Accords d'entreprise : Autres intermédiaires du commerce en produits divers

Accord d'entreprise ARKEA SCD 03/04/2020
Négociation Annuelle sur les Rémunérations 2020 - Protocole d'accord - 2020-03
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOS SBO FRANCE SARL 27/06/2019
Accord d'entreprise SARL ASSOS SBO FRANCE Conventions de Forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ATOUTIME 07/07/2020
Accord de substitution et d'harmonisations des classifications société Atoutime
ACCORD

Accord d'entreprise ATOUTIME 23/09/2021
Avenant modificatif n°5 au périmètre de l'UES DISTRIBUTION VERTE
AVENANT

Accord d'entreprise ATOUTIME 16/12/2021
Accord portant sur l'égalité professionnelle, la qualité de vie et les conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ATOUTIME 04/10/2019
Accord statuts collectifs Société ATOUTIME
ACCORD

Accord d'entreprise BEATRICE MARSEILLE 18/05/2021
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BEFAREL SARL 19/09/2024
accord collectif relatif au travail du dimanche
ACCORD

Accord d'entreprise BEMOVE 22/04/2021
Un Accord d'entreprise relatif à la Prime de Vacances
ACCORD

Accord d'entreprise BEMOVE 03/02/2022
Un Avenant N°1 à l'Accord d'Entreprise relatif à la Prime de Vacances
AVENANT

Accord d'entreprise BRADANO 11/05/2022
Accord d'entreprise portant mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise BSPORT 05/12/2024
Accord collectif relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise BULNEO 29/01/2021
accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif de forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise CEREMIS TRADING 18/09/2017
ACCORD GENERAL
ACCORD

Accord d'entreprise CEREMIS TRADING 18/09/2017
ACCORD COLLECTIF SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SOCIETE CEREMIS
ACCORD

Accord d'entreprise CFAO 29/11/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COLLECTIF FRAIS DE SANTE REVISANT L’ACCORD D’ENTREPRISE INITIALEMENT CONCLU LE 19 DECEMBRE 2007
AVENANT

Accord d'entreprise CFAO 29/11/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COLLECTIF DE PREVOYANCE REVISANT L’ACCORD D’ENTREPRISE INITIALEMENT CONCLU LE 29 JUIN 2006
AVENANT

Accord d'entreprise CHRISTIE'S FRANCE SAS 24/06/2019
ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CHRISTIE'S FRANCE SAS 31/10/2019
ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE CHRISTIE'S FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise CHRISTIE'S FRANCE SAS 31/10/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN CET AU SEIN DE LA SOCIETE CHRISTIE'S FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise CHRISTIE'S FRANCE SAS 19/12/2023
ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE D'UNE UES FORMEE PAR LES SOCIETES CHRISTIE'S FRANCE SAS ET CHRISTIE'S FRANCE SNC
ACCORD

Accord d'entreprise COLIBRI SAS 04/09/2023
Accord collectif sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise COMI 12/11/2018
ACCORD CET
ACCORD

Accord d'entreprise COMI 23/04/2025
Avenant à l'accord relatif au compte epargne temps au sein de la société COMI
AVENANT

Accord d'entreprise COSM'ETIKA FRANCE 01/04/2019
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DES CHEQUES VACANCES ADOPTE PAR REFERENDUM
ACCORD