Accords d'entreprise : Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier

Accord d'entreprise SCM WALTER 05/07/2022
Accord sur la durée du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SCM WALTER 08/09/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SCM WALTER 08/09/2025
Accord Collectif sur la mise en œuvre du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SERGIC INVEST 25/03/2020
Accord COVID 19 en application de La loi d’urgence sanitaire du 22 mars 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SERGIC INVEST 19/10/2020
ACCORD DE CLÔTURE DES NEGOCIATIONS 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SHIVA 13/12/2022
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions d'aménagement du temps de travail sur l'année et aux congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise SOC SCINTIGRAPHIE DU CIP 16/09/2024
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions de recours au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE DE MOYENS COMTE RABBE SCHOEPFER 03/11/2025
Accord relatif au temps de travail aménagé des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS CARRE ET SURANYI 08/03/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS COGNET ANDRE RIVIERE GRIMONPONT CLAIROTTE LEFLOT 12/03/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT ATTRIBUTION D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS H. PEREIRA, Y. PREZELIN, B. TISSERAND ET E. VERDIER 26/09/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE DE MOYENS FOVEA 26/09/2023
ACCORD SUR LA DUREE ET L Aménagement du temps de travail - Forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE DE MOYENS IMAGERIE DES RIVES DE MOSELLE 06/05/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à la politique de rémunération et aux nouvelles classifications
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE DE MOYENS ISATIS 08/04/2025
Accord d'entreprise relatif aux conventions de forfait en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE DE MOYENS ISATIS 30/03/2026
Accord entreprise pour octroi semaine de congés exceptionnels et passage en jours ouvrés
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE DE MOYENS MEDECINS 7/7 03/01/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'IMAGERIE VOLUMIQUE DE L'OUEST 20/12/2019
L'accord sur l'aménagement et la gestion du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES ANESTHESISTES A DOMONT 02/05/2022
Accord collectif relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FINANCIERE HOLDING DU GROUPE GIBOIRE 30/06/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D4UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FINANCIERE HOLDING DU GROUPE GIBOIRE 01/01/2025
Avenant 1 à l'accord relatif au compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise SOLICE 05/11/2019
ACCORD SUR LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOLICE 05/11/2019
ACCORD SUR LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOLICE 27/03/2020
Accord collectif sur lescongés payés pouvant être imposés parl'employeur dans le cadre de l'épidémie de COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise SOLICE 28/02/2019
ACCORD COLLECTIF PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise Société française des intérêts des auteurs de l'écrit 18/09/2020
Accord d'entreprise relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail et à la mise en place d'un plan d'épargne d'entreprise
ACCORD