Accords d'entreprise : Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
SCM OP TASSIN
Accord d'entreprise SCM OP TASSIN 15/03/2019
Accord relatif à la prime pouvoir d'achat
ACCORD
SCM OPHTALMOLOGIE GALLIEN
Accord d'entreprise SCM OPHTALMOLOGIE GALLIEN 18/04/2023
Accord sur la mise en place de forfaits en jours de travail
ACCORD
SCM OPHTALMOLOGIE L'UNION
Accord d'entreprise SCM OPHTALMOLOGIE L'UNION 01/04/2021
Accord collectif intituant un décompte de temps de travail dans le cadre d'une convention de forfait en jours sur l'année
ACCORD
Accord d'entreprise SCM OPHTALMOLOGIE L'UNION 10/11/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise SCM OPHTALMOLOGIE L'UNION 03/02/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT
AVENANT
SCM ORCOM ET ASSOCIES
Accord d'entreprise SCM ORCOM ET ASSOCIES 11/01/2023
Accord d'entreprise relatif au Forfait Mobilité Durables
ACCORD
Accord d'entreprise SCM ORCOM ET ASSOCIES 06/12/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
SCM ORTHODONTIE MADELEINOISE
Accord d'entreprise SCM ORTHODONTIE MADELEINOISE 22/04/2025
Accord d'entreprise
ACCORD
SCM PAULON-HUARD
Accord d'entreprise SCM PAULON-HUARD 13/05/2024
Accord d'entreprise portant sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
SCM PNEUMOTIVON
Accord d'entreprise SCM PNEUMOTIVON 23/03/2026
Accord relatif à l'aménagement annuel du temps de travail à temps partiel
ACCORD
SCM POLE MEDICAL DU CLOS GAULTIER
Accord d'entreprise SCM POLE MEDICAL DU CLOS GAULTIER 19/04/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SCM R. DUMAY & F. MOBINE
Accord d'entreprise SCM R. DUMAY & F. MOBINE 13/01/2023
ACCORD ENTREPRISE ANNUALISATION 36H
ACCORD
SCM RADIO LAITA F M
Accord d'entreprise SCM RADIO LAITA F M 29/06/2023
AVENANT N°1 A L’ACCORD DU 19/01/01 RELATIF A L’ACCORD D’ENTREPRISE « AMENAGEMENT ET REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL » PORTANT SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET LE REGIME DES ASTREINTES
AVENANT
SCM RADIOPALE
Accord d'entreprise SCM RADIOPALE 18/12/2020
ACCORD D ENTREPRISE
ACCORD
SCM RANDAVEL MOLINIER ANGLES
Accord d'entreprise SCM RANDAVEL MOLINIER ANGLES 21/10/2020
Accord d'entreprise conclu en vue de la mise en place du DAPLD
ACCORD
SCM REIMS CATHEDRALE
Accord d'entreprise SCM REIMS CATHEDRALE 23/07/2020
Un accord portant sur la mise en place de l'activité partielle individualisée
ACCORD
SCM SCANNER ET IRM DU CAP NORD
Accord d'entreprise SCM SCANNER ET IRM DU CAP NORD 26/12/2019
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD
SCM SIMONIS
Accord d'entreprise SCM SIMONIS 20/12/2019
Accord d'entreprise sur le temps de travail en date du 20/12/19
ACCORD
SCM SOCIAL EXPERT
Accord d'entreprise SCM SOCIAL EXPERT 30/05/2022
Accord relatif à l'annualisation temps de travail
ACCORD
SCM SODENT
Accord d'entreprise SCM SODENT 15/12/2023
Accord d'entreprise renforçant la politique de rémunération par la mise en œuvre de périphériques
ACCORD
SCM TRAUMATOLOGIE FONT ROMEU
Accord d'entreprise SCM TRAUMATOLOGIE FONT ROMEU 03/11/2025
Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
SCM UROLOGIE DES CEDRES
Accord d'entreprise SCM UROLOGIE DES CEDRES 28/09/2020
UN ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SCM VAQUEZ LAUBRY
Accord d'entreprise SCM VAQUEZ LAUBRY 15/10/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
SCM VEGA
Accord d'entreprise SCM VEGA 15/12/2023
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail au sein de la SCM VEGA
ACCORD
SCM WALTER
Accord d'entreprise SCM WALTER 05/07/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL
ACCORD
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