OTUS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 62205759400385

• Accord d'entreprise sur les négociations annuelles obligatoires 2025 - OTUS (T09225071824)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OTUS

• ACCORD NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 SOCIÉTÉ OTUS (T09224064730)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OTUS

• Avenant à l'accord d'entreprise sur les négociations annuelles obligatoires 2023 - Otus (T09223042556)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OTUS

• Avenant à l'accord d'entreprise sur les négociations annuelles obligatoires 2022 - Otus (T09222033825)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OTUS

• Accord d'entreprise sur les négociations annuelles obligatoires 2022 - Otus (T09222032573)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OTUS

• Avenant accord sur les mesures d'aménagement du temps de travail des personnels agent de maîtrise du 15/06/2015 (T09221028495)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OTUS

• Accord d'entreprise sur les négociations annuelles obligatoires 2021 - Otus (T09221026447)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OTUS

• Accord d'entreprise sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2019 OTUS (T09219012661)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OTUS

• Accord sur le nouveau statut collectif applicable aux salariés de l'entreprise OTUS (T09219012712)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OTUS

• Accord d'entreprise sur la mise en place du Comité social et économique au sein de l'entreprise OTUS (T09219006633)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OTUS

• Accord triennal d'entreprise sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail (T09224064733)
  Début : 26/04/2024 Fin : 25/04/2027
  Accord d'entreprise OTUS

• ACCORD TRIENNAL D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (A09220032428)
  Début : 22/01/2020 Fin : 21/01/2022
  Accord d'entreprise OTUS