Accords d'entreprise : Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier

Accord d'entreprise ARTICS 09/07/2019
Un Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CABINET DE RADIOLOGIE RADIOLOR-FREIA 23/11/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CANOPEE 23/08/2022
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'aménagement du temps de travail du 09/07/2019
AVENANT

Accord d'entreprise CAP294 20/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise CARNOT DENTAIRE 25/03/2019
Un accord portant sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise CASTIRIOU GESTION 25/05/2023
Accord relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D'IMAGERIE MEDICALE DU GAPENCAIS 24/03/2022
Accord relatif à l'Organisation du Temps de travail et des Congés Payés au sein de la Société Centre d'Imagerie Médicale du Gapençais
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D'OPHTALMOLOGIE DU DAUPHINE - 06/01/2020
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS POUR LES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE IMAGERIE MEDICALE DE MAUBEUGE 12/01/2018
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE IMAGERIE MEDICALE DU GAPENCAIS 26/12/2023
Avenant N°1 à l'Accord relatif à l'Organisation du Temps de Travail et des Congés Payés au sein de la Société Centre d'Imagerie Médicale du Gapençais
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE MEDICO-CHIRURGICAL DE ROISSY-EN-BRIE 16/11/2021
MISE EN PLACE FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE MEMBRE SUPERIEUR ARMORICAIN 25/02/2021
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE OPHTALMOLOGIQUE DE LA COLLINE 06/05/2021
Accord d'entreprise relatif a la mise en place d'une prime au mérite Avril 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE OPHTALMOLOGIQUE PARIS SACLAY ORSAY OU, EN ABREGE, COPSO 22/04/2022
Accord d'entreprise relatif aux conventions de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise DU CABINET DENTAIRE DU 10 RUE DES LAZA 25/03/2019
accord collectif d'entreprise portant mise en place d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ECO 21/08/2019
accord forfait annuel jours
ACCORD

Accord d'entreprise FAURE - DEPEYRE 03/05/2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L’ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION RADIOLOGIQUE D'EXPLOITATION ET D'IMAGERIE AUTONOME - SCM FREIA 18/03/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA POLITIQUE DE REMUNERATION ET DES NOUVELLES CLASSIFICATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise FIGECAL SOCIAL 25/09/2023
Accord sur les congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise FINANCIERE VARET 11/03/2024
ACCORD RELATIF A LA DUREE DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GIE IMAGERIE IM93 01/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITÉ PARTIELLE INDIVIDUALISÉE
ACCORD

Accord d'entreprise GIE IMAGERIE IM93 23/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise GIE IMAGERIE IM93 11/03/2024
ACCORD D’ENTREPRISE INSTITUANT UN BUDGET DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES GIE IMAGERIE IM93
ACCORD

Accord d'entreprise GTA SUPPORTS 01/07/2020
AVENANT N° 1 : ACCORD D’ENTREPRISE EGALITE PROFESSIONNELLE
AVENANT

Accord d'entreprise GTA SUPPORTS 04/10/2022
AVENANT N° 1 : ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT