Accords d'entreprise : Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
GTA SUPPORTS
Accord d'entreprise GTA SUPPORTS 04/10/2022
AVENANT N° 1 : ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
GYNESTRA
Accord d'entreprise GYNESTRA 09/01/2023
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
HAMMA-AMBERT-BALANDREAUD
Accord d'entreprise HAMMA-AMBERT-BALANDREAUD 01/07/2024
accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD
HYOVET SERVICES
Accord d'entreprise HYOVET SERVICES 11/04/2023
Accord d'entreprise sur la classification, le forfait jours, les congés payés, la prime de 13ème mois, la prime transport
ACCORD
IDELIANS SOCIETE DE COORDINATION
Accord d'entreprise IDELIANS SOCIETE DE COORDINATION 30/05/2022
Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise IDELIANS SOCIETE DE COORDINATION 29/06/2023
Avenant n°1 de l'accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise IDELIANS SOCIETE DE COORDINATION 14/08/2023
Accord Compte Epargne Temps
ACCORD
Accord d'entreprise IDELIANS SOCIETE DE COORDINATION 30/05/2024
Avenant n°1 Accord Compte Epargne Temps
AVENANT
Accord d'entreprise IDELIANS SOCIETE DE COORDINATION 06/12/2024
Accord durée et aménagement du temps de travail
ACCORD
IHP GROUP
Accord d'entreprise IHP GROUP 20/12/2024
Accord portant sur le forfait annuel en jours, le bon usage des outils numériques et le droit à la déconnexion
ACCORD
IM-TECH
Accord d'entreprise IM-TECH 26/06/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail et aux gardes et astreintes
ACCORD
Accord d'entreprise IM-TECH 05/12/2025
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail et aux gardes et astreintes
AVENANT
IMADIS RESSOURCES MEDICALES
Accord d'entreprise IMADIS RESSOURCES MEDICALES 18/11/2024
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL SUR L'ANNEE POUR LES ASSISTANTS DE REGULATION EN TELERADIOLOGIE
ACCORD
Accord d'entreprise IMADIS RESSOURCES MEDICALES 13/02/2025
ACCORD RELATIF À LA RECONNAISSANCE D'UNE UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE (UES)
ACCORD
Accord d'entreprise IMADIS RESSOURCES MEDICALES 05/03/2026
Accord collectif forfait en jours Au sein de la société IMADIS RESSOURCES MEDICALES
ACCORD
IN EXTENSO PATRIMOINE BRETAGNE
Accord d'entreprise IN EXTENSO PATRIMOINE BRETAGNE 23/03/2023
Un Accord entreprise portant sur le dispositif du forfait annuel en jours
ACCORD
IN EXTENSO PATRIMOINE OUEST ATLANTIQUE
Accord d'entreprise IN EXTENSO PATRIMOINE OUEST ATLANTIQUE 20/10/2021
ACCORD D ENTREPRISE PORTANT SUR LE DISPOSITIF DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
INSTITUT MEDICAL SAINT-MAUR
Accord d'entreprise INSTITUT MEDICAL SAINT-MAUR 11/09/2024
Avenant de révision à l'accord d'entreprise sur l'annualisation du temps de travail n°1
AVENANT
IRM MANIN CRIMEE
Accord d'entreprise IRM MANIN CRIMEE 09/11/2023
Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
J.B.P.
Accord d'entreprise J.B.P. 28/02/2025
ACCORD D’ENTREPRISE APPROUVÉ PAR RÉFÉRENDUM SUR L’ORGANISATION DE LA DURÉE DE TRAVAIL
ACCORD
LA COMMUNE
Accord d'entreprise LA COMMUNE 28/02/2019
UN ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD
LASERS VISION
Accord d'entreprise LASERS VISION 10/11/2020
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L' AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LE 8 CD
Accord d'entreprise LE 8 CD 03/09/2026
Accord relatif a la mise en place des conventions de forfait jours sur l'année
ACCORD
LES MEDECINS DES THERMES DE JONZAC
Accord d'entreprise LES MEDECINS DES THERMES DE JONZAC 01/12/2020
Accord d'entreprise sur la mise en place de l'annualisation du temps de travail
ACCORD
LEVRAM
Accord d'entreprise LEVRAM 06/12/2024
accord d’entreprise modifiant la durée quotidienne du travail et mettant en place un aménagement de la durée du travail
ACCORD
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