NAVBLUE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 52861658400017

• Accord relatif à l’indemnisation des astreintes au sein de NAVBLUE SAS suite à l’Accord de groupe sur le statut des salariés du groupe Airbus en France du 10 février 2023 (T03124062039)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• avenant de révision à l'accord relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail, la rémuneration et la carrière des personnels cadres de la société Navblue SAS (T03119002442)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NAVBLUE

• Avenant de révision à l'accord relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail, la rémuneration et la carrière des personnels non cadres de la société navblue SAS (T03119002444)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NAVBLUE

• ACCORD COLLECTIF N°3 EN FAVEUR DE L’EMPLOI ET DE L’INSERTION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN DE NAVBLUE SAS (T03124063455)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise NAVBLUE

• Accord annuel relatif à la négociation sur les salaires pour NAVBLUE SAS 2026-2027 (T03126067065)
  Début : 15/04/2026 Fin : 30/06/2027
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• Accord annuel relatif à la négociation sur les salaires pour NAVBLUE SAS 2025-2026 (T03125064494)
  Début : 01/07/2025 Fin : 30/06/2026
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• Accord annuel relatif à la négociation sur les salaires pour NAVBLUE SAS (2024- 2025) (T03124062040)
  Début : 22/04/2024 Fin : 30/06/2025
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• accord collectif en faveur de l'emploi et de l'insertion des personnes en situation de handicap (T03122010500)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
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• Avenant Numero 1 relatif à l'accord collectif en faveur de l'emploi et de l'insertion des personnes en situation de handicap au sein de Navblue SAS (T03121009956)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
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• Avenant n°1 à l’Accord annuel relatif à la négociation sur les salaires pour Navblue SAS du 1er avril 2022 (T03123014267)
  Début : 27/04/2023 Fin : 30/06/2024
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• accord annuel relatif à la negociation sur les salaires (T03122011010)
  Début : 01/07/2022 Fin : 30/06/2024
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• Avenant à l'accord collectif sur le redeploiement des métiers au sein de Navblue SAS du 20 octobre 2020 (T03121008740)
  Début : 01/07/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord collectif sur le redeploiement des métiers au sein de la société Navblue SAS (T03120007097)
  Début : 20/10/2020 Fin : 30/06/2021
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• accord annuel sur l'augmentation des salaires 2020 (T03120005961)
  Début : 01/06/2020 Fin : 30/05/2020
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