RESEAU CLUBS BOUYGUES TELECOM

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 42303259804811

• AVENANT N° 2 A L'ACCORD RELATIF AU TRAVAIL LE DIMANCHE (T09225075342)
  Début : 01/09/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise RESEAU CLUBS BOUYGUES TELECOM

• ACCORD RELATIF A LA PLANIFICATION DU 2EME JOUR DE REPOS HEBDOMADAIRE (T09224067273)
  Début : 13/06/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise RESEAU CLUBS BOUYGUES TELECOM

• ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 RÉMUNERATION, TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE (T09224063020)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise RESEAU CLUBS BOUYGUES TELECOM

• ACCORD RELATIF AU TRAVAIL LE DIMANCHE (T09223039754)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise RESEAU CLUBS BOUYGUES TELECOM

• ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE 2022 (T09223038958)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise RESEAU CLUBS BOUYGUES TELECOM

• ACCORD DE NEGOCIATION RELATIF AUX MESURES DE MAINTIEN DU POUVOIR D’ACHAT 2022 (T09222036232)
  Début : 15/09/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise RESEAU CLUBS BOUYGUES TELECOM

• ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T09222031029)
  Début : 04/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise RESEAU CLUBS BOUYGUES TELECOM

• ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (T09220015984)
  Début : 01/02/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise RESEAU CLUBS BOUYGUES TELECOM

• ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE 2018 RÉMUNERATION, TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE (T09219007122)
  Début : 28/12/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise RESEAU CLUBS BOUYGUES TELECOM

• Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique (T09218004673)
  Début : 15/10/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise RESEAU CLUBS BOUYGUES TELECOM

• ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE, LA QUALITE DEVIE ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL (T09224065393)
  Début : 12/01/2024 Fin : 12/01/2027
  Accord d'entreprise RESEAU CLUBS BOUYGUES TELECOM

• ACCORD RELATIF A L’INSERTION ET AU MAINTIEN DANS L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP (T09223042236)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise RESEAU CLUBS BOUYGUES TELECOM

• NAO (T09225075335)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise RESEAU CLUBS BOUYGUES TELECOM

• ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (T09221027634)
  Début : 01/07/2021 Fin : 30/06/2024
  Accord d'entreprise RESEAU CLUBS BOUYGUES TELECOM

• Accord relatif à l'expérimentation du travail sur une semaine de 4 jours hebdomadaires (T09223044766)
  Début : 01/09/2023 Fin : 31/03/2024
  Accord d'entreprise RESEAU CLUBS BOUYGUES TELECOM

• Avenant n°1 à l'accord égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail signé le 15 octobre 2020 (T09221025051)
  Début : 01/04/2021 Fin : 16/10/2023
  Accord d'entreprise RESEAU CLUBS BOUYGUES TELECOM

• ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T09220021448)
  Début : 16/10/2020 Fin : 15/10/2023
  Accord d'entreprise RESEAU CLUBS BOUYGUES TELECOM

• AVENANT N°1 À L'ACCORD RELATIF À UNE EXPERIMENTATION DU TRAVAIL LE DIMANCHE (T09222030310)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise RESEAU CLUBS BOUYGUES TELECOM

• Accord relatif à l'expérimentation du travail le dimanche (T09221023015)
  Début : 19/01/2021 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise RESEAU CLUBS BOUYGUES TELECOM

• Accord relatif à l'insertion et au maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés (T09220017053)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise RESEAU CLUBS BOUYGUES TELECOM

• protocole d'accord préléectoral (T09222035146)
  Début : 08/07/2022 Fin : 31/10/2022
  Accord d'entreprise RESEAU CLUBS BOUYGUES TELECOM

• AVENANT N°2 A L'ACCORD GPEC (T09220022223)
  Début : 17/12/2020 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise RESEAU CLUBS BOUYGUES TELECOM

• AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES (T09219013897)
  Début : 23/07/2019 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise RESEAU CLUBS BOUYGUES TELECOM