Accords d'entreprise : Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
SCM IMAGERIE CENTRE VAL DE LOIRE
Accord d'entreprise SCM IMAGERIE CENTRE VAL DE LOIRE 04/03/2024
Accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
SCM IMAGERIE MEDICALE CLAUDE GALIEN
Accord d'entreprise SCM IMAGERIE MEDICALE CLAUDE GALIEN 30/06/2025
organisation de temps de travail cadre forfait jours
ACCORD
SCM IMAGERIE MEDICALE GCN
Accord d'entreprise SCM IMAGERIE MEDICALE GCN 23/09/2019
LE PROTOCOLE D'ACCORD PRE-ELECTORAL SUR LES ELECTIONS DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SCM IMAGERIE MEDICALE GCN 31/03/2021
UN AVENANT 1 A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL ET DES ASTREINTES
AVENANT
Accord d'entreprise SCM IMAGERIE MEDICALE GCN 15/05/2025
UN ACCORD D’ENTREPRISE DE SUBSTITUTION RELATIF AU REGIME OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE
ACCORD
Accord d'entreprise SCM IMAGERIE MEDICALE GCN 18/09/2025
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE PRIME D’ASSIDUITE
ACCORD
SCM IMAGERIE MEDICALE MERMOZ SANTY
Accord d'entreprise SCM IMAGERIE MEDICALE MERMOZ SANTY 19/12/2019
Accord collectif relatif à la modulation du temps de travail sur l'année
ACCORD
Accord d'entreprise SCM IMAGERIE MEDICALE MERMOZ SANTY 20/11/2020
Forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise SCM IMAGERIE MEDICALE MERMOZ SANTY 06/01/2025
Accord d'entreprise portant octroi d'une 6ème semaine de congés payés
ACCORD
Accord d'entreprise SCM IMAGERIE MEDICALE MERMOZ SANTY 06/01/2025
Avenant accord collectif relatif à la modulation du temps de travail sur l'année
AVENANT
Accord d'entreprise SCM IMAGERIE MEDICALE MERMOZ SANTY 06/01/2025
Avenant Accord collectif relatif à la modulation du temps de travail sur l'année
AVENANT
Accord d'entreprise SCM IMAGERIE MEDICALE MERMOZ SANTY 10/12/2025
accord d'entreprise relatif à la période de référence pour l'acquisition et la prise de congés payés
ACCORD
SCM IMAGERIE MEDICALE SAINT PRIEST
Accord d'entreprise SCM IMAGERIE MEDICALE SAINT PRIEST 30/06/2020
Modulation du temps de travail sur l'année
ACCORD
SCM IMMED 90
Accord d'entreprise SCM IMMED 90 27/01/2022
Accord d'entreprise relatif aux forfaits jours
ACCORD
SCM IMVOC
Accord d'entreprise SCM IMVOC 11/06/2024
Accord Collectif sur la mise en place du forfait en jours
ACCORD
SCM INSTITUT MEDICAL SAINT MAUR
Accord d'entreprise SCM INSTITUT MEDICAL SAINT MAUR 29/11/2023
ACCORD ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SCM IOLS
Accord d'entreprise SCM IOLS 24/08/2026
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de titres restaurant et l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD
SCM IRM
Accord d'entreprise SCM IRM 31/01/2024
Accord sur les négociations annuelles obligatoires 2024
ACCORD
SCM IRM DE FRANCONVILLE
Accord d'entreprise SCM IRM DE FRANCONVILLE 27/06/2019
accord sur l'aménagement et la gestion du temps de travail
ACCORD
SCM LA DENT BLEUE
Accord d'entreprise SCM LA DENT BLEUE 02/09/2025
UN ACCORD RELATIF A L’ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SCM LA DENT BLEUE 02/09/2025
UN ACCORD RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE
ACCORD
SCM LA FRAMBOISE
Accord d'entreprise SCM LA FRAMBOISE 12/11/2025
accord d'entreprise portant sur l'amménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD
SCM LE FLORIDE
Accord d'entreprise SCM LE FLORIDE 21/12/2017
accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des membres de la DUP et de la SCM FLORIDE
ACCORD
Accord d'entreprise SCM LE FLORIDE 26/11/2018
avenant accord habillage déshabillage
AVENANT
Accord d'entreprise SCM LE FLORIDE 19/12/2018
ACCORD ENTREPRISE FORFAITS JOURS DES CADRES
ACCORD
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