PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 45139972900065

• Accord d'établissement relatif aux astreintes (T03526067175)
  Début : 21/03/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR

• Avenant à durée indéterminée à l'accord ARTT du 29 avril 2019 (T03522011478)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR

• Un Avenant à Durée Indeterminé à l'accord ARTT du 29 avril 2019 (T03520006279)
  Début : 09/06/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR

• UN AVENANT A DUREE INDETERMINEE A L'ACCORD ARTT DU 29 AVRIL 2019 (T03520006280)
  Début : 09/06/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR

• Un Accord sur la mise en place d'une équipe de suppléance vendredi-samedi-dimanche Plastic Omnium Auto Extérieur - Site de Guichen (T03520005030)
  Début : 28/02/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR

• Un Accord relatif à la mise en place d'un cycle horaire en 4x8 site Plastic Omnium Auto Extérieur Guichen (T03519003947)
  Début : 27/09/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR

• Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique (T03519003883)
  Début : 16/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR

• Protocole d'accord relatif à l'élection des membres de la délégation du personnel du Comité Social et Economique de Plastic Omnium Auto Exterieur site de Guichen (T03519003884)
  Début : 09/09/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR

• Un Accord sur l'Aménagement et la Réduction du Temps de Travail pour le Personnel Non Cadre de l'UES POAE Etablisement de GUICHEN (T03519002917)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR

• Un Accord sur la mise en place d'une Equipe de Suppléance Vendredi -Samedi - Dimanche (T03519001901)
  Début : 26/11/2018 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord ARTT du 14 février 2000 (T03519001903)
  Début : 01/12/2018 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accord relatif à l'élection des membres de la délégation du personnel du CSE (T03523060010)
  Début : 25/07/2023 Fin : 25/07/2028
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• UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DE L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE REBOND AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE GUICHEN (T03525066137)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2027
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• UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D’UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE REBOND AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE GUICHEN (T03525066081)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2027
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• UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE D’UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE REBOND AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE GUICHEN (T03525065861)
  Début : 01/12/2025 Fin : 30/11/2027
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• UN AVENANT A DUREE DETERMINEE A L'ACCORD ARTT DU 29 AVRIL 2019 (T03525066415)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2027
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• Un Accord d'etablissement de Guichen relatives aux Modalités de Déploiement de l'Accord de l'UES POAE Portant sur la Sécurisation des Organisations en date du 18 décembre 2024 (T03526066639)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Avenant à durée déterminée à l'accord ARTT du 29 avril 2019 (T03525063617)
  Début : 31/12/2024 Fin : 01/01/2026
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• Avenant à durée déterminée à l'accord ARTT du 29 avril 2019 (T03524060890)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES (T03522010977)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
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• Un Accord relatif aux astreintes (T03519002682)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2021
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• Un Accord sur la Mise en Place d'une Equipe de Suppléance (T03519002537)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2021
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