MAROQUINERIE DE NORMANDIE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 78992633400036

• Un Avenant n°5 à l'Accord relatif à l'aménagement du temps de travail (T02725060917)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MAROQUINERIE DE NORMANDIE

• UN ACCORD RELATIF A L’EGALITE SALARIALE ET PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL DU 1ER SEPTEMBRE 2024 AU 31 AOUT 2027 (T02724060653)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MAROQUINERIE DE NORMANDIE

• Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) sur les rémunérations et les conditions de travail pour l'année 2024 (T02723060186)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant n°4 à l'Accord sur l'aménagement du temps de travail initialement conclu le 11 juillet 2016 (T02723003793)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MAROQUINERIE DE NORMANDIE

• UN ACCORD SUITE A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES REMUNERATIONS ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL POUR L’ANNEE 2023 (T02723003556)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord relatif aux instances représentatives du personnel de la Maroquinerie de Normandie (annule et remplace celui du 4 février 2019) (T02722003074)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MAROQUINERIE DE NORMANDIE

• Un Accord en vue de la prolongation du mandat des membres du CSE (T02722002812)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2022 (T02721002785)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant à l’accord conclu dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de 2021 (du 8 décembre 2020) (T02721002659)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire (NAO) pour l'année 2021 (T02721002102)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 20 mai 2020 au 19 mai 2023 (concerne les établissements de Val de Reuil et Louviers) (T02720001569)
  Début : 20/05/2020 Fin : 01/01/2999
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• L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T02719001057)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• l'aménagement du temps de travail - avenant 2 (T02719000864)
  Début : 25/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• LE PREELECTORAL DES ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE (CSE) 2019 (T02719000666)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord NAO sur les rémunérations et les conditions de travail 2026 (T02725061568)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• UN ACCORD SUITE A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES REMUNERATIONS ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL POUR L’ANNEE 2025 (NAO) (T02724060822)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (T02719001240)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T02718000407)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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