PRINTEMPS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 50331476700016

• Avenant N°2 à l’accord collectif sur le régime de prévoyance du 15 juin 2011 (T07523052906)
  Début : 01/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PRINTEMPS

• Accord relatif aux travailleurs de nuit (au sens de l'article L. 3122-5 du code du travail) (T07521036159)
  Début : 28/09/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PRINTEMPS

• Accord relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l’entreprise Printemps (T07522048718)
  Début : 07/12/2022 Fin : 06/12/2025
  Accord d'entreprise PRINTEMPS

• Accord d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail de la direction Patrimoine (T07522045321)
  Début : 01/09/2022 Fin : 31/08/2025
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• ACCORD RELATIF AUX SALAIRES, A LA DUREE ET A L’ORGANISATION DU TRAVAIL ET AUX AVANTAGES SOCIAUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023 (T07523060213)
  Début : 01/07/2023 Fin : 30/06/2024
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• Accord relatif aux salaires, à la durée et à l'organisation du temps de travail et aux avantages sociaux - NAO 2022 (T07522046738)
  Début : 01/07/2022 Fin : 30/06/2023
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• Aménagement du temps de travail de la Direction du Patrimoine (T07519013883)
  Début : 01/09/2019 Fin : 31/08/2022
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• Aménagement du temps de travail de la Direction du Patrimoine (T07519013883)
  Début : 01/09/2019 Fin : 31/08/2022
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• Accord relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l’entreprise Printemps (T07519012495)
  Début : 26/06/2019 Fin : 25/06/2022
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• Accord de méthode relatif aux procédures d’information consultation sur le projet de réorganisation et de plan de sauvegarde de l’emploi au sein de Printemps (T07521030810)
  Début : 01/01/2999 Fin : 30/04/2021
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• Accord de méthode groupe relatif aux procédures d’information consultation portant sur les projets de réorganisation et de PSE au sein du Groupe Printemps (T07521027750)
  Début : 04/01/2021 Fin : 23/04/2021
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• Accord relatif à la création d'une commission COVID-19 dans le cadre de la reprise d'activité de l'entreprise Printemps (T07520021767)
  Début : 15/06/2020 Fin : 15/11/2020
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• Accord relatif aux salaires, à la durée et à l'organisation du temps de travail et aux avantages sociaux - NAO 2019 (T07519011686)
  Début : 01/06/2019 Fin : 31/05/2020
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• Avenant à l’accord du 12 janvier 2018 sur l’aménagement de l’échéance des mandats en cours dans les différents établissements en raison de la création à venir des CSE (T07519015546)
  Début : 27/09/2019 Fin : 31/12/2019
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• Journée de Solidarité 2019 (T07519011246)
  Début : 20/05/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord de méthode encadrant les étapes de la mise en place des nouvelles instances représentatives du personnel (T07519009354)
  Début : 16/03/2019 Fin : 31/12/2019
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