OMNOVA SOLUTIONS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 34313932500033

• Accord Annuel 2023 (T09123010550)
  Début : 01/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OMNOVA SOLUTIONS

• Avenant à l'accord relatif au nombre et périmètre des établissements au sein de la société Omnova Solutions SAS (T09123010439)
  Début : 31/03/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OMNOVA SOLUTIONS

• Accord annuel 2020 (T09120004667)
  Début : 01/12/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OMNOVA SOLUTIONS

• Accord relatif à la formation professionnelle au sein de la Société Omnova Solutions SAS (T09120004342)
  Début : 06/03/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OMNOVA SOLUTIONS

• Accord Annuel 2019 (T09119002481)
  Début : 01/12/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OMNOVA SOLUTIONS

• Accord relatif à la mise en place des CSE au sein de la société Omnova Solutions SAS (T09118001563)
  Début : 30/11/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OMNOVA SOLUTIONS

• Accord relatif au nombre et périmètre des établissements distincts dans le cadre de la mise en place des comités sociaux et économiques au sein de la société Omnova Solutions (T09118000242)
  Début : 17/05/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OMNOVA SOLUTIONS

• Accord Annuel (NAO) 2018 (T09118000245)
  Début : 01/12/2017 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OMNOVA SOLUTIONS

• Accord d'entreprise sur le maintien de la protection sociale complémentaire pendant le congé de reclassement (T09121007531)
  Début : 03/12/2021 Fin : 31/05/2025
  Accord d'entreprise OMNOVA SOLUTIONS

• Protocole d'accord préélectoral 2023 élections des membres de la délégation du personnel au comité social et économique unique Omnova Solutions SAS (T09123010492)
  Début : 03/05/2023 Fin : 11/07/2023
  Accord d'entreprise OMNOVA SOLUTIONS

• Accord collectif relatif à la prime de partage de la valeur OMNOVA Solutions SAS (T09122009264)
  Début : 18/10/2022 Fin : 30/11/2022
  Accord d'entreprise OMNOVA SOLUTIONS

• Accord relatif au versement d'une prime PEPA (T09120004668)
  Début : 06/04/2020 Fin : 30/04/2020
  Accord d'entreprise OMNOVA SOLUTIONS

• Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T09119002482)
  Début : 01/12/2018 Fin : 31/03/2019
  Accord d'entreprise OMNOVA SOLUTIONS