Accords d'entreprise : Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
SCM RADIO LAITA F M
Accord d'entreprise SCM RADIO LAITA F M 29/06/2023
AVENANT N°1 A L’ACCORD DU 19/01/01 RELATIF A L’ACCORD D’ENTREPRISE « AMENAGEMENT ET REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL » PORTANT SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET LE REGIME DES ASTREINTES
AVENANT
SCM RADIOPALE
Accord d'entreprise SCM RADIOPALE 18/12/2020
ACCORD D ENTREPRISE
ACCORD
SCM RANDAVEL MOLINIER ANGLES
Accord d'entreprise SCM RANDAVEL MOLINIER ANGLES 21/10/2020
Accord d'entreprise conclu en vue de la mise en place du DAPLD
ACCORD
SCM REIMS CATHEDRALE
Accord d'entreprise SCM REIMS CATHEDRALE 23/07/2020
Un accord portant sur la mise en place de l'activité partielle individualisée
ACCORD
SCM SCANNER ET IRM DU CAP NORD
Accord d'entreprise SCM SCANNER ET IRM DU CAP NORD 26/12/2019
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD
SCM SIMONIS
Accord d'entreprise SCM SIMONIS 20/12/2019
Accord d'entreprise sur le temps de travail en date du 20/12/19
ACCORD
SCM SOCIAL EXPERT
Accord d'entreprise SCM SOCIAL EXPERT 30/05/2022
Accord relatif à l'annualisation temps de travail
ACCORD
SCM SODENT
Accord d'entreprise SCM SODENT 15/12/2023
Accord d'entreprise renforçant la politique de rémunération par la mise en œuvre de périphériques
ACCORD
SCM TRAUMATOLOGIE FONT ROMEU
Accord d'entreprise SCM TRAUMATOLOGIE FONT ROMEU 03/11/2025
Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
SCM UROLOGIE DES CEDRES
Accord d'entreprise SCM UROLOGIE DES CEDRES 28/09/2020
UN ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SCM VAQUEZ LAUBRY
Accord d'entreprise SCM VAQUEZ LAUBRY 15/10/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
SCM VEGA
Accord d'entreprise SCM VEGA 15/12/2023
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail au sein de la SCM VEGA
ACCORD
SCM WALTER
Accord d'entreprise SCM WALTER 05/07/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SCM WALTER 05/07/2022
Accord sur la durée du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SCM WALTER 08/09/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SCM WALTER 08/09/2025
Accord Collectif sur la mise en œuvre du télétravail
ACCORD
SERGIC INVEST
Accord d'entreprise SERGIC INVEST 25/03/2020
Accord COVID 19 en application de La loi d’urgence sanitaire du 22 mars 2020
ACCORD
Accord d'entreprise SERGIC INVEST 19/10/2020
ACCORD DE CLÔTURE DES NEGOCIATIONS 2020
ACCORD
SHIVA
Accord d'entreprise SHIVA 13/12/2022
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions d'aménagement du temps de travail sur l'année et aux congés payés
ACCORD
SOC SCINTIGRAPHIE DU CIP
Accord d'entreprise SOC SCINTIGRAPHIE DU CIP 16/09/2024
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions de recours au forfait annuel en jours
ACCORD
SOCIETE CIVILE DE MOYENS COMTE RABBE SCHOEPFER
Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE DE MOYENS COMTE RABBE SCHOEPFER 03/11/2025
Accord relatif au temps de travail aménagé des salariés
ACCORD
SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS CARRE ET SURANYI
Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS CARRE ET SURANYI 08/03/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS COGNET ANDRE RIVIERE GRIMONPONT CLAIROTTE LEFLOT
Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS COGNET ANDRE RIVIERE GRIMONPONT CLAIROTTE LEFLOT 12/03/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT ATTRIBUTION D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT
ACCORD
SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS H. PEREIRA, Y. PREZELIN, B. TISSERAND ET E. VERDIER
Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS H. PEREIRA, Y. PREZELIN, B. TISSERAND ET E. VERDIER 26/09/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
SOCIETE CIVILE DE MOYENS FOVEA
Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE DE MOYENS FOVEA 26/09/2023
ACCORD SUR LA DUREE ET L Aménagement du temps de travail - Forfait jours
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