SAINT-CYR MAISON RETRAITE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 33983823700016

• Un Accord d'Entreprise Portant sur la Mise en Place du Forfait Mobilites Durables (T03525065735)
  Début : 02/05/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SAINT-CYR MAISON RETRAITE

• Un Avenant à l'Accord d'Entreprise relatif à l'ARTT concernant le pool de remplaçants (T03521009061)
  Début : 01/09/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SAINT-CYR MAISON RETRAITE

• Un Avenant N°6 à l'Accord d'Entreprise relatif à l'Aménagement et la Réduction du Temps de Travail (T03521007445)
  Début : 01/03/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SAINT-CYR MAISON RETRAITE

• Avenant 2 à l'accord d'entreprise relatif à la participation aux frais de transport du personnel (T03521007446)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SAINT-CYR MAISON RETRAITE

• Un Avenant N°2 à l'accord d'entreprise ayant institué un régime obligatoire de santé (T03520004720)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SAINT-CYR MAISON RETRAITE

• Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T03524063129)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise SAINT-CYR MAISON RETRAITE

• UNE PRIME DECENTRALISEE 2025 (T03525064669)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise SAINT-CYR MAISON RETRAITE

• UN ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 (T03524063238)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise SAINT-CYR MAISON RETRAITE

• ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 (T03523060696)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise SAINT-CYR MAISON RETRAITE

• ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (T03523012706)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise SAINT-CYR MAISON RETRAITE

• UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE (T03521007348)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise SAINT-CYR MAISON RETRAITE

• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2022 (T03521009533)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise SAINT-CYR MAISON RETRAITE

• UN ACCORD NAO 2020 POUR L'ANNEE 2021 (T03521007341)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise SAINT-CYR MAISON RETRAITE

• LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (T03520004723)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise SAINT-CYR MAISON RETRAITE

• UN PV D ACCORD CONCERNANT LES LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018 (T03519003415)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise SAINT-CYR MAISON RETRAITE

• UN PROCES VERBAL CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES 2017 (A03518007628)
  Début : 01/01/2017 Fin : 31/12/2017
  Accord d'entreprise SAINT-CYR MAISON RETRAITE