Accords d'entreprise : Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier

Accord d'entreprise SCM DES DOCTEURS ALTWEGG - JANORAY - R 13/12/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SCM DES DOCTEURS ALTWEGG - JANORAY - ROCHER - BONE-LEPINOY -LAGNEAU- SCHIPMAN LESCUT 12/12/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SCM DES DOCTEURS AUFFRAY CHANU 28/05/2020
Accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SCM DES DOCTEURS BELLMANN-HOFLACK-PITELET 27/05/2025
Accord d'entreprise relatif au passage en jours ouvrés des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise SCM DES DOCTEURS MUNCH ET SPIZZO 02/02/2026
Accord d'entreprise de la SCM des docteurs Munch et Spizzo - aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise SCM DES MANDATAIRES DU GRAND PARIS 02/04/2024
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SCM DES MEDECINS ANESTHESISTES REANIMATEURS 23/12/2020
Avenant n°1 à l'accord collectif à l'aménagement du temps de travail du personnel non Cadre de la SCM
AVENANT

Accord d'entreprise SCM DES MEDECINS ANESTHESISTES REANIMATEURS 23/12/2020
Avenant n°1 à l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du personnel cadre de la SCM
AVENANT

Accord d'entreprise SCM DES MEDECINS ANESTHESISTES REANIMATEURS 17/12/2021
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du personnel non cadre de la SCM
ACCORD

Accord d'entreprise SCM DES MEDECINS ANESTHESISTES REANIMATEURS 14/04/2026
AVENANT DE REVISION N° 2 A L’ACCORD COLLECTIF DU 27 FEVRIER 2017 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL CADRE
AVENANT

Accord d'entreprise SCM DES MEDECINS ANESTHESISTES REANIMATEURS DE LA CLINIQUE RHENA 23/12/2020
Accord collectif relatif à la fixation de la période de référence et de la période de prise des congés payés du personnel non cadre de la SCM
ACCORD

Accord d'entreprise SCM DES MEDECINS DU BESSET 14/02/2022
UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TEMPS PARTIEL MODULE
ACCORD

Accord d'entreprise SCM DES MEDECINS DU BESSET 25/08/2022
UN ACCORD RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES A TEMPS COMPLET
ACCORD

Accord d'entreprise SCM DES QUATRANS 31/07/2025
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SCM DES RADIOLOGUES DU BITERROIS 17/03/2020
L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SCM DES RADIOLOGUES DU BITERROIS 17/03/2020
L'ACCORD RELATIF AU BUDGET DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SCM DES RADIOLOGUES DU BITERROIS 17/03/2020
L'ACCORD RELATIF AUX CONSULTATIONS OBLIGATOIRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SCM DES RADIOLOGUES DU BITERROIS 17/03/2020
L'ACCORD RELATIF AUX FORMATIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SCM DES RADIOLOGUES DU BITERROIS 17/03/2020
L'ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SCM DES RADIOLOGUES DU BITERROIS 26/05/2020
L'ACCORD D'ENTREPRISE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SCM DES RADIOLOGUES DU BITERROIS 30/11/2020
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SCM DES RADIOLOGUES DU BITERROIS 20/06/2022
UN ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise SCM DES RADIOLOGUES DU BITERROIS 09/05/2023
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
AVENANT

Accord d'entreprise SCM DES RADIOLOGUES DU BITERROIS 13/02/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MAJORATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES ET COMPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SCM DES RADIOLOGUES DU BITERROIS 13/02/2024
Avenant de révision de l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail et diverses dispositions
AVENANT