Accords d'entreprise : Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier

Accord d'entreprise 23 JUIN ENGINEERING 01/10/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE APLD
ACCORD

Accord d'entreprise A.C.V. 31/03/2022
Accord collectif instituant un compte épargne-temps
ACCORD

Accord d'entreprise ANESTHESISTES REANIMATEURS DE LA POLYCLINIQUE DU MAINE 19/12/2024
Accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ARTICS 09/07/2019
Un Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise Alma Group (NAO 2025) 27/11/2025
PV NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CABINET D'ANESTHESIE DES CEDRES 09/12/2024
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DE TREIZIEME MOIS
ACCORD

Accord d'entreprise CABINET D'ANESTHESIE DES CEDRES 09/12/2024
UN ACCORD RELATIF A LA REVISION DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise CABINET D'ANESTHESIE DES CEDRES 25/09/2025
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE QUOTIDIENNE DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CABINET DE RADIOLOGIE RADIOLOR-FREIA 23/11/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CABINET IMAGERIE MEDICALE POMPIDOU 18/03/2025
Accord collectif relatif à la mise en place des conventions en forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise CABINET RADIOLOGIQUE DU BOIS DE VERRIERES 05/12/2025
Forfait
ACCORD

Accord d'entreprise CANOPEE 23/08/2022
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'aménagement du temps de travail du 09/07/2019
AVENANT

Accord d'entreprise CANOPIA RADIO 15/07/2025
Accord collectif relatif à la mise en place d'une annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAP294 20/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise CARNOT DENTAIRE 25/03/2019
Un accord portant sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise CASTIRIOU GESTION 25/05/2023
Accord relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D'IMAGERIE MEDICALE DE LURE 19/03/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DES CHEQUES VACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D'IMAGERIE MEDICALE DU GAPENCAIS 24/03/2022
Accord relatif à l'Organisation du Temps de travail et des Congés Payés au sein de la Société Centre d'Imagerie Médicale du Gapençais
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D'IMAGERIE MEDICALE DU GAPENCAIS 19/09/2024
Avenant n°2 à l'Accord relatif à l'organisation du Temps de Travail et des Congés payés au sein de la Société Centre d'Imagerie Médicale du Gapençais
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE D'OPHTALMOLOGIE DU DAUPHINE - 06/01/2020
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS POUR LES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE IMAGERIE MEDICALE DE MAUBEUGE 12/01/2018
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE IMAGERIE MEDICALE DU GAPENCAIS 26/12/2023
Avenant N°1 à l'Accord relatif à l'Organisation du Temps de Travail et des Congés Payés au sein de la Société Centre d'Imagerie Médicale du Gapençais
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE MEDICO-CHIRURGICAL DE ROISSY-EN-BRIE 16/11/2021
MISE EN PLACE FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE MEMBRE SUPERIEUR ARMORICAIN 25/02/2021
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE OPHTALMOLOGIQUE DE LA COLLINE 06/05/2021
Accord d'entreprise relatif a la mise en place d'une prime au mérite Avril 2021
ACCORD