PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 45139972900040

• Un accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique (T05219000505)
  Début : 26/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR

• PROTOCOLE D ACCORD RELATIF A L ELECTION DES MEMBRES CSE (T05223060012)
  Début : 01/09/2023 Fin : 01/09/2028
  Accord d'entreprise PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR

• Avenant à l'accord cadre d'intéressement du 2 février 2026 (T05226060895)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR

• Accord relatif aux astreintes Plastic Omnium AE Langres (T05225060810)
  Début : 15/12/2025 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR

• Accord relatif à la mise en place d'une équipe de suppléance Plastic Omnium AE Langres (T05220000836)
  Début : 26/10/2020 Fin : 21/12/2021
  Accord d'entreprise PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR