Accords d'entreprise : Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
SCM IMAGERIE MEDICALE MERMOZ SANTY
Accord d'entreprise SCM IMAGERIE MEDICALE MERMOZ SANTY 06/01/2025
Avenant Accord collectif relatif à la modulation du temps de travail sur l'année
AVENANT
Accord d'entreprise SCM IMAGERIE MEDICALE MERMOZ SANTY 10/12/2025
accord d'entreprise relatif à la période de référence pour l'acquisition et la prise de congés payés
ACCORD
SCM IMAGERIE MEDICALE SAINT PRIEST
Accord d'entreprise SCM IMAGERIE MEDICALE SAINT PRIEST 30/06/2020
Modulation du temps de travail sur l'année
ACCORD
SCM IMMED 90
Accord d'entreprise SCM IMMED 90 27/01/2022
Accord d'entreprise relatif aux forfaits jours
ACCORD
SCM IMVOC
Accord d'entreprise SCM IMVOC 11/06/2024
Accord Collectif sur la mise en place du forfait en jours
ACCORD
SCM INSTITUT MEDICAL SAINT MAUR
Accord d'entreprise SCM INSTITUT MEDICAL SAINT MAUR 29/11/2023
ACCORD ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SCM IRM
Accord d'entreprise SCM IRM 31/01/2024
Accord sur les négociations annuelles obligatoires 2024
ACCORD
SCM IRM DE FRANCONVILLE
Accord d'entreprise SCM IRM DE FRANCONVILLE 27/06/2019
accord sur l'aménagement et la gestion du temps de travail
ACCORD
SCM LA DENT BLEUE
Accord d'entreprise SCM LA DENT BLEUE 02/09/2025
UN ACCORD RELATIF A L’ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SCM LA DENT BLEUE 02/09/2025
UN ACCORD RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE
ACCORD
SCM LA FRAMBOISE
Accord d'entreprise SCM LA FRAMBOISE 12/11/2025
accord d'entreprise portant sur l'amménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD
SCM LE FLORIDE
Accord d'entreprise SCM LE FLORIDE 21/12/2017
accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des membres de la DUP et de la SCM FLORIDE
ACCORD
Accord d'entreprise SCM LE FLORIDE 26/11/2018
avenant accord habillage déshabillage
AVENANT
Accord d'entreprise SCM LE FLORIDE 19/12/2018
ACCORD ENTREPRISE FORFAITS JOURS DES CADRES
ACCORD
Accord d'entreprise SCM LE FLORIDE 07/11/2019
ACCORD SUR VALORISATION DES CONGES DANS LOGICIEL GESTION DES TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise SCM LE FLORIDE 15/10/2020
ACCORD RELATIF AU CONTINGENT HEURES SUPP AUGMENTE
ACCORD
Accord d'entreprise SCM LE FLORIDE 09/11/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise SCM LE FLORIDE 27/01/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise SCM LE FLORIDE 14/06/2023
Accord d'entreprise pour l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise SCM LE FLORIDE 08/08/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au contingent des heures supplémentaires
AVENANT
Accord d'entreprise SCM LE FLORIDE 28/11/2025
Accord dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
SCM LE PARC DU GINKGO
Accord d'entreprise SCM LE PARC DU GINKGO 19/02/2025
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
SCM LYON VISION SAXE
Accord d'entreprise SCM LYON VISION SAXE 27/05/2025
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
SCM MARTEL SANTE
Accord d'entreprise SCM MARTEL SANTE 13/12/2022
ACCORD sur la mise en place d'un CET
ACCORD
SCM MEDECINS MSP ARUDY
Accord d'entreprise SCM MEDECINS MSP ARUDY 30/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
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