ONET LOGISTIQUE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 56210700303488

• Accord d'établissement concernant les postes de "pilotes" (T06324060584)
  Début : 01/05/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ONET LOGISTIQUE

• ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET PARCOURS PROREFSSIONNELS (T01323017128)
  Début : 22/11/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ONET LOGISTIQUE

• Accord relatif aux modalités d'organisation de la journée de solidarité (T01321012667)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ONET LOGISTIQUE

• Accord concernant les négociations annuelles dans l'entreprise (T01321012668)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ONET LOGISTIQUE

• Avenant n°1 à l'accord sur le dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée (T01321011397)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ONET LOGISTIQUE

• Accord NAO 2020 (T01321010522)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ONET LOGISTIQUE

• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle homme femme et à la qualité de vie au travail (T01320009646)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ONET LOGISTIQUE

• Accord sur le Dispositif Spécifique d'Activité Partielle (T01320009612)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ONET LOGISTIQUE

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ADAPTATION DU DIALOGUE SOCIAL ET LES MOYENS DES COMITÉS SOCIAUX ET ECONOMIQUES (T01319003291)
  Début : 11/09/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ONET LOGISTIQUE

• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle Homme Femme et à la qualité de vie et des conditions de travail (T06324060608)
  Début : 13/03/2024 Fin : 13/03/2027
  Accord d'entreprise ONET LOGISTIQUE

• AVENANT A L'ACCORD APLD N°2 (T01322014809)
  Début : 01/05/2022 Fin : 31/05/2024
  Accord d'entreprise ONET LOGISTIQUE

• PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL D'ENTREPRISE SAFEN (T01319003292)
  Début : 28/11/2018 Fin : 28/11/2022
  Accord d'entreprise ONET LOGISTIQUE

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FONCTIONNEMENT A LA DÉSIGNATION ET A L'ORGANISATION DES ELECTIONS DES COMITÉS SOCIAUX ET ECONOMIQUES (T01319003288)
  Début : 11/09/2018 Fin : 11/09/2022
  Accord d'entreprise ONET LOGISTIQUE

• PRIME EXCEPTIONNELLE LIÉE A LA SIGNATURE D'UN ACCORD D'INTERESSEMENT (T01320007249)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise ONET LOGISTIQUE

• ACCORD RELATIF A LA PROROGATION ET A LA RÉDUCTION DES MANDATS (T01318001923)
  Début : 15/06/2018 Fin : 28/02/2019
  Accord d'entreprise ONET LOGISTIQUE

• ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ORGANISATION DE LA JOURNE DE SOLIDARITE DANS L'ENTREPRISE SAFEN NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (T01318001820)
  Début : 27/04/2018 Fin : 31/12/2018
  Accord d'entreprise ONET LOGISTIQUE