Accords d'entreprise : Autres intermédiaires du commerce en produits divers

Accord d'entreprise IPL 31/12/2021
ACCORD D’ENTREPRISE DE SUBSTITUTION PORTANT SUR LA CONVENTION COLLECTIVE APPLICABLE
ACCORD

Accord d'entreprise KIEHL FRANCE 27/04/2018
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise KIEHL FRANCE 12/10/2021
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise KIEHL FRANCE 19/09/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACTIVITE PARTIEL DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise KIEHL FRANCE 09/02/2023
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL KIEHL FRANCE DU 09/02/2023
AVENANT

Accord d'entreprise KIEHL FRANCE 03/01/2025
Avenant 2 à l'Accord relatif à l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise L.N.C 05/11/2024
Reconnaissance d'une Unité Economique et Sociale
ACCORD

Accord d'entreprise LEA 06/07/2018
Accord d'entreprise : Aménagement et organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MARCK & BALSAN 15/10/2021
Protocole d'accord à la négociation annuelle obligatoire Marck & Balsan
ACCORD

Accord d'entreprise MARCK & BALSAN 16/03/2022
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SOCIETE MARCK & BALSAN
ACCORD

Accord d'entreprise MARCK & BALSAN 08/03/2023
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SOCIETE MARCK & BALSAN
ACCORD

Accord d'entreprise MARCK & BALSAN 08/03/2023
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV) AUX SALARIES DE LA SOCIETE MARCK & BALSAN
ACCORD

Accord d'entreprise MARCK & BALSAN 19/04/2023
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE TELETRAVAIL AVENANT DE REVISION
AVENANT

Accord d'entreprise MARCK & BALSAN 11/05/2023
Accord d'entreprise portant sur la mise en place des Représentants de Proximité au sein de Mark & Balsan
ACCORD

Accord d'entreprise MARCK & BALSAN 16/11/2023
AVENANT N°1 A L’ACCORD DE METHODE RELATIF AU PLAN DE SAUVEGARDE DE L’EMPLOI (P.S.E.) DE LA SOCIETE MARCK & BALSAN
AVENANT

Accord d'entreprise MARCK & BALSAN 13/02/2024
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 SOCIETE MARCK & BALSAN
ACCORD

Accord d'entreprise MARCK & BALSAN 04/06/2024
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise MARCK & BALSAN 19/07/2024
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LES MODALITES DE MAINTIEN DE SALAIRE EN CAS D’INCAPACITE TEMPORAIRE DE TRAVAIL CONSECUTIVE A UNE MALADIE NON PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise MARCK & BALSAN 18/12/2024
ACCORD DE METHODE RELATIF A L’ACCORD MAJORITAIRE DE PLAN DE SAUVEGARDE DE L’EMPLOI (P.S.E.) DE LA SOCIETE MARCK & BALSAN
ACCORD

Accord d'entreprise MARK'TECHNO 11/09/2025
UN ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise MDA COMPANY 19/09/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la durée du travail
AVENANT

Accord d'entreprise MF DISTRI 20/12/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACCOMPLISSEMENT D' HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise MINAKEM SERVICES 26/04/2022
accord relatif a la durée du travail et des salaires
ACCORD

Accord d'entreprise MINAKEM SERVICES 17/12/2022
Avenant1 accord relatif à la durée du travail
AVENANT

Accord d'entreprise MINAKEM SERVICES 30/04/2025
NAO MINAKEM SERVICES
ACCORD