCORD
GMR SAFETY
Accord d'entreprise GMR SAFETY 31/01/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
Grupo Antolin France
Accord d'entreprise Grupo Antolin France 17/06/2020
Accord portant sur l'individualisation de l'activité partielle
ACCORD
HVS NORMANDIE
Accord d'entreprise HVS NORMANDIE 16/07/2024
ACCORD COLLECTIF FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
HYDRAFLORE DISTRIBUTION SERVICES
Accord d'entreprise HYDRAFLORE DISTRIBUTION SERVICES 23/06/2021
Accord collectif mettant en place au sein de la société le forfait jours
ACCORD
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