Accords d'entreprise : Entreposage et stockage frigorifique

Accord d'entreprise ARMESFRILOG 09/10/2017
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ARMESFRILOG 09/10/2017
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise DELANCHY PRESTATIONS DE SERVICES 30 23/03/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DELANCHY PRESTATIONS DE SERVICES 30 13/12/2018
UN ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS ET MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise DELANCHY PRESTATIONS DE SERVICES 85 21/06/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise DELANCHY PRESTATIONS DE SERVICES 85 - 25/06/2019
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise DELANCHY PRESTATIONS DE SERVICES 91 DP 17/09/2019
CONDITIONS ET MODALITÉS DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise DELANCHY PRESTATIONS DE SERVICES 94 DP (NAO 2018) 03/10/2018
Un accord sur la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPOTS FRIGORIFIQUES DE L ARGOAT 18/05/2018
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES PROCES VERBAL D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPOTS FRIGORIFIQUES DE L ARGOAT 20/05/2019
Protocole d'accord pour les élections du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPOTS FRIGORIFIQUES DE L ARGOAT 30/04/2020
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DES EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPOTS GODFROY 05/07/2019
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPOTS GODFROY 06/11/2020
L'ORGANISATION DU TRAVAIL DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPOTS GODFROY 04/12/2020
L'ORGANISATION DU TRAVAIL DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPOTS GODFROY 08/01/2021
L'ORGANISATION DU TRAVAIL DANS LE CADRE DE LA COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise EURIAL LOGISTIQUE EST 22/01/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EURIAL LOGISTIQUE EST 27/05/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise EURIAL LOGISTIQUE EST 24/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE TELETRAVAIL AU SEIN DE L'ENTREPRISE EURIAL LOGISTIQUE EST
ACCORD

Accord d'entreprise G7 LOGISTIQUE 26/02/2021
Accord d'entreprise sur les repos compensateurs et la mensualisation des heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise GAUTIER PRESTA NORD 05/04/2018
Un accord relatif à la Négociation annuelle obligatoire de 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GAUTIER PRESTA NORD 05/04/2018
Aménagement du temps de travail en cycle 4-4-5
ACCORD

Accord d'entreprise GAUTIER PRESTA NORD 18/02/2019
Accord relatif au dispositif de don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise GELIFRUIT 26 30/01/2018
UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise Gautier Presta Nord 29/05/2020
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ITM LAI 29/06/2020
Avenant à l'accord relatif au statut social des ENTA
AVENANT

Accord d'entreprise ITM LOGISTIQUE ALIMENTAIRE INTERNATION 20/11/2018
l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'Établissement de Noyant de Touraine de la Société ITM LAI
ACCORD

Accord d'entreprise ITM LOGISTIQUE ALIMENTAIRE INTERNATION 10/12/2018
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ITM LOGISTIQUE ALIMENTAIRE INTERNATION 30/11/2018
Accord transitoire Saint Gérand - Neulliac
ACCORD

Accord d'entreprise ITM LOGISTIQUE ALIMENTAIRE INTERNATION 27/02/2019
Accord de substitution concernant le personnel des pôles approvisionnements d'ITM LAI
ACCORD

Accord d'entreprise ITM LOGISTIQUE ALIMENTAIRE INTERNATION 13/03/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ITM LOGISTIQUE ALIMENTAIRE INTERNATION 18/04/2019
Accord de méthodologie d'encadrement de procédure de négociation relative à la mise en place et au fonctionnement des CSE/CSEC
ACCORD

Accord d'entreprise ITM LOGISTIQUE ALIMENTAIRE INTERNATION 28/10/2019
Accord Aménagement du Temps de Travail Ets St Hilaire
ACCORD

Accord d'entreprise ITM LOGISTIQUE ALIMENTAIRE INTERNATION 02/03/2020
ACCORD RELATIF AUX PRIMES DE PERFORMANCE ITM LAI ETABLISSEMENT DE CASTETS
ACCORD

Accord d'entreprise ITM LOGISTIQUE ALIMENTAIRE INTERNATION 31/07/2020
Accord relatif aux primes de performance ITM LAI établissement Avion
ACCORD

Accord d'entreprise ITM LOGISTIQUE ALIMENTAIRE INTERNATIONAL 28/06/2019
Avenant n°1 sur l'accord sur les primes de performance (Rémunération complémentaire variable) au sein de l'établissement de St Hilaire
AVENANT

Accord d'entreprise ITM LOGISTIQUE ALIMENTAIRE INTERNATIONAL 12/09/2019
Accord mise en place / fonctionnement du CSEC et des commissions nationales au sein d'ITM LAI
ACCORD

Accord d'entreprise ITM LOGISTIQUE ALIMENTAIRE INTERNATIONAL 12/09/2019
Accord relatif à la mise en place des CSEE et des commissions d'établissement au sein d'ITM LAI
ACCORD

Accord d'entreprise ITM LOGISTIQUE ALIMENTAIRE INTERNATIONAL 12/12/2019
ACCORD RELATIF A L'AMELIORATION DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ITM LOGISTIQUE ALIMENTAIRE INTERNATIONAL 07/01/2020
accord relatif à la mise en place du statut social des ENTA
ACCORD

Accord d'entreprise ITM LOGISTIQUE ALIMENTAIRE INTERNATIONAL 06/11/2020
Avenant n°2 de l'accord sur les primes de performance (rémunération complémentaire variable) au sein de l'établissement de saint hilaire de la societe ITM LAI
AVENANT

Accord d'entreprise ITM LOGISTIQUE ALIMENTAIRE INTERNATIONAL 29/09/2020
Avenant 2 à l'accord relatif au statut social des ENTA
AVENANT

Accord d'entreprise ITM LOGISTIQUE ALIMENTAIRE INTERNATIONAL 08/09/2020
Accord relatif au developpement de l'employabilité par la formation et à la sécurisation des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ITM LOGISTIQUE ALIMENTAIRE INTERNATIONAL 10/12/2020
AVENANT DE PROROGATION A L'ACCORD RELATIF AUX PRIMES DE PERFORMANCE DU 02 MARS 2020
AVENANT

Accord d'entreprise ITM LOGISTIQUE ALIMENTAIRE INTERNATIONAL 13/11/2020
Avenant 3 à l'accord relatif à la mise en place du statut social des ENTA
AVENANT

Accord d'entreprise ITM LOGISTIQUE ALIMENTAIRE INTERNATIONAL -BASE DE BRIGNOLES 25/09/2017
Avenant accord collectif d'établissement relatif à une rénumération variable des salariés de l'établissement de Brignoles
AVENANT

Accord d'entreprise ITM LOGISTIQUE ALIMENTAIRE INTERNATIONAL -BASE DE BRIGNOLES 25/09/2017
Avenant accord collectif d'établissement relatif à une rénumération variable des salariés de l'établissement de Brignoles
AVENANT

Accord d'entreprise ITM LOGISTIQUE ALIMENTAIRE INTERNATIONALE 08/10/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise KLOOSTERBOER HARNES 12/03/2018
Un accord relatif à l'égalité Hommes/Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise KLOOSTERBOER HARNES 19/12/2018
Accord 2018 sur les NAO portant notamment sur les salaires effectifs et le statut de certains métiers
ACCORD

Accord d'entreprise KLOOSTERBOER HARNES 20/12/2019
Accord 2019 sur les NAO portant notamment sur salaires effectifs et le statut de certains métiers
ACCORD

Accord d'entreprise KLOOSTERBOER HARNES 17/12/2020
Accord 2020 sur les NAO portant notamment sur les salaires effectifs et le statut de certains métiers
ACCORD

Accord d'entreprise KUEHNE + NAGEL AEROSPACE & INDUSTRY 25/04/2019
PROTOCOLE DE NEGOCIATION SUR ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise LACTALIS LOGISTIQUE 27/11/2017
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2017 ETABLISSEMENT DE LAVAL
ACCORD

Accord d'entreprise LACTALIS LOGISTIQUE 29/11/2017
UN ACCORD SUR LE PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE ANNEE 2017 SOCIETE LACTALIS LOGISTIQUE ETABLISSEMENT DE CESSON SEVIGNE
ACCORD

Accord d'entreprise LACTALIS LOGISTIQUE 09/07/2018
Accord d'Entreprise Egalité Professionnelle et Salariale entre Femmes et Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise LACTALIS LOGISTIQUE 18/12/2019
Protocole d'accord négociation annuelle obligatoire année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LACTALIS LOGISTIQUE 20/12/2019
LE PROTOCOLE ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LACTALIS LOGISTIQUE 20/12/2019
LE PROTOCOLE ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LACTALIS LOGISTIQUE 15/04/2020
PROTOCOLE ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LACTALIS LOGISTIQUE 15/04/2020
PROTOCOLE ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LACTALIS LOGISTIQUE 19/11/2020
UN ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2020 POUR L'ETABLISSEMENT DE CESSON SEVIGNE
ACCORD

Accord d'entreprise LACTALIS LOGISTIQUE 11/12/2020
Protocole d'accord négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LACTALIS LOGISTIQUE (NAO 2020) 09/02/2021
PROTOCOLE ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LACTALIS LOGISTIQUE ETS LAVAL 15/01/2019
Protocole d'accord négociation annuelle obligatoire année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LACTALIS LOGISTIQUE Etablissement de THIAIS (NAO 2020) 04/12/2019
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LOGIFRAIS 23/01/2019
Accord collectif relatif à la mise en place du forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise LOGISTISUD 02/08/2019
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise LOGISTISUD 31/08/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise MEHADRIN SERVICES 13/11/2019
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MERALLIANCE LOGISTIQUE 05/07/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MERISOL 03/08/2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MOREUIL DISTRIBUTION 24/04/2018
ACCORD SUR LA REDUCTION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise MOREUIL DISTRIBUTION 21/05/2019
AVENANT N° 1 A L'ACCORD SUR LA REDUCTION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL MOREUIL DISTRIBUTION - ETABLISSEMENT DE MACON
AVENANT

Accord d'entreprise MOREUIL DISTRIBUTION 14/11/2019
AVENANT N°2 A ACCORD SUR LA RÉDUCTION DES MANDATS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUAL LOGISTICS EFR 15/06/2018
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUAL LOGISTICS EFR 14/05/2020
ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise Meralliance Logistique 05/07/2018
UN ACCORD DE TRANSITION (ABSORPTION DE MERALLIANCE LOGISTIQUE PAR MERALLIANCE ARMORIC)
ACCORD

Accord d'entreprise NOE LOGISTIQUE 02/12/2019
UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise NORFRIGO 16/01/2018
un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2017
ACCORD

Accord d'entreprise NORFRIGO 29/01/2019
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise NORFRIGO 20/09/2019
ACCORD CSE
ACCORD

Accord d'entreprise NORFRIGO 25/02/2020
PV ACCORD NAO REUMERATION, TEMPS DE TRAVAIL ET VALEUR AJOUTEE ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise NORMANDIE EXPORT LOGISTICS 04/10/2018
Accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise NOVADIS 28/05/2018
LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL & DES MEMBRES DU CHSCT.
ACCORD

Accord d'entreprise NOVADIS 20/09/2018
LE PREELECTORAL DES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL & ECONOMQUE DE LA SOCIETE NOVADIS.
ACCORD

Accord d'entreprise NOVADIS 05/12/2017
LA FIN DE CONFLIT & DE MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE PERFORMANCE.
ACCORD

Accord d'entreprise NOVADIS 15/01/2019
LES MANDATS REPRESENTATIFS 2018-2022
ACCORD

Accord d'entreprise NOVADIS 17/04/2019
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise NOVADIS 03/07/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise PANAPRO 17/05/2019
ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise PERPI-LOGISTIC 25/02/2021
Accord sur la mise en place de forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise S E L ROSIERES 19/02/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise S E L ROSIERES 10/12/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise S E L ROSIERES 05/03/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise S E L ROSIERES SAS 10/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise S EL ROSIERES 17/02/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PRIME D'ACTIVITE
ACCORD

Accord d'entreprise S.E.L. CHERRE 11/12/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise S.E.L. DONZERE 17/12/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise S.E.L. LABASTIDE 18/12/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise SA GLACIERE ENTREPOT FRIGORIFIQUE AUVERGNE 30/03/2018
ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAMADA 19/01/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT SAMADA WISSOUS
ACCORD

Accord d'entreprise SAMADA 19/01/2018
Protocole d'accord de la négociation suite aux dénonciations d'usages du 28 septembre 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SARL DESMAZIERES LOGISTIQUE 23/11/2018
ACCORD DE PROLONGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise SAS LOGISTISUD 25/11/2020
Accord égalité professionnelle et QVT
ACCORD

Accord d'entreprise SEDIFRAIS CORBIERES LOGISTIC - SCL 13/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SEDIFRAIS MONTSOULT LOGISTIC 08/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SEDIFRAIS MONTSOULT LOGISTIC 11/03/2020
ACCORD D ENTREPRISE Negociations Obligatoires 2020 au sein de la Société Sédifrais Montsoult Logistic
ACCORD

Accord d'entreprise SEDIFRAIS MONTSOULT LOGISTIC 11/03/2020
ACCORD D’ENTREPRISE Négociations Obligatoires 2020 Au sein de la Société SEDIFRAIS MONTSOULT LOGISTIC
ACCORD

Accord d'entreprise SEDIFRAIS MONTSOULT LOGISTIC 11/10/2019
Accord relatif eux modalites de calcul de la prime dediee a l activite ultra frais
ACCORD

Accord d'entreprise SEDIFRAIS MONTSOULT LOGISTIC 10/12/2020
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA SOCIETE SEDIFRAIS MONTSOULT LOGISTIC
ACCORD

Accord d'entreprise SEDIFRAIS MONTSOULT LOGISTIC 25/03/2021
Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SEL ROSIERES 14/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SEL ROSIERES 17/02/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SEL CHERRE 15/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PRIME D'ACTIVITE
ACCORD

Accord d'entreprise SEL CHERRE 15/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SEL CHERRE 26/03/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SEL CHERRE 26/03/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PRIME D'ACTIVITE
ACCORD

Accord d'entreprise SEL CHERRE 22/02/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SEL CHERRE 22/02/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PRIME D'ACTIVITE
ACCORD

Accord d'entreprise SEL CHERRE SAS 24/04/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SEL DONZERE 09/02/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANTL'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SEL DONZERE 09/02/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SEL DONZERE 09/02/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PRIME D'ACTIVITE
ACCORD

Accord d'entreprise SEL LABASTIDE 21/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SEL LABASTIDE 27/02/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT UNE PRIME D'ACTIVITE
ACCORD

Accord d'entreprise SEL LABASTIDE 28/08/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SEL LABASTIDE 26/02/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SEL LABASTIDE 28/01/2021
UN ACCORD D'ENTEPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SEL LABASTIDE 10/02/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SEL LABASTIDE 10/02/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PRIME D'ACTIVITE
ACCORD

Accord d'entreprise SEL ROSIERES 14/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PRIME D'ACTIVITE
ACCORD

Accord d'entreprise SEL ROSIERES 17/02/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D EXPLOITATION LOGISTIQUE DONZERE 24/09/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DUP ET DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D EXPLOITATION LOGISTIQUE DONZERE 25/02/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION LOGISTIQUE CHERRE -SEL CHERRE 27/01/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION LOGISTIQUE DONZERE 05/06/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE LOGISTIQUE OUEST 30/03/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE WISSOUS LOGISTIQUE - SWL 26/03/2019
Accord d'Entreprise Négociation Annuelles Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE WISSOUS LOGISTIQUE - SWL 14/05/2019
Accord relatif à la mise en place d'un Compte Epargne Temps au sein de la société SWL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE WISSOUS LOGISTIQUE - SWL 13/03/2020
Accord d'entreprise - Négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE WISSOUS LOGISTIQUE - SWL 04/12/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOFRICA 12/09/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOFRICA 12/12/2017
UN AVENANT N° 5 AUX ACCORDS DES 23 ET 30 JUIN 1999 RELATIFS A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SOFRICA 12/06/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOFRICA 19/03/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SOFRICA 19/03/2019
UN ACCORD SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DU POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SOFRICA 22/10/2019
UN ACCORD RECONNAISSANT SOFRICA ET L'ENSEMBLE DE SES ETABLISSEMENTS COMME UNE ENTITE UNIQUE NE COMPORTANT AUCUN ETS DISTINCT MISE EN PLACE CSE UNIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOFRILOG 15/12/2020
L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL ET A L'ETAT DES LIEUX RECAPITULATIFS
ACCORD

Accord d'entreprise SOFRILOG OUEST 16/06/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOFRILOG OUEST 09/12/2020
UN ACCORD DU 9 DECEMBRE 2020 RELATIF AUX ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise SOFRILOG TRAPPES 24/07/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise STE ITM LOGISTIQUE ALIMENTAIRE INTERNATIONAL 26/09/2018
Accord sur les primes de performance (Rémunération complémentaire variable) au sein de l'établissement de St Hilaire
ACCORD

Accord d'entreprise STEF 03/11/2020
Un Accord de Négociation Annuelle 2020 sur la Rémunération, le Temps de Travail et la Valeur Ajoutée de l'Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise STEF 18/01/2021
Proces verbal d'accord négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise STEF 18/01/2021
PROCES VERBAL ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA VALEUR AJOUTEE DE L ENTREPRISE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise STEF (NAO 2021) 11/02/2021
Accord Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE ALSACE 03/04/2018
accord relatif à la NAO SUR LA REMUNERATION, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE ALSACE 11/04/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DE L'ENTREPRISE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE ALSACE 10/06/2020
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA VALEUR AJOUTEE DE L’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE ARNAGE 05/04/2018
Accord négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée de l'entreprise année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE ATTON 06/07/2018
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires STEF LOGISTIQUE ATTON
ACCORD

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE ATTON 11/07/2019
Un Procès-verbal suite aux Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE ATTON 30/06/2020
Un accord relatif à la Négociation Annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE BAIN DE BRETAGNE 28/06/2018
Un Accord de négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE BAIN DE BRETAGNE 30/11/2018
Un Accord sur le dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE BAIN DE BRETAGNE 16/07/2019
Un Accord de négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE BRETAGNE SUD 18/06/2018
négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE BRETAGNE SUD 18/06/2018
Negociations annuelles obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE BRETAGNE SUD 13/06/2019
PV d'accord negociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutee de l'entreprise année 2019, STEF Logistique Bretagne Sud
ACCORD

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE BRETAGNE SUD 17/06/2020
Procès verbal d'accord négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée de l'entreprise année 2020 - Stef Logistique Bretagne Sud
ACCORD

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE CERGY 16/05/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE CERGY 17/10/2018
Accord sur le dialogue social (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE CERGY 30/04/2019
PV D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA VALEUR AJOUTEE DE L'ENTREPRISE ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE CERGY 05/06/2020
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA VALEUR AJOUTEE DE L’ENTREPRISE ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE DISTRIBUTION CERGY 01/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE DISTRIBUTION CERGY 04/12/2018
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA VALEUR AJOUTEE DE L’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE DISTRIBUTION CERGY 03/12/2019
Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE DISTRIBUTION MONTSOULT 02/11/2017
UN ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE DISTRIBUTION MONTSOULT 24/10/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE DISTRIBUTION MONTSOULT 21/01/2020
Avenant 3 POLITIQUE DE REMUNERATION
AVENANT

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE DISTRIBUTION MONTSOULT 03/11/2020
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE DISTRIBUTION VITRY 21/11/2019
ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL DE STEF LOGISTIQUE DISTRIBUTION VITRY
ACCORD

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE DISTRIBUTION VITRY (NAO 2018) 26/03/2018
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE DISTRIBUTION VITRY (NAO 2019) 22/03/2019
ACCORD 2019 LIE A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAILET LA VALEUR AJOUTEE DE STEF LOGISTIQUE DISTRIBUTION VITRY
ACCORD

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE DISTRIBUTION VITRY (NAO 2020) 09/06/2020
ACCORD 2020 SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA VALEUR AJOUTEE POUR STEF LOGISTIQUE DISTRIBUTION VITRY
ACCORD

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE LE PLESSIS BELLEVILLE 05/03/2019
Accord relatif aux négociations annuelles 2019
ACCORD

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE MEDITERRANEE 14/06/2018
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA VALEUR AJOUTEE DE L’ENTREPRISE - ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE MIDI PYRENEES LIMOUSIN 03/05/2018
Négociations Annuelles Obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE MIDI PYRENEES LIMOUSIN 14/05/2019
Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE MONTSOULT 19/04/2018
PROCES VERBAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE MONTSOULT 11/04/2019
PROCES VERBAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE MOULINS LES METZ 19/04/2018
Procès verbal d'Accord Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée de l'entreprise Année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE NEMOURS 21/12/2017
un avenant à l'accord de participation
AVENANT

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE NEMOURS 03/04/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATIO ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE NEMOURS 03/04/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE NEMOURS 03/04/2018
ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE NEMOURS 05/04/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE NEMOURS 03/06/2019
AVENANT A L'ACCORD DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE NEMOURS 04/06/2020
PV NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE PAYS DE LOIRE 18/06/2018
PV ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE PAYS DE LOIRE 26/06/2019
Accord collectif sur le recours au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE PAYS DE LOIRE 07/06/2019
un accord relatif à la Negociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE RHONE - ALPES 18/03/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA VALEUR AJOUTEE DE L'ENTREPRISE ANNEE 2019 STEF LOGISTIQUE RHONE-ALPES
ACCORD

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE RHONE - ALPES 13/06/2019
ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE SAINT SEVER 11/05/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE SANTE 05/04/2018
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE SANTE 10/05/2019
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE SANTE 11/06/2020
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA VALEUR AJOUTEE DE L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE SORGUES 28/12/2018
AVENANT A L'ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES DU PERSONNEL TECHNIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE TIGERY 18/11/2019
ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE TOUSSIEU 24/10/2017
accord négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE TOUSSIEU 07/02/2019
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUEL SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA VALEUR AJOUTEE DE L'ENTREPRISE 2019 STEF LOGISTIQUE TOUSSIEU
ACCORD

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE TOUSSIEU 07/02/2019
ACCORD NEGOCIATION SUR REMUNERATION TEMPS DE TRAVAIL ET VALEUR AJOUTE DE L ENTREPRISE STEF LOGISTIQUE TOUSSIEU 2019
ACCORD

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE TOUSSIEU 18/09/2018
accord sur le dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE TOUSSIEU 06/02/2020
PROCES VERBAL D'ACCORD DANSLE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA VALEUR AJOUTEE DE L'ENTREPRISE ANNEE 2020 - STEF LOGISTIQUE TOUSSIEU
ACCORD

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE VENISSIEUX 17/04/2018
accord NAO Vénissieux 2018
ACCORD

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE VENISSIEUX 18/04/2019
Accord de négociation annuelle sur la rémunération le temps de travail et la valeur ajoutée de l'entreprise STEF Log Vénissieux 2019
ACCORD

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE VITRY 06/02/2019
Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place de périodes d'astreintes
AVENANT

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE VITRY (NAO 2020) 05/02/2020
Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise STEF RESTAURATION FRANCE 05/02/2019
Negociation annuelle sur la rémunération temps de travail et la valeur ajoutée 2019
ACCORD

Accord d'entreprise STEF RESTAURATION FRANCE 01/10/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise STEF RESTAURATION FRANCE 14/12/2020
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D UN DISPOSITIF D APLD
ACCORD

Accord d'entreprise STEF RESTAURATION FRANCE 29/01/2021
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA VALEUR AJOUTEE DE L’ENTREPRISE ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise STOCK FROID SERVICES 22/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise TELIFRAIS 19/10/2018
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise TELIFRAIS 14/11/2018
ACCORD EGALITE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise TELIFRAIS 17/05/2019
Protocole Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TELIFRAIS 30/06/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise TELIFRAIS 30/06/2020
ACCORD RELATIF AUX MANDATS REPRÉSENTATIFS 2019-2023
ACCORD

Accord d'entreprise THIRIET DISTRIBUTION 22/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANTLA MODIFICATION DU TERME DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise TRACE & GO 26/04/2018
Organisation et aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise XPO SUPPLY CHAIN FROID FRANCE 14/03/2018
Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise XPO SUPPLY CHAIN FROID FRANCE 08/10/2019
Accord relatif au périmètre des établissements distincts pour la mise en place du CSE et CSE Central
ACCORD

Accord d'entreprise XPO SUPPLY CHAIN GEL FRANCE 09/10/2019
Egalité professionnelle Femmes-Hommes 2019 - 2021
ACCORD

Accord d'entreprise XPO SUPPLY CHAIN GEL FRANCE 22/07/2019
Accord relatif au périmètre des établissements distincts pour la mise en place du CSE et mise en place du CSE Central
ACCORD

Accord d'entreprise XPO SUPPLY CHAIN GEL FRANCE 09/10/2019
JOURNEE DE SOLIDARITE 2019-2020-2021-2022
ACCORD

Accord d'entreprise eurial logistique est 17/12/2018
ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS DE CONGES
ACCORD