Accords d'entreprise : Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
OUTILS ET RESSOURCES AGATE - SAT
Accord d'entreprise OUTILS ET RESSOURCES AGATE - SAT 30/03/2021
Un accord relatif aux contrats à durée indéterminée intermittents
ACCORD
Accord d'entreprise OUTILS ET RESSOURCES AGATE - SAT 31/01/2023
l'avenant n° 1 portant révision de l'accord collectif d'entreprise du 09/12/2019 instituant un compte épargne temps
AVENANT
Accord d'entreprise OUTILS ET RESSOURCES AGATE - SAT 22/09/2023
l'accord d'entreprise relatif aux périodes d'acquisition et de prise des congés payés
ACCORD
POLE DE CANCEROLOGIE ET DE RADIODIAGNO
Accord d'entreprise POLE DE CANCEROLOGIE ET DE RADIODIAGNO 08/11/2017
ACCORD FORFAIT JOURS POUR LES CADRES
ACCORD
Accord d'entreprise POLE DE CANCEROLOGIE ET DE RADIODIAGNO 09/03/2020
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD
POLE DE CANCEROLOGIE ET DE RADIODIAGNOSTIC
Accord d'entreprise POLE DE CANCEROLOGIE ET DE RADIODIAGNOSTIC 13/12/2018
ACCORD RECONNAISSANCE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE POLE DE CANCEROLOGIE
ACCORD
POLE OPHTA
Accord d'entreprise POLE OPHTA 07/06/2021
accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du forfait jours
ACCORD
PULPITE
Accord d'entreprise PULPITE 18/03/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'ATTRIBUTION DE JOURS DE CONGES PAYES SUPPLEMENTAIRES POUR ANCIENNETE
ACCORD
QUAI FELIX NIVEAU ZERO
Accord d'entreprise QUAI FELIX NIVEAU ZERO 22/06/2022
ACCORD COLLECTIF DE PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D ACHAT
ACCORD
RADIOLOGIE DE L'ORANGERIE
Accord d'entreprise RADIOLOGIE DE L'ORANGERIE 10/12/2019
accord d'entreprise aménagement sur le temps de travail
ACCORD
RIVIERA IMAGERIE MEDICALE
Accord d'entreprise RIVIERA IMAGERIE MEDICALE 26/05/2020
Accord d'entreprise relatif aux conventions de forfait annuel en jours
ACCORD
S.C.M. OCEAN EUSKA-B
Accord d'entreprise S.C.M. OCEAN EUSKA-B 30/01/2026
Accord aménagement du temps de travail
ACCORD
S.C.M. OCEAN MOURENX
Accord d'entreprise S.C.M. OCEAN MOURENX 30/01/2026
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SCANNER-IRM VALMY
Accord d'entreprise SCANNER-IRM VALMY 19/03/2020
Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
SCI CHIRURGIE REFRACTIVE
Accord d'entreprise SCI CHIRURGIE REFRACTIVE 27/04/2021
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SCM A.R.A.C.
Accord d'entreprise SCM A.R.A.C. 24/05/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD
SCM ANESTH PARC
Accord d'entreprise SCM ANESTH PARC 04/09/2023
L’ORGANISATION & LA DURÉE DU TRAVAIL DU PERSONNEL INFIRMIER ANESTHÉSISTE
ACCORD
SCM ANGELIQUE
Accord d'entreprise SCM ANGELIQUE 29/03/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L4AMMENAGEMENT ANNUEL DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SCM ANGELIQUE 29/03/2024
ACCOE D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT ANNUEL DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
SCM ARVO
Accord d'entreprise SCM ARVO 12/05/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE MAXIMALE QUOTIDIENNE DU TRAVAIL ET A L'AMPLITUDE JOURNALIERE
ACCORD
Accord d'entreprise SCM ARVO 17/07/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SCM ARVO 11/06/2026
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AUX ENTRETIENS DE PARCOURS PROFESSIONNEL
ACCORD
SCM AUDRIX
Accord d'entreprise SCM AUDRIX 21/01/2022
accord d'entreprise relatif aux forfaits annuel en jours
ACCORD
SCM BOIVIN SCHUMACHER
Accord d'entreprise SCM BOIVIN SCHUMACHER 21/04/2023
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
SCM CABINET DE TRAUMATOLOGIE DU TER
Accord d'entreprise SCM CABINET DE TRAUMATOLOGIE DU TER 15/05/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
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