Accords d'entreprise : Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
POLE DE CANCEROLOGIE ET DE RADIODIAGNOSTIC
Accord d'entreprise POLE DE CANCEROLOGIE ET DE RADIODIAGNOSTIC 13/12/2018
ACCORD RECONNAISSANCE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE POLE DE CANCEROLOGIE
ACCORD
POLE OPHTA
Accord d'entreprise POLE OPHTA 07/06/2021
accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du forfait jours
ACCORD
PULPITE
Accord d'entreprise PULPITE 18/03/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'ATTRIBUTION DE JOURS DE CONGES PAYES SUPPLEMENTAIRES POUR ANCIENNETE
ACCORD
QUAI FELIX NIVEAU ZERO
Accord d'entreprise QUAI FELIX NIVEAU ZERO 22/06/2022
ACCORD COLLECTIF DE PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D ACHAT
ACCORD
RADIOLOGIE DE L'ORANGERIE
Accord d'entreprise RADIOLOGIE DE L'ORANGERIE 10/12/2019
accord d'entreprise aménagement sur le temps de travail
ACCORD
RIVIERA IMAGERIE MEDICALE
Accord d'entreprise RIVIERA IMAGERIE MEDICALE 26/05/2020
Accord d'entreprise relatif aux conventions de forfait annuel en jours
ACCORD
S.C.M. OCEAN EUSKA-B
Accord d'entreprise S.C.M. OCEAN EUSKA-B 30/01/2026
Accord aménagement du temps de travail
ACCORD
S.C.M. OCEAN MOURENX
Accord d'entreprise S.C.M. OCEAN MOURENX 30/01/2026
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SCANNER-IRM VALMY
Accord d'entreprise SCANNER-IRM VALMY 19/03/2020
Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
SCI CHIRURGIE REFRACTIVE
Accord d'entreprise SCI CHIRURGIE REFRACTIVE 27/04/2021
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SCM A.R.A.C.
Accord d'entreprise SCM A.R.A.C. 24/05/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD
SCM ANESTH PARC
Accord d'entreprise SCM ANESTH PARC 04/09/2023
L’ORGANISATION & LA DURÉE DU TRAVAIL DU PERSONNEL INFIRMIER ANESTHÉSISTE
ACCORD
SCM ANGELIQUE
Accord d'entreprise SCM ANGELIQUE 29/03/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L4AMMENAGEMENT ANNUEL DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SCM ANGELIQUE 29/03/2024
ACCOE D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT ANNUEL DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
SCM ARVO
Accord d'entreprise SCM ARVO 12/05/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE MAXIMALE QUOTIDIENNE DU TRAVAIL ET A L'AMPLITUDE JOURNALIERE
ACCORD
Accord d'entreprise SCM ARVO 17/07/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
SCM AUDRIX
Accord d'entreprise SCM AUDRIX 21/01/2022
accord d'entreprise relatif aux forfaits annuel en jours
ACCORD
SCM BOIVIN SCHUMACHER
Accord d'entreprise SCM BOIVIN SCHUMACHER 21/04/2023
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
SCM CABINET DE TRAUMATOLOGIE DU TER
Accord d'entreprise SCM CABINET DE TRAUMATOLOGIE DU TER 15/05/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
SCM CABINET DENTAIRE DES BENEDICTINS
Accord d'entreprise SCM CABINET DENTAIRE DES BENEDICTINS 11/12/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX FORFAITS ANNUELS EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise SCM CABINET DENTAIRE DES BENEDICTINS 20/10/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT MOBILITE DURABLE
ACCORD
SCM CABINET PEDIATRIQUE DU CALAISIS
Accord d'entreprise SCM CABINET PEDIATRIQUE DU CALAISIS 22/01/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE SUPERIEURE A LA SEMAINE ET AU PLUS EGALE A L’ANNEE CIVILE
ACCORD
SCM CALIOT-GUIN
Accord d'entreprise SCM CALIOT-GUIN 30/01/2026
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF À L’AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN DE LA SCM CALIOT-GUIN
ACCORD
SCM CDO
Accord d'entreprise SCM CDO 15/07/2025
Accord d'entreprise relatif aux jours de repos RTT
ACCORD
SCM Centre d'imagerie medicale du Brianconnais
Accord d'entreprise SCM Centre d'imagerie medicale du Brianconnais 14/12/2023
Aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD
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