Accords d'entreprise : Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (65 accords)

CABINET DE RADIOLOGIE RADIOLOR-FREIA

Accord d'entreprise CABINET DE RADIOLOGIE RADIOLOR-FREIA 23/11/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

CAP294

Accord d'entreprise CAP294 20/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise CAP294 20/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

CARNOT DENTAIRE

Accord d'entreprise CARNOT DENTAIRE 25/03/2019
Un accord portant sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

CENTRE D'OPHTALMOLOGIE DU DAUPHINE -

Accord d'entreprise CENTRE D'OPHTALMOLOGIE DU DAUPHINE - 06/01/2020
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS POUR LES CADRES
ACCORD

CENTRE IMAGERIE MEDICALE DE MAUBEUGE

Accord d'entreprise CENTRE IMAGERIE MEDICALE DE MAUBEUGE 12/01/2018
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

DU CABINET DENTAIRE DU 10 RUE DES LAZA

Accord d'entreprise DU CABINET DENTAIRE DU 10 RUE DES LAZA 25/03/2019
accord collectif d'entreprise portant mise en place d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

ECO

Accord d'entreprise ECO 21/08/2019
accord forfait annuel jours
ACCORD

GIE IMAGERIE IM93

Accord d'entreprise GIE IMAGERIE IM93 01/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITÉ PARTIELLE INDIVIDUALISÉE
ACCORD

LA COMMUNE

Accord d'entreprise LA COMMUNE 28/02/2019
UN ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD

MAINE IMAGE SANTE MIS

Accord d'entreprise MAINE IMAGE SANTE MIS 28/03/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD PRE-ELECTORAL - ELECTION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise MAINE IMAGE SANTE MIS 18/06/2018
Négociation annuelle sur les salaires Procès-verbal d'ouverture des négociations et d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise MAINE IMAGE SANTE MIS 17/09/2019
Négociation annuelle sur les salaires Procès verbal d'ouverture des négociations et accord
ACCORD

MASSALIA PATHOLOGIE

Accord d'entreprise MASSALIA PATHOLOGIE 19/06/2018
Accord d'entreprise négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

ORAS, OUTILS ET RESSOURCES AGATE - SAT

Accord d'entreprise ORAS, OUTILS ET RESSOURCES AGATE - SAT 09/12/2019
UN ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

POLE DE CANCEROLOGIE ET DE RADIODIAGNO

Accord d'entreprise POLE DE CANCEROLOGIE ET DE RADIODIAGNO 08/11/2017
ACCORD FORFAIT JOURS POUR LES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise POLE DE CANCEROLOGIE ET DE RADIODIAGNO 09/03/2020
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

POLE DE CANCEROLOGIE ET DE RADIODIAGNOSTIC

Accord d'entreprise POLE DE CANCEROLOGIE ET DE RADIODIAGNOSTIC 13/12/2018
ACCORD RECONNAISSANCE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE POLE DE CANCEROLOGIE
ACCORD

RADIOLOGIE DE L'ORANGERIE

Accord d'entreprise RADIOLOGIE DE L'ORANGERIE 10/12/2019
accord d'entreprise aménagement sur le temps de travail
ACCORD

RIVIERA IMAGERIE MEDICALE

Accord d'entreprise RIVIERA IMAGERIE MEDICALE 26/05/2020
Accord d'entreprise relatif aux conventions de forfait annuel en jours
ACCORD

SCANNER-IRM VALMY

Accord d'entreprise SCANNER-IRM VALMY 19/03/2020
Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

SCM A.R.A.C.

Accord d'entreprise SCM A.R.A.C. 24/05/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD

SCM CABINET DE TRAUMATOLOGIE DU TER

Accord d'entreprise SCM CABINET DE TRAUMATOLOGIE DU TER 15/05/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

SCM CHIRURG VISCER & GENER CLINIQ OCEA

Accord d'entreprise SCM CHIRURG VISCER & GENER CLINIQ OCEA 19/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

SCM CROSF

Accord d'entreprise SCM CROSF 06/07/2020
Accord d’entreprise relatif au statut particulier des chefs d’unité et des chefs de projet durée du travail : Mise en place d’un dispositif de forfait en jours fin de contrat : augmentation du préavis en cas de démission
ACCORD

SCM D'IMAGERIE MEDICALE DU ROBEC

Accord d'entreprise SCM D'IMAGERIE MEDICALE DU ROBEC 02/05/2019
ACCORD SUR L AMENAGEMENT ET LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

SCM D'IMAGERIE MEDICALE SAINT PRIEST

Accord d'entreprise SCM D'IMAGERIE MEDICALE SAINT PRIEST 19/12/2019
Accord relatif à la modulation du temps de travail sur l'année
ACCORD

SCM DE GESTION DE RADIOLOGIE

Accord d'entreprise SCM DE GESTION DE RADIOLOGIE 21/05/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

SCM DE L AIGLE

Accord d'entreprise SCM DE L AIGLE 28/11/2019
UN ACCORD RELATIF A L' AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

SCM DES DOCTEURS ALTWEGG - JANORAY - R

Accord d'entreprise SCM DES DOCTEURS ALTWEGG - JANORAY - R 13/12/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

SCM DES DOCTEURS ALTWEGG - JANORAY - ROCHER - BONE-LEPINOY -LAGNEAU- SCHIPMAN LESCUT

Accord d'entreprise SCM DES DOCTEURS ALTWEGG - JANORAY - ROCHER - BONE-LEPINOY -LAGNEAU- SCHIPMAN LESCUT 12/12/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

SCM DES DOCTEURS AUFFRAY CHANU

Accord d'entreprise SCM DES DOCTEURS AUFFRAY CHANU 28/05/2020
Accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD

SCM DU CENTRE D'OPHTALMOLOGIE DE L'OUEST ORLEANAIS

Accord d'entreprise SCM DU CENTRE D'OPHTALMOLOGIE DE L'OUEST ORLEANAIS 05/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

SCM DU MARQUENTERRE

Accord d'entreprise SCM DU MARQUENTERRE 03/04/2020
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD

SCM ESCULAPE

Accord d'entreprise SCM ESCULAPE 29/09/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

SCM GS-ORTHO

Accord d'entreprise SCM GS-ORTHO 12/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR 4 SEMAINES ET A LA DUREE JOURNALIERE MAXIMALE
ACCORD

SCM IM'AGEN

Accord d'entreprise SCM IM'AGEN 27/02/2018
Accord relatif au travail de nuit
ACCORD

SCM IMAGERIE MEDICALE GCN

Accord d'entreprise SCM IMAGERIE MEDICALE GCN 23/09/2019
LE PROTOCOLE D'ACCORD PRE-ELECTORAL SUR LES ELECTIONS DU CSE
ACCORD

SCM IMAGERIE MEDICALE MERMOZ SANTY

Accord d'entreprise SCM IMAGERIE MEDICALE MERMOZ SANTY 19/12/2019
Accord collectif relatif à la modulation du temps de travail sur l'année
ACCORD

SCM IRM DE FRANCONVILLE

Accord d'entreprise SCM IRM DE FRANCONVILLE 27/06/2019
accord sur l'aménagement et la gestion du temps de travail
ACCORD

SCM LE FLORIDE

Accord d'entreprise SCM LE FLORIDE 21/12/2017
accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des membres de la DUP et de la SCM FLORIDE
ACCORD

Accord d'entreprise SCM LE FLORIDE 26/11/2018
avenant accord habillage déshabillage
AVENANT

Accord d'entreprise SCM LE FLORIDE 19/12/2018
ACCORD ENTREPRISE FORFAITS JOURS DES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise SCM LE FLORIDE 07/11/2019
ACCORD SUR VALORISATION DES CONGES DANS LOGICIEL GESTION DES TEMPS
ACCORD

SCM OP TASSIN

Accord d'entreprise SCM OP TASSIN 15/03/2019
Accord relatif à la prime pouvoir d'achat
ACCORD

SCM REIMS CATHEDRALE

Accord d'entreprise SCM REIMS CATHEDRALE 23/07/2020
Un accord portant sur la mise en place de l'activité partielle individualisée
ACCORD

SCM SCANNER ET IRM DU CAP NORD

Accord d'entreprise SCM SCANNER ET IRM DU CAP NORD 26/12/2019
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD

SCM SIMONIS

Accord d'entreprise SCM SIMONIS 20/12/2019
Accord d'entreprise sur le temps de travail en date du 20/12/19
ACCORD

SCM UROLOGIE DES CEDRES

Accord d'entreprise SCM UROLOGIE DES CEDRES 28/09/2020
UN ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

SERGIC INVEST

Accord d'entreprise SERGIC INVEST 25/03/2020
Accord COVID 19 en application de La loi d’urgence sanitaire du 22 mars 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SERGIC INVEST 19/10/2020
ACCORD DE CLÔTURE DES NEGOCIATIONS 2020
ACCORD

SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS CARRE ET SURANYI

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS CARRE ET SURANYI 08/03/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS COGNET ANDRE RIVIERE GRIMONPONT CLAIROTTE LEFLOT

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS COGNET ANDRE RIVIERE GRIMONPONT CLAIROTTE LEFLOT 12/03/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT ATTRIBUTION D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT
ACCORD

SOCIETE D'IMAGERIE VOLUMIQUE DE L'OUEST

Accord d'entreprise SOCIETE D'IMAGERIE VOLUMIQUE DE L'OUEST 20/12/2019
L'accord sur l'aménagement et la gestion du temps de travail
ACCORD

SOLICE

Accord d'entreprise SOLICE 05/11/2019
ACCORD SUR LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOLICE 05/11/2019
ACCORD SUR LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOLICE 27/03/2020
Accord collectif sur lescongés payés pouvant être imposés parl'employeur dans le cadre de l'épidémie de COVID-19
ACCORD

STUDIALIS

Accord d'entreprise STUDIALIS 06/09/2018
Accord sur l'extension de l'UES
ACCORD

Accord d'entreprise STUDIALIS 06/09/2018
Accord sur l'extension de l'UES
ACCORD

Accord d'entreprise STUDIALIS 06/09/2018
Accord d'entreprise relatif à la représentation des salariés et la nouvelle organisation du dialogue social au sein de l'UES
ACCORD

Accord d'entreprise STUDIALIS 06/09/2018
Accord d'entreprise relatif à la représentation des salariés et la nouvelle organisation du dialogue social au sein de l'UES
ACCORD

Accord d'entreprise STUDIALIS 06/09/2018
Accord d'entreprise instituant le vote électronique pour les élections des représentants du personnel au sein de l'UES GGEF, ESCV, IFN, IMESG, Stdialis, SFP et WSF
ACCORD

Accord d'entreprise STUDIALIS 06/09/2018
Accord d'entreprise instituant le vote électronique pour les élections des représentants du personnel au sein de l'UES GGEF, ESCV, IFN, IMESG, Stdialis, SFP et WSF
ACCORD

Accord d'entreprise STUDIALIS 29/11/2019
Accord relatif au renouvellement du comité de groupe
ACCORD

Accord d'entreprise STUDIALIS 29/11/2019
Accord relatif au renouvellement du comité de groupe
ACCORD