SANOFI

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 39503084400124

• ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL DANS LE GROUPE EN FRANCE (T07525076781)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SANOFI

• ACCORD SUR L’EVOLUTION DU S.M.A.G. AU TITRE DE 2025 (T07525073494)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SANOFI

• ACCORD RELATIF AU TEMPS PARTIEL AU SEIN DU GROUPE SANOFI EN FRANCE (T07524070176)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SANOFI

• ACCORD GROUPE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS (T07524070178)
  Début : 31/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SANOFI

• Un Accord de Groupe relatif à l'Organisation du Temps de Travail des Salariés Soumis à un Régime Horaire à la Journée (T07524070179)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SANOFI

• ACCORD DROIT SYNDICAL AU SEIN DU GROUPE SANOFI EN FRANCE (T07524068969)
  Début : 01/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SANOFI

• ACCORD SUR L’EVOLUTION DU S.M.A.G. AU TITRE DE 2024 (T07524063928)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SANOFI

• ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS AU SEIN DE SANOFI EN FRANCE (T07525081433)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise SANOFI