DUQUEINE ATLANTIQUE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 34265435700017

• Accord collectif d'entreprise relatif aux congés payés et portant diverses mesures relatives à la durée du travail (T04426068388)
  Début : 01/04/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DUQUEINE ATLANTIQUE

• Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif au forfait annuel en jours, signé le 07/10/2022 (T04424062075)
  Début : 01/05/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DUQUEINE ATLANTIQUE

• Accord collectif d'entreprise relatif au forfait annuel en jours (T04422015723)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DUQUEINE ATLANTIQUE

• 180305 - Accord NAO 2017 - 2ème bloc (T04418000981)
  Début : 05/03/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif au bon usage des outils numériques et au droit à la déconnexion (T04425065481)
  Début : 29/05/2025 Fin : 28/05/2030
  Accord d'entreprise DUQUEINE ATLANTIQUE

• Accord relatif à l'organisation du télétravail (T04425066868)
  Début : 01/10/2025 Fin : 30/09/2028
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes & les hommes (T04425065011)
  Début : 17/03/2025 Fin : 16/03/2028
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• Accord relatif à la Négociation Annuelles Obligatoires (T04425065482)
  Début : 01/07/2025 Fin : 30/06/2026
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• Accord relatif à l'organisation du télétravail (T04424063427)
  Début : 01/10/2024 Fin : 30/09/2025
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• Accord relatif à la NAO 2024 (T04424061820)
  Début : 29/03/2024 Fin : 29/03/2025
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• Accord collectif égalité professionnelle Femme Homme (T04421012046)
  Début : 23/09/2021 Fin : 22/09/2024
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• Accord relatif aux NAO 2023 (T04423017614)
  Début : 04/04/2023 Fin : 03/04/2024
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• Avenant télétravail (T04421012630)
  Début : 01/12/2021 Fin : 30/11/2023
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• Un Accord Collectif relatif au Bon Usage des Outils Numériques & au Droit à la Déconnexion (T04418000982)
  Début : 05/03/2018 Fin : 04/03/2023
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• Accord NAO 2022 (T04422013667)
  Début : 01/03/2022 Fin : 28/02/2023
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• Accord relatif à la NAO 2021 (T04421010048)
  Début : 01/04/2021 Fin : 30/04/2022
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• Accord relatif à la mise en place du Télétravail (T04420008895)
  Début : 30/11/2020 Fin : 30/11/2021
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• Accord NAO 2020 Duqueine Atlantique (T04420007069)
  Début : 11/05/2020 Fin : 11/05/2021
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• Un Accord relatif au Droit d'Expression Directe & Collective des Salariés (T04418000988)
  Début : 05/03/2018 Fin : 04/03/2021
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• ACCORD 1ER BLOC NAO 2019 (T04419004346)
  Début : 28/03/2019 Fin : 27/03/2020
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• Un Accord de Méthode relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2018 (T04418000985)
  Début : 05/03/2018 Fin : 03/04/2018
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