LES PAPILLONS BLANCS BOURGOGNE DU SUD
Informations juridiques
| Société | LES PAPILLONS BLANCS BOURGOGNE DU SUD |
| Siren | 775650856 |
| Siret | |
| Code APE | 8211Z |
| IDCC | 413 Travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI) |
| Secteur | Services administratifs combinés de bureau |
Accords d'entreprise
Etablissement : 77565085600211
-
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE TEMPS (T07125061790)
Début : 01/05/2026 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS BOURGOGNE DU SUD -
Avenant aux accords collectifs d’entreprise et leurs avenants ultérieurs relatifs à la durée et à l’aménagement du temps de travail, au travail de nuit, à la journée de solidarité et à l’acquisition et au décompte des jours de congés payés en jours ouvrés (T07125061636)
Début : 01/05/2026 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS BOURGOGNE DU SUD -
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DE SEJOURS (T07125061096)
Début : 01/02/2025 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS BOURGOGNE DU SUD -
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime de partage de la valeur (T07123060155)
Début : 25/11/2023 Fin : 28/12/2023
Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS BOURGOGNE DU SUD -
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime pour les exclus du Ségur (T07123060156)
Début : 25/11/2023 Fin : 28/12/2023
Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS BOURGOGNE DU SUD
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