Accords d'entreprise : Autres intermédiaires du commerce en produits divers
SCANDINAVIAN TOBACCO GROUP FRANCE
Accord d'entreprise SCANDINAVIAN TOBACCO GROUP FRANCE 13/03/2023
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES ANNEE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise SCANDINAVIAN TOBACCO GROUP FRANCE 13/07/2023
ACCORD D'ENTREPRISE MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
SENVION FRANCE
Accord d'entreprise SENVION FRANCE 06/05/2020
Accord d’entreprise relatif au reclassement externe anticipé des salariés de la société Senvion
ACCORD
SENVION FRANCE SAS
Accord d'entreprise SENVION FRANCE SAS 26/02/2020
Negociations annuelles obligatoires proces verbal d'accord
ACCORD
Accord d'entreprise SENVION FRANCE SAS 06/04/2020
Accord de méthode relatif aux modalités d'information consultation du CSE et de négociation avec le délégué syndical dans le cadre du projet de réorganisation et de licenciement collectif pour motif économique
ACCORD
Accord d'entreprise SENVION FRANCE SAS 05/06/2020
Accord collectif de maintien de la couverture Prévoyance Invalidité - Incapacité - Décès et Frais de santé dans le cadre du PSE
ACCORD
SILGAN DISPENSING SYSTEMS FRANCE
Accord d'entreprise SILGAN DISPENSING SYSTEMS FRANCE 22/05/2023
Accord de substitution sur le Compte Epargne Temps au sein de la société Silgan Dispensing Systems France
ACCORD
Accord d'entreprise SILGAN DISPENSING SYSTEMS FRANCE 25/03/2024
ACCORD DE SUBSTITUTION A LA SUITE DU TRANSFERT DES ANCIENS SALARIES DE LA SOCIETE SILGAN DISPENSING SYSTEMS SERVICES
ACCORD
Accord d'entreprise SILGAN DISPENSING SYSTEMS FRANCE 25/03/2024
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise SILGAN DISPENSING SYSTEMS FRANCE 25/03/2024
Accord outils numériques et droit à la deconnexion
ACCORD
SOC REUNIONNAISE INDUSTRIE ET COMMERCE
Accord d'entreprise SOC REUNIONNAISE INDUSTRIE ET COMMERCE 30/09/2020
Proces-Verbal d'accord/de désaccord Negociations Annuelles Obligatoires
ACCORD
SOC SERVICES EUROPE ET AFRIQUE
Accord d'entreprise SOC SERVICES EUROPE ET AFRIQUE 04/06/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise SOC SERVICES EUROPE ET AFRIQUE 04/06/2021
Accord d'entreprise relatif aux forfaits annuels en jours, aux avantages liés à l'ancienneté, au mode de fixation des salaires et au maintien de salaire en cas d'arrêt maladie
ACCORD
Accord d'entreprise SOC SERVICES EUROPE ET AFRIQUE 24/01/2025
Accord d'entreprise sur la mise en place des titres restaurants
ACCORD
SOCITEC FRANCE
Accord d'entreprise SOCITEC FRANCE 23/01/2024
Travail en équipe
ACCORD
SYNERGIE DEVELOPPEMENT
Accord d'entreprise SYNERGIE DEVELOPPEMENT 05/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS
ACCORD
TECHNISEAL EUROPE
Accord d'entreprise TECHNISEAL EUROPE 20/12/2019
l'accord d'entreprise sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
UES CFAO - AVT 2
Accord d'entreprise UES CFAO - AVT 2 15/09/2017
AVENANT N°2 AU PLAN D'EPARGNE D'ENTREPRISE AU SEIN DE L'UES CFAO SEVRES
AVENANT
VALICOURT LUXURY RETAIL
Accord d'entreprise VALICOURT LUXURY RETAIL 04/11/2024
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
VERTITUDE
Accord d'entreprise VERTITUDE 23/02/2026
Modulation temps travail
ACCORD
VIDRALA FRANCE
Accord d'entreprise VIDRALA FRANCE 06/11/2023
ACCORD FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise VIDRALA FRANCE 06/11/2023
Accord changement de période d'acquisition et de prise des congés payés
ACCORD
VLAEMYNCK
Accord d'entreprise VLAEMYNCK 10/03/2025
Accord jour férié 8 mai
ACCORD
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