MC CAIN ALIMENTAIRE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 32044272600016

• Un accord portant sur diverses mesures salariales (T05124061013)
  Début : 01/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MC CAIN ALIMENTAIRE

• AVENANT 1 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL (T06222008139)
  Début : 01/10/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MC CAIN ALIMENTAIRE

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL (T06221006325)
  Début : 01/09/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MC CAIN ALIMENTAIRE

• ACCORD RELATIF A L’EPARGNE TEMPS ET A LA MISE EN PLACE D’UN SYSTEME DE DONS DE JOURS DE REPOS (T06221005657)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MC CAIN ALIMENTAIRE

• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES REGIMES D'ASTREINTE (T06221005663)
  Début : 01/05/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MC CAIN ALIMENTAIRE

• ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN PLAN D’EPARGNE RETRAITE OBLIGATOIRE RELEVANT NOTAMMENT DES ARTICLES L. 224-23 ET SUIVANTS DU CODE MONETAIRE ET FINANCIER (T06221005658)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MC CAIN ALIMENTAIRE

• Avenant n°6 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE REGIME DE RETRAITE A PRESTATIONS DEFINIES PERSONNEL CADRES (T06220004971)
  Début : 15/12/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MC CAIN ALIMENTAIRE

• Avenant n°8 à l'Accord d'Entreprise sur l'Amenagement Et La Reduction du Temps de Travail, l'Evolution des Remunerations et de l'Emploi du 05 Novembre 1999 (T06220004240)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MC CAIN ALIMENTAIRE

• Accord Collectif Instituant Un Régime de Garanties Collectives de Remboursement des Frais Medicaux (Personnel Cadre) (T06220004111)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MC CAIN ALIMENTAIRE

• Accord Collectif Instituant Un Régime de Garanties Collectives de Remboursement de Frais Médicaux (Personnel Non Cadre) (T06220003917)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MC CAIN ALIMENTAIRE

• QVT - accord de méthode chapeau à l'accord QVT (T06218001407)
  Début : 12/07/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MC CAIN ALIMENTAIRE

• nouvelles instances représentatives du personnel (T06218001406)
  Début : 07/12/2018 Fin : 01/01/2999
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• un accord relatif à la Négociation Collective Annuelle 2017 (A06218006474)
  Début : 03/10/2017 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE FEMMES ET HOMMES (T06222008141)
  Début : 01/07/2022 Fin : 30/06/2025
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• Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05124061011)
  Début : 26/06/2024 Fin : 25/06/2025
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• Un accord portant sur le handicap, l'insertion professionnelle et le maintien dans l'emploi (T05124061012)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord d'entreprise Négociation Annuelle Collective 2023 (T06223060057)
  Début : 06/07/2023 Fin : 06/07/2024
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• ACCORD DE METHODE ET CHAPEAU SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T06221006327)
  Début : 01/07/2021 Fin : 30/06/2024
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• ACCORD SUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES (T06221005499)
  Début : 07/04/2021 Fin : 07/04/2024
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• ACCORD DEFINITIF ENTREPRISE NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE (T06222008142)
  Début : 30/06/2022 Fin : 30/06/2023
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• ACCORD HANDICAP, INSERTION PRO et MAINTIEN DANS L'EMPLOI (T06222008140)
  Début : 01/05/2022 Fin : 01/05/2023
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• ACCORD DEFINITIF D'ENTREPRISE NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE (T06221006357)
  Début : 30/06/2021 Fin : 30/06/2022
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• ACCORD SUR LE HANDICAP, L'INSERTION PROFESSIONNELLE ET LE MAINTIEN DANS L'EMPLOI (T06221005500)
  Début : 01/04/2021 Fin : 01/04/2022
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• QVT - égalité entre les femmes et les hommes (T06218001410)
  Début : 01/10/2018 Fin : 30/09/2021
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• AVENANT 9 SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL, L'EVOLUTION DES REMUNERATIONS ET DE L'EMPLOI (T06220004295)
  Début : 15/07/2020 Fin : 31/08/2021
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• Accord sur le Handicap, l'Insertion Professionnelle et le Maintien dans l'Emploi (T06220004242)
  Début : 01/11/2019 Fin : 22/10/2019
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• UN ACCORD DEFINITIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA NAO (T06218001411)
  Début : 04/10/2018 Fin : 03/10/2019
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• QVT - handicap insertion professionnelle et maintien dans l'emploi (T06219001477)
  Début : 01/07/2018 Fin : 30/06/2019
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