PRINTEMPS LOGISTIQUE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 38468678800041

• Négociations annuelles obligatoires 2023 - Egalité professionnelle (T07723009180)
  Début : 01/07/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PRINTEMPS LOGISTIQUE

• Avenant à l'accord collectif sur le régime de prévoyance du 26 septembre 2011 (T07723008685)
  Début : 01/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PRINTEMPS LOGISTIQUE

• Négociations annuelles obligatoires 2022 (T07722007221)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PRINTEMPS LOGISTIQUE

• Accord relatif à la rémunération - NAO partielles (T07721006156)
  Début : 01/10/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PRINTEMPS LOGISTIQUE

• Accord relatif à la rémunération, au temps de travail, au partage de la valeur ajoutée, à l'égalité professionnelle et au maintien dans l'emploi des séniors (T07721005419)
  Début : 21/05/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PRINTEMPS LOGISTIQUE

• Négociations annuelles obligatoires 2020 (T07720003966)
  Début : 01/07/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PRINTEMPS LOGISTIQUE

• Accord relatif au fonctionnement du comité social et économique (T07719002545)
  Début : 15/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PRINTEMPS LOGISTIQUE

• Accord relatif au don de jours de repos (T07719001890)
  Début : 23/04/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PRINTEMPS LOGISTIQUE

• accord d'entreprise relatif à la rémunération, au temps de travail, au partage de la valeur ajoutée et au maintien dans l'emploi des séniors (T07718000175)
  Début : 01/07/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PRINTEMPS LOGISTIQUE

• Accord relatif aux modalités de communication avec les représentants du personnel et les délégations syndicales (T07718000077)
  Début : 07/05/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PRINTEMPS LOGISTIQUE

• UN ACORD PORTANT SUR LES HEURES SUPPLEMENTAIRES (A07717004773)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PRINTEMPS LOGISTIQUE

• Accord de fonctionnement du CSE (T07723060103)
  Début : 05/10/2023 Fin : 05/10/2027
  Accord d'entreprise PRINTEMPS LOGISTIQUE

• Accord relatif à la dérogation à la durée minimale de repos quotidien (T07723008988)
  Début : 24/06/2023 Fin : 30/09/2023
  Accord d'entreprise PRINTEMPS LOGISTIQUE

• Accord relatif à la dérogation à la durée minimale de repos quotidien (T07722007430)
  Début : 09/07/2022 Fin : 24/09/2022
  Accord d'entreprise PRINTEMPS LOGISTIQUE

• Accord n°3 relatif aux modalités de recours aux contrats temporaires (T07721005790)
  Début : 01/07/2021 Fin : 30/09/2021
  Accord d'entreprise PRINTEMPS LOGISTIQUE

• Accord relatif à la dérogation à la durée minimale de repos quotidien (T07721005791)
  Début : 10/07/2021 Fin : 25/09/2021
  Accord d'entreprise PRINTEMPS LOGISTIQUE

• Accord n°2 relatif aux modalités de recours aux contrats temporaires (T07721005021)
  Début : 22/02/2021 Fin : 30/06/2021
  Accord d'entreprise PRINTEMPS LOGISTIQUE

• Accord relatif aux modalités de recours aux contrats temporaires (T07720004073)
  Début : 21/07/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise PRINTEMPS LOGISTIQUE

• Accord relatif à la dérogation à la durée minimale de repos quotidien (T07720004072)
  Début : 18/07/2020 Fin : 26/09/2020
  Accord d'entreprise PRINTEMPS LOGISTIQUE

• Accord relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires (T07719002931)
  Début : 19/11/2019 Fin : 31/05/2020
  Accord d'entreprise PRINTEMPS LOGISTIQUE

• Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants élus du personnel (T07718000119)
  Début : 07/05/2018 Fin : 28/10/2019
  Accord d'entreprise PRINTEMPS LOGISTIQUE

• dérogation à la durée minimale de repos quotidien (T07719002198)
  Début : 14/06/2019 Fin : 28/09/2019
  Accord d'entreprise PRINTEMPS LOGISTIQUE

• Accord relatif à la dérogation à la durée minimale de repos quotidien (T07718000532)
  Début : 01/08/2018 Fin : 30/09/2018
  Accord d'entreprise PRINTEMPS LOGISTIQUE