OPTIMA

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 39430133700041

• UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CONTRAT DE TRAVAIL INTERMITENT (T03521007518)
  Début : 23/02/2021 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire (T03525064988)
  Début : 23/06/2025 Fin : 31/05/2028
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• UN AVENANT N°1 A l’ACCORD RELATIF A L’INDEMNISATION DES ABSENCES MALADIE/AT/ACCIDENTS DE TRAJET (T03525066452)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2027
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• UN AVENANT 2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T03524063387)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
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• Un Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire sur la Base des Résultats de l’Année 2023 (T03524063104)
  Début : 19/11/2024 Fin : 31/12/2027
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• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL en FORFAIT HEURES / ANNUALISATION (T03523060604)
  Début : 06/11/2023 Fin : 31/12/2027
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• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL en FORFAIT HEURES / ANNUALISATION (T03523060045)
  Début : 01/09/2023 Fin : 31/12/2027
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• RESULTATS DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA BASE DES RESULTATS DE L'ANNEE 2022 (T03523014425)
  Début : 13/07/2023 Fin : 12/07/2026
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• accord relatif à l’indemnisation des absences maladie / AT / accidents de trajet (T03523013168)
  Début : 21/02/2023 Fin : 31/12/2025
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• UN ACCORD LORS DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2019-2020 (T03520005807)
  Début : 10/07/2020 Fin : 09/07/2025
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• ACCORD RELATIV A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR ANNEE 2025 (T03525064990)
  Début : 23/06/2025 Fin : 01/07/2025
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• Résultats de la Négociation Annuelle Obligatoire sur la base des résultats de l’année 2021 (T03522011248)
  Début : 01/07/2022 Fin : 30/06/2025
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• ACCORD RELATIF A L’UTILISATION DU VOTE ELECTRONIQUE COMME MOYEN EXCLUSIF DE VOTE AUX ELECTIONS 2023 DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T03523060393)
  Début : 31/10/2023 Fin : 31/12/2024
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• AVENANT 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T03521009697)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
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• UN ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D’UNE SECONDE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR - ANNEE 2024 (T03524063105)
  Début : 06/11/2024 Fin : 01/12/2024
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• UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR - ANNEE 2024 (T03524062569)
  Début : 24/07/2024 Fin : 01/09/2024
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• UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T03521008733)
  Début : 07/07/2021 Fin : 06/07/2024
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• UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (T03519002417)
  Début : 15/03/2019 Fin : 14/03/2024
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• ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (T03523060163)
  Début : 26/09/2023 Fin : 01/10/2023
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• UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017 (A03518007923)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR - ANNEE 2022 (T03522011992)
  Début : 19/10/2022 Fin : 01/11/2022
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T03519004025)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2021
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• UN ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (T03521008734)
  Début : 07/07/2021 Fin : 01/11/2021
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• LA TRANSFORMATION DE LA PRIME DE PERFORMANCE GLOBALE EN PRIME OPTIMA (T03518000298)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
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• UN ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (T03520005744)
  Début : 06/07/2020 Fin : 01/08/2020
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• UN ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT (T03519002418)
  Début : 15/03/2019 Fin : 31/03/2019
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