LES PAPILLONS BLANCS BOURGOGNE DU SUD

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77565085600211

• ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE TEMPS (T07125061790)
  Début : 01/05/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS BOURGOGNE DU SUD

• Avenant aux accords collectifs d’entreprise et leurs avenants ultérieurs relatifs à la durée et à l’aménagement du temps de travail, au travail de nuit, à la journée de solidarité et à l’acquisition et au décompte des jours de congés payés en jours ouvrés (T07125061636)
  Début : 01/05/2026 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DE SEJOURS (T07125061096)
  Début : 01/02/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime de partage de la valeur (T07123060155)
  Début : 25/11/2023 Fin : 28/12/2023
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• Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime pour les exclus du Ségur (T07123060156)
  Début : 25/11/2023 Fin : 28/12/2023
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