PSY'ACTIV

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 34029494100059

• Accord d'entreprise relatif au forfait en jours (T04424064253)
  Début : 28/12/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PSY'ACTIV

• Accord d'entreprise relatif à la fixation de la journée de solidarité et de ses modalités d'accomplissement (T04423060917)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PSY'ACTIV

• Accord collectif relatif au versement d'une prime attribuée aux médecins (Ségur médecins) (T04421012095)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PSY'ACTIV

• Avenant à l'accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 7 décembre 2020 (T04421009581)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PSY'ACTIV

• Accord collectif sur les entretiens professionnels (T04419005445)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PSY'ACTIV

• Accord Collectif sur la rémunération des AES (Accompagnant Educatif et Social) (T04419004290)
  Début : 27/05/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PSY'ACTIV

• Un Accord Collectif sur le Droit à la Déconnexion (T04419002683)
  Début : 20/12/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PSY'ACTIV

• Accord collectif relatif à la prime décentralisée (T04425067220)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise PSY'ACTIV

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRIME DECENTRALISEE (T04422016175)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise PSY'ACTIV

• Accord collectif relatif à la mise en place de la prime de partage de la valeur pour l'année 2024 (T04425064335)
  Début : 30/12/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise PSY'ACTIV

• Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T04420009226)
  Début : 07/12/2020 Fin : 06/12/2024
  Accord d'entreprise PSY'ACTIV

• Accord collectif d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des élus du CSE Psy'Activ (T04423060502)
  Début : 13/10/2023 Fin : 09/01/2024
  Accord d'entreprise PSY'ACTIV

• Accord collectif relatif à la prime décentralisée (T04419005549)
  Début : 01/01/2020 Fin : 30/09/2022
  Accord d'entreprise PSY'ACTIV