Accords d'entreprise : Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
SCM DES MEDECINS ANESTHESISTES REANIMATEURS
Accord d'entreprise SCM DES MEDECINS ANESTHESISTES REANIMATEURS 23/12/2020
Avenant n°1 à l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du personnel cadre de la SCM
AVENANT
Accord d'entreprise SCM DES MEDECINS ANESTHESISTES REANIMATEURS 17/12/2021
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du personnel non cadre de la SCM
ACCORD
SCM DES MEDECINS ANESTHESISTES REANIMATEURS DE LA CLINIQUE RHENA
Accord d'entreprise SCM DES MEDECINS ANESTHESISTES REANIMATEURS DE LA CLINIQUE RHENA 23/12/2020
Accord collectif relatif à la fixation de la période de référence et de la période de prise des congés payés du personnel non cadre de la SCM
ACCORD
SCM DES MEDECINS DU BESSET
Accord d'entreprise SCM DES MEDECINS DU BESSET 14/02/2022
UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TEMPS PARTIEL MODULE
ACCORD
Accord d'entreprise SCM DES MEDECINS DU BESSET 25/08/2022
UN ACCORD RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES A TEMPS COMPLET
ACCORD
SCM DES QUATRANS
Accord d'entreprise SCM DES QUATRANS 31/07/2025
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SCM DES RADIOLOGUES DU BITERROIS
Accord d'entreprise SCM DES RADIOLOGUES DU BITERROIS 17/03/2020
L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise SCM DES RADIOLOGUES DU BITERROIS 17/03/2020
L'ACCORD RELATIF AU BUDGET DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise SCM DES RADIOLOGUES DU BITERROIS 17/03/2020
L'ACCORD RELATIF AUX CONSULTATIONS OBLIGATOIRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise SCM DES RADIOLOGUES DU BITERROIS 17/03/2020
L'ACCORD RELATIF AUX FORMATIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise SCM DES RADIOLOGUES DU BITERROIS 17/03/2020
L'ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise SCM DES RADIOLOGUES DU BITERROIS 26/05/2020
L'ACCORD D'ENTREPRISE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise SCM DES RADIOLOGUES DU BITERROIS 30/11/2020
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise SCM DES RADIOLOGUES DU BITERROIS 20/06/2022
UN ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD
Accord d'entreprise SCM DES RADIOLOGUES DU BITERROIS 09/05/2023
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
AVENANT
Accord d'entreprise SCM DES RADIOLOGUES DU BITERROIS 13/02/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MAJORATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES ET COMPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise SCM DES RADIOLOGUES DU BITERROIS 13/02/2024
Avenant de révision de l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail et diverses dispositions
AVENANT
Accord d'entreprise SCM DES RADIOLOGUES DU BITERROIS 01/07/2024
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD
Accord d'entreprise SCM DES RADIOLOGUES DU BITERROIS 03/06/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET DIVERSES DISPOSITIONS
ACCORD
Accord d'entreprise SCM DES RADIOLOGUES DU BITERROIS 11/12/2025
ACCORD NAO 2025
ACCORD
SCM DETOLLE DENTAIRE
Accord d'entreprise SCM DETOLLE DENTAIRE 17/12/2021
L'ORGANISATION DES CONGES PAYES
ACCORD
SCM DU 1000
Accord d'entreprise SCM DU 1000 05/07/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SCM DU 1000 05/07/2022
ACCORD SUR LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SCM DU 1000 03/11/2025
Accord collectif sur la mise en place du télétravail
ACCORD
SCM DU CENTRE D'OPHTALMOLOGIE DE L'OUEST ORLEANAIS
Accord d'entreprise SCM DU CENTRE D'OPHTALMOLOGIE DE L'OUEST ORLEANAIS 05/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
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