SEL ROSIERES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 72288021800119

• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE TEMPS DE REPOS (T08824060323)
  Début : 05/02/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SEL ROSIERES

• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE DU BADGEAGE ET LES HORAIRES INDIVIDUALISES (T08821002650)
  Début : 01/11/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SEL ROSIERES

• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE REGIME DES HEURES SUPPLEMENTAIRES ET LE REPOS COMPENSATEUR EQUIVALENT (T08821002653)
  Début : 01/11/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SEL ROSIERES

• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PRIME D'ACTIVITE (T08821002178)
  Début : 01/03/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SEL ROSIERES

• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PRIME D'ACTIVITE (A08818001880)
  Début : 01/03/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SEL ROSIERES

• Un accord d'entreprise relatif à la négociation sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T08825060941)
  Début : 18/12/2024 Fin : 17/12/2027
  Accord d'entreprise SEL ROSIERES

• Un accord d'entreprise concernant le renouvellement et le fonctionnement du comité social et économique (T08824060321)
  Début : 12/10/2023 Fin : 11/10/2027
  Accord d'entreprise SEL ROSIERES

• Un accord d'entreprise concernant le fonctionnement des instances représentatives du personnel et les bons de délégation (T08824060322)
  Début : 23/11/2023 Fin : 11/10/2027
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• Accord collectif du 04 février 2026 sur la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise (T01026061207)
  Début : 01/03/2026 Fin : 28/02/2027
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• Un accord d'entreprise sur la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T08825061089)
  Début : 01/03/2025 Fin : 28/02/2026
  Accord d'entreprise SEL ROSIERES

• Un accord d'entreprise relatif à un régime de prévoyance collectif et obligatoire "Incapacité - Invalidité - Décès" (T08824060713)
  Début : 01/07/2024 Fin : 30/06/2025
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (T08824060439)
  Début : 01/03/2024 Fin : 28/02/2025
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA COMPLEMENTAIRE SANTE (T08823003854)
  Début : 01/05/2023 Fin : 30/04/2024
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T08823003628)
  Début : 01/01/2023 Fin : 29/02/2024
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T08821002158)
  Début : 17/02/2021 Fin : 16/02/2024
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (T08822002900)
  Début : 01/03/2022 Fin : 28/02/2023
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• UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE SIGNE LE 23/02/2022 (T08822003465)
  Début : 01/12/2022 Fin : 31/12/2022
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS (T08819001330)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2022
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (T08821002175)
  Début : 01/03/2021 Fin : 28/02/2022
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (T08820001474)
  Début : 01/03/2020 Fin : 28/02/2021
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES (A08818001843)
  Début : 08/12/2017 Fin : 07/12/2020
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE (T08819000624)
  Début : 01/03/2019 Fin : 29/02/2020
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (A08818001879)
  Début : 01/03/2018 Fin : 28/02/2019
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