Accords d'entreprise : Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
SCM LE FLORIDE
Accord d'entreprise SCM LE FLORIDE 07/11/2019
ACCORD SUR VALORISATION DES CONGES DANS LOGICIEL GESTION DES TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise SCM LE FLORIDE 15/10/2020
ACCORD RELATIF AU CONTINGENT HEURES SUPP AUGMENTE
ACCORD
Accord d'entreprise SCM LE FLORIDE 09/11/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise SCM LE FLORIDE 27/01/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise SCM LE FLORIDE 14/06/2023
Accord d'entreprise pour l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise SCM LE FLORIDE 08/08/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au contingent des heures supplémentaires
AVENANT
Accord d'entreprise SCM LE FLORIDE 28/11/2025
Accord dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
SCM LE PARC DU GINKGO
Accord d'entreprise SCM LE PARC DU GINKGO 19/02/2025
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
SCM LINGO OPHTA
Accord d'entreprise SCM LINGO OPHTA 02/03/2026
ACCORD RELATIF À LA DURÉE DU TRAVAIL APPLICABLE AU SEIN DE LA SCM LINGO OPHTA
ACCORD
SCM LYON VISION SAXE
Accord d'entreprise SCM LYON VISION SAXE 27/05/2025
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
SCM MARTEL SANTE
Accord d'entreprise SCM MARTEL SANTE 13/12/2022
ACCORD sur la mise en place d'un CET
ACCORD
SCM MEDECINS MSP ARUDY
Accord d'entreprise SCM MEDECINS MSP ARUDY 30/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SCM OP TASSIN
Accord d'entreprise SCM OP TASSIN 15/03/2019
Accord relatif à la prime pouvoir d'achat
ACCORD
SCM OPHTALMOLOGIE GALLIEN
Accord d'entreprise SCM OPHTALMOLOGIE GALLIEN 18/04/2023
Accord sur la mise en place de forfaits en jours de travail
ACCORD
SCM OPHTALMOLOGIE L'UNION
Accord d'entreprise SCM OPHTALMOLOGIE L'UNION 01/04/2021
Accord collectif intituant un décompte de temps de travail dans le cadre d'une convention de forfait en jours sur l'année
ACCORD
Accord d'entreprise SCM OPHTALMOLOGIE L'UNION 10/11/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise SCM OPHTALMOLOGIE L'UNION 03/02/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT
AVENANT
SCM ORCOM ET ASSOCIES
Accord d'entreprise SCM ORCOM ET ASSOCIES 11/01/2023
Accord d'entreprise relatif au Forfait Mobilité Durables
ACCORD
Accord d'entreprise SCM ORCOM ET ASSOCIES 06/12/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
SCM ORTHODONTIE MADELEINOISE
Accord d'entreprise SCM ORTHODONTIE MADELEINOISE 22/04/2025
Accord d'entreprise
ACCORD
SCM PAULON-HUARD
Accord d'entreprise SCM PAULON-HUARD 13/05/2024
Accord d'entreprise portant sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
SCM PNEUMA
Accord d'entreprise SCM PNEUMA 17/10/2025
Accord d'entreprise
ACCORD
SCM PNEUMOTIVON
Accord d'entreprise SCM PNEUMOTIVON 23/03/2026
Accord relatif à l'aménagement annuel du temps de travail à temps partiel
ACCORD
SCM POLE MEDICAL DU CLOS GAULTIER
Accord d'entreprise SCM POLE MEDICAL DU CLOS GAULTIER 19/04/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SCM R. DUMAY & F. MOBINE
Accord d'entreprise SCM R. DUMAY & F. MOBINE 13/01/2023
ACCORD ENTREPRISE ANNUALISATION 36H
ACCORD
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