MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS FRANCE SAS
Informations juridiques
| Société | MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS FRANCE SAS |
| Siren | 454200064 |
| Siret | |
| Code APE | 4634Z |
| IDCC | 493 Vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France |
| Secteur | Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons |
Accords d'entreprise
Etablissement : 45420006400169
-
Un Accord Collectif sur le Recours aux Astreintes (T09422010766)
Début : 23/12/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS FRANCE SAS -
Un Protocole Préélectoral 2022 relatif à l'Election des Membres du Comité Social et Exconomique (T09422010251)
Début : 14/10/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS FRANCE SAS -
Un Accord sur le vote par voie électronique pour les élections du Comité Social et Economique (T09420005605)
Début : 16/09/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS FRANCE SAS -
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T03325064201)
Début : 01/04/2025 Fin : 01/04/2030
Accord d'entreprise MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS FRANCE SAS -
Accord unanime de prorogation des mandats (T03325064215)
Début : 26/03/2025 Fin : 09/11/2026
Accord d'entreprise MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS FRANCE SAS -
ACCORD COLLECTIF DENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE (T09423011112)
Début : 23/01/2023 Fin : 22/01/2026
Accord d'entreprise MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS FRANCE SAS -
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T09423011076)
Début : 24/01/2023 Fin : 24/01/2024
Accord d'entreprise MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS FRANCE SAS -
Un Avenant n°1 à l'Accord d'Entreprise relatif à la Mise en Place du Télétravail signé le 29.11.2021 (T09422010346)
Début : 27/10/2022 Fin : 30/04/2023
Accord d'entreprise MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS FRANCE SAS -
Un Accord d'Entreprise Instituant le Vote par Voie Electronique pour l'Election des Membres du Comité Social et Electronique (T09422010252)
Début : 14/10/2022 Fin : 23/11/2022
Accord d'entreprise MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS FRANCE SAS -
Accord de méthode mis en œuvre dans le cadre du projet de réorganisation de la Direction commerciale Grande Distribution de MBWS France (T09422008791)
Début : 10/02/2022 Fin : 12/04/2022
Accord d'entreprise MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS FRANCE SAS
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