Accords d'entreprise : Autres intermédiaires du commerce en produits divers

Accord d'entreprise 3BBB 28/03/2022
Accord sur Annualisation temps de travail 2022
ACCORD

Accord d'entreprise 44 GALERIES LAFAYETTE - 44 GL 27/03/2018
Avenant n°1 à l'accord sur l'emploi des travailleurs handicapés
AVENANT

Accord d'entreprise 44 GALERIES LAFAYETTE - 44 GL 28/03/2018
Accord collectif relatif à la fourniture de locaux et moyens matériels nécessaires à l'expression collective
ACCORD

Accord d'entreprise 44 GALERIES LAFAYETTE - 44 GL 27/03/2018
Accord relatif à la qualité de vie au travail au sein de l'UES GL Haussmann
ACCORD

Accord d'entreprise 44 GALERIES LAFAYETTE - 44 GL 11/09/2020
Avenant n°1 à l'accord collectif sur les principes directeurs pour la reprise de l'activité dans le contexte de la crise sanitaire, économique et sociale liée à l'épidémie de coronavirus Covid-19
AVENANT

Accord d'entreprise 44 GALERIES LAFAYETTE - 44 GL 15/09/2020
Avenant n°1 à l'accord collectif relatif à la qualité de vie au travail au sein de l'UES GL Haussmann
AVENANT

Accord d'entreprise AEROSPHERES FRANCE 24/09/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du dispositif activité partielle longue durée (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE COMMERCIALE GRAND OUEST 19/12/2025
Accord d'entreprise relatif aux périodes d'acquisition et de prise des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE V.H.S. 26/02/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE FIXANT LES MODALITES D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE SUPERIEURE A LA SEMAINE AU SEIN DE LA SAS AGENCE VHS
ACCORD

Accord d'entreprise AGREGIO SOLUTIONS 02/10/2025
Accord Agregio Solutions portant sur l’aménagement du temps de travail et la mise en place du forfait annuel en jours pour les cadres
ACCORD

Accord d'entreprise AIR LIQUIDE BIOGAS SOLUTIONS EUROPE 30/09/2021
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AIR LIQUIDE BIOGAS SOLUTIONS EUROPE 28/04/2022
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AIR LIQUIDE BIOGAS SOLUTIONS EUROPE 04/02/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AIRSOFT OPERATION 17/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ALES GROUPE FRANCE 07/10/2020
ACCORD PORTANT DISSOLUTION DE L'UES ALES GROUPE ET PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHI'V 03/02/2025
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE CONTRATS A DUREE DETERMINEE A OBJET DEFINI DANS LE CADRE DE PROJETS DE RECHERCHE
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHI'V 03/02/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT MOBILITE DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEA SCD 13/05/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE N°2019-03 - Cotisations prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEA SCD 25/04/2018
Un Avenant n°1 à l'accord relatif à l'indemnité de licenciement
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEA SCD 24/09/2018
AVENANT N° 2 - ACCORD CET - Alimentation & utilisation du CET
AVENANT

Accord d'entreprise ARKEA SCD 11/10/2018
Avenant n°1 - Accord collectif relatif à la mise en place du télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise ARKEA SCD 22/02/2019
Négociation Annuelle sur les Rémunérations 2019 - Protocole d'accord - 2019-01
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEA SCD 21/10/2019
Un Accord relatif à l'entretien professionnel 2019-05
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEA SCD 20/03/2020
un Accord de cristallisation du régime de retraite à prestations définies - 2020-01
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEA SCD 03/04/2020
UN Accord de Retraite Surcomplémentaire - Régime à cotisations définies- 2020-02
ACCORD