Accords d'entreprise : Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (65 accords)
CABINET DE RADIOLOGIE RADIOLOR-FREIA
Accord d'entreprise CABINET DE RADIOLOGIE RADIOLOR-FREIA 23/11/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
CAP294
Accord d'entreprise CAP294 20/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise CAP294 20/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
CARNOT DENTAIRE
Accord d'entreprise CARNOT DENTAIRE 25/03/2019
Un accord portant sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
CENTRE D'OPHTALMOLOGIE DU DAUPHINE -
Accord d'entreprise CENTRE D'OPHTALMOLOGIE DU DAUPHINE - 06/01/2020
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS POUR LES CADRES
ACCORD
CENTRE IMAGERIE MEDICALE DE MAUBEUGE
Accord d'entreprise CENTRE IMAGERIE MEDICALE DE MAUBEUGE 12/01/2018
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
DU CABINET DENTAIRE DU 10 RUE DES LAZA
Accord d'entreprise DU CABINET DENTAIRE DU 10 RUE DES LAZA 25/03/2019
accord collectif d'entreprise portant mise en place d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
ECO
Accord d'entreprise ECO 21/08/2019
accord forfait annuel jours
ACCORD
GIE IMAGERIE IM93
Accord d'entreprise GIE IMAGERIE IM93 01/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITÉ PARTIELLE INDIVIDUALISÉE
ACCORD
LA COMMUNE
Accord d'entreprise LA COMMUNE 28/02/2019
UN ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD
MAINE IMAGE SANTE MIS
Accord d'entreprise MAINE IMAGE SANTE MIS 28/03/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD PRE-ELECTORAL - ELECTION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise MAINE IMAGE SANTE MIS 18/06/2018
Négociation annuelle sur les salaires Procès-verbal d'ouverture des négociations et d'accord
ACCORD
Accord d'entreprise MAINE IMAGE SANTE MIS 17/09/2019
Négociation annuelle sur les salaires Procès verbal d'ouverture des négociations et accord
ACCORD
MASSALIA PATHOLOGIE
Accord d'entreprise MASSALIA PATHOLOGIE 19/06/2018
Accord d'entreprise négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD
ORAS, OUTILS ET RESSOURCES AGATE - SAT
Accord d'entreprise ORAS, OUTILS ET RESSOURCES AGATE - SAT 09/12/2019
UN ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
POLE DE CANCEROLOGIE ET DE RADIODIAGNO
Accord d'entreprise POLE DE CANCEROLOGIE ET DE RADIODIAGNO 08/11/2017
ACCORD FORFAIT JOURS POUR LES CADRES
ACCORD
Accord d'entreprise POLE DE CANCEROLOGIE ET DE RADIODIAGNO 09/03/2020
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD
POLE DE CANCEROLOGIE ET DE RADIODIAGNOSTIC
Accord d'entreprise POLE DE CANCEROLOGIE ET DE RADIODIAGNOSTIC 13/12/2018
ACCORD RECONNAISSANCE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE POLE DE CANCEROLOGIE
ACCORD
RADIOLOGIE DE L'ORANGERIE
Accord d'entreprise RADIOLOGIE DE L'ORANGERIE 10/12/2019
accord d'entreprise aménagement sur le temps de travail
ACCORD
RIVIERA IMAGERIE MEDICALE
Accord d'entreprise RIVIERA IMAGERIE MEDICALE 26/05/2020
Accord d'entreprise relatif aux conventions de forfait annuel en jours
ACCORD
SCANNER-IRM VALMY
Accord d'entreprise SCANNER-IRM VALMY 19/03/2020
Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
SCM A.R.A.C.
Accord d'entreprise SCM A.R.A.C. 24/05/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD
SCM CABINET DE TRAUMATOLOGIE DU TER
Accord d'entreprise SCM CABINET DE TRAUMATOLOGIE DU TER 15/05/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
SCM CHIRURG VISCER & GENER CLINIQ OCEA
Accord d'entreprise SCM CHIRURG VISCER & GENER CLINIQ OCEA 19/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
SCM CROSF
Accord d'entreprise SCM CROSF 06/07/2020
Accord d’entreprise relatif au statut particulier des chefs d’unité et des chefs de projet durée du travail : Mise en place d’un dispositif de forfait en jours fin de contrat : augmentation du préavis en cas de démission
ACCORD
SCM D'IMAGERIE MEDICALE DU ROBEC
Accord d'entreprise SCM D'IMAGERIE MEDICALE DU ROBEC 02/05/2019
ACCORD SUR L AMENAGEMENT ET LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SCM D'IMAGERIE MEDICALE SAINT PRIEST
Accord d'entreprise SCM D'IMAGERIE MEDICALE SAINT PRIEST 19/12/2019
Accord relatif à la modulation du temps de travail sur l'année
ACCORD
SCM DE GESTION DE RADIOLOGIE
Accord d'entreprise SCM DE GESTION DE RADIOLOGIE 21/05/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
SCM DE L AIGLE
Accord d'entreprise SCM DE L AIGLE 28/11/2019
UN ACCORD RELATIF A L' AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SCM DES DOCTEURS ALTWEGG - JANORAY - R
Accord d'entreprise SCM DES DOCTEURS ALTWEGG - JANORAY - R 13/12/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SCM DES DOCTEURS ALTWEGG - JANORAY - ROCHER - BONE-LEPINOY -LAGNEAU- SCHIPMAN LESCUT
Accord d'entreprise SCM DES DOCTEURS ALTWEGG - JANORAY - ROCHER - BONE-LEPINOY -LAGNEAU- SCHIPMAN LESCUT 12/12/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SCM DES DOCTEURS AUFFRAY CHANU
Accord d'entreprise SCM DES DOCTEURS AUFFRAY CHANU 28/05/2020
Accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD
SCM DU CENTRE D'OPHTALMOLOGIE DE L'OUEST ORLEANAIS
Accord d'entreprise SCM DU CENTRE D'OPHTALMOLOGIE DE L'OUEST ORLEANAIS 05/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
SCM DU MARQUENTERRE
Accord d'entreprise SCM DU MARQUENTERRE 03/04/2020
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD
SCM ESCULAPE
Accord d'entreprise SCM ESCULAPE 29/09/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SCM GS-ORTHO
Accord d'entreprise SCM GS-ORTHO 12/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR 4 SEMAINES ET A LA DUREE JOURNALIERE MAXIMALE
ACCORD
SCM IM'AGEN
Accord d'entreprise SCM IM'AGEN 27/02/2018
Accord relatif au travail de nuit
ACCORD
SCM IMAGERIE MEDICALE GCN
Accord d'entreprise SCM IMAGERIE MEDICALE GCN 23/09/2019
LE PROTOCOLE D'ACCORD PRE-ELECTORAL SUR LES ELECTIONS DU CSE
ACCORD
SCM IMAGERIE MEDICALE MERMOZ SANTY
Accord d'entreprise SCM IMAGERIE MEDICALE MERMOZ SANTY 19/12/2019
Accord collectif relatif à la modulation du temps de travail sur l'année
ACCORD
SCM IRM DE FRANCONVILLE
Accord d'entreprise SCM IRM DE FRANCONVILLE 27/06/2019
accord sur l'aménagement et la gestion du temps de travail
ACCORD
SCM LE FLORIDE
Accord d'entreprise SCM LE FLORIDE 21/12/2017
accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des membres de la DUP et de la SCM FLORIDE
ACCORD
Accord d'entreprise SCM LE FLORIDE 26/11/2018
avenant accord habillage déshabillage
AVENANT
Accord d'entreprise SCM LE FLORIDE 19/12/2018
ACCORD ENTREPRISE FORFAITS JOURS DES CADRES
ACCORD
Accord d'entreprise SCM LE FLORIDE 07/11/2019
ACCORD SUR VALORISATION DES CONGES DANS LOGICIEL GESTION DES TEMPS
ACCORD
SCM OP TASSIN
Accord d'entreprise SCM OP TASSIN 15/03/2019
Accord relatif à la prime pouvoir d'achat
ACCORD
SCM REIMS CATHEDRALE
Accord d'entreprise SCM REIMS CATHEDRALE 23/07/2020
Un accord portant sur la mise en place de l'activité partielle individualisée
ACCORD
SCM SCANNER ET IRM DU CAP NORD
Accord d'entreprise SCM SCANNER ET IRM DU CAP NORD 26/12/2019
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD
SCM SIMONIS
Accord d'entreprise SCM SIMONIS 20/12/2019
Accord d'entreprise sur le temps de travail en date du 20/12/19
ACCORD
SCM UROLOGIE DES CEDRES
Accord d'entreprise SCM UROLOGIE DES CEDRES 28/09/2020
UN ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SERGIC INVEST
Accord d'entreprise SERGIC INVEST 25/03/2020
Accord COVID 19 en application de La loi d’urgence sanitaire du 22 mars 2020
ACCORD
Accord d'entreprise SERGIC INVEST 19/10/2020
ACCORD DE CLÔTURE DES NEGOCIATIONS 2020
ACCORD
SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS CARRE ET SURANYI
Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS CARRE ET SURANYI 08/03/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS COGNET ANDRE RIVIERE GRIMONPONT CLAIROTTE LEFLOT
Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS COGNET ANDRE RIVIERE GRIMONPONT CLAIROTTE LEFLOT 12/03/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT ATTRIBUTION D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT
ACCORD
SOCIETE D'IMAGERIE VOLUMIQUE DE L'OUEST
Accord d'entreprise SOCIETE D'IMAGERIE VOLUMIQUE DE L'OUEST 20/12/2019
L'accord sur l'aménagement et la gestion du temps de travail
ACCORD
SOLICE
Accord d'entreprise SOLICE 05/11/2019
ACCORD SUR LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SOLICE 05/11/2019
ACCORD SUR LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SOLICE 27/03/2020
Accord collectif sur lescongés payés pouvant être imposés parl'employeur dans le cadre de l'épidémie de COVID-19
ACCORD
STUDIALIS
Accord d'entreprise STUDIALIS 06/09/2018
Accord sur l'extension de l'UES
ACCORD
Accord d'entreprise STUDIALIS 06/09/2018
Accord sur l'extension de l'UES
ACCORD
Accord d'entreprise STUDIALIS 06/09/2018
Accord d'entreprise relatif à la représentation des salariés et la nouvelle organisation du dialogue social au sein de l'UES
ACCORD
Accord d'entreprise STUDIALIS 06/09/2018
Accord d'entreprise relatif à la représentation des salariés et la nouvelle organisation du dialogue social au sein de l'UES
ACCORD
Accord d'entreprise STUDIALIS 06/09/2018
Accord d'entreprise instituant le vote électronique pour les élections des représentants du personnel au sein de l'UES GGEF, ESCV, IFN, IMESG, Stdialis, SFP et WSF
ACCORD
Accord d'entreprise STUDIALIS 06/09/2018
Accord d'entreprise instituant le vote électronique pour les élections des représentants du personnel au sein de l'UES GGEF, ESCV, IFN, IMESG, Stdialis, SFP et WSF
ACCORD
Accord d'entreprise STUDIALIS 29/11/2019
Accord relatif au renouvellement du comité de groupe
ACCORD
Accord d'entreprise STUDIALIS 29/11/2019
Accord relatif au renouvellement du comité de groupe
ACCORD