Accords d'entreprise : Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
CENTRE OPHTALMOLOGIQUE DE LA COLLINE
Accord d'entreprise CENTRE OPHTALMOLOGIQUE DE LA COLLINE 15/07/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE OPHTALMOLOGIQUE DE LA COLLINE 23/01/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
CENTRE OPHTALMOLOGIQUE PARINAUD
Accord d'entreprise CENTRE OPHTALMOLOGIQUE PARINAUD 24/02/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD
CENTRE OPHTALMOLOGIQUE PARIS SACLAY ORSAY OU, EN ABREGE, COPSO
Accord d'entreprise CENTRE OPHTALMOLOGIQUE PARIS SACLAY ORSAY OU, EN ABREGE, COPSO 22/04/2022
Accord d'entreprise relatif aux conventions de forfait annuel en jours
ACCORD
CENTRE TOURANGEAU DU DOS
Accord d'entreprise CENTRE TOURANGEAU DU DOS 24/02/2025
Augmentation contingent
ACCORD
CLINIQUE DES YEUX
Accord d'entreprise CLINIQUE DES YEUX 27/06/2024
Durée et aménagement du temps de travail
ACCORD
CMF L'UNION
Accord d'entreprise CMF L'UNION 19/01/2026
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE FIXANT LES MODALITES D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE DUREE SUPERIEURE A LA SEMAINE AU SEIN DE LA SCM CMF L'UNION
ACCORD
CO CM
Accord d'entreprise CO CM 17/06/2024
annualisation du temps de travail
ACCORD
CTRE RADIOTH ONCOLOGIE MOYENNE GARONNE
Accord d'entreprise CTRE RADIOTH ONCOLOGIE MOYENNE GARONNE 06/01/2026
L'Accord relatif à la mise en place du compte épargne temps
ACCORD
CVM
Accord d'entreprise CVM 01/12/2024
Mise en place accord collectif sur les chèques vacances
ACCORD
DU CABINET DENTAIRE DU 10 RUE DES LAZA
Accord d'entreprise DU CABINET DENTAIRE DU 10 RUE DES LAZA 25/03/2019
accord collectif d'entreprise portant mise en place d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
ECO
Accord d'entreprise ECO 21/08/2019
accord forfait annuel jours
ACCORD
FAURE - DEPEYRE
Accord d'entreprise FAURE - DEPEYRE 03/05/2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L’ANNEE
ACCORD
FEDERATION RADIOLOGIQUE D'EXPLOITATION ET D'IMAGERIE AUTONOME - SCM FREIA
Accord d'entreprise FEDERATION RADIOLOGIQUE D'EXPLOITATION ET D'IMAGERIE AUTONOME - SCM FREIA 18/03/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA POLITIQUE DE REMUNERATION ET DES NOUVELLES CLASSIFICATIONS
ACCORD
FIGECAL SOCIAL
Accord d'entreprise FIGECAL SOCIAL 25/09/2023
Accord sur les congés payés
ACCORD
FINANCIERE VARET
Accord d'entreprise FINANCIERE VARET 11/03/2024
ACCORD RELATIF A LA DUREE DE TRAVAIL
ACCORD
GALILEO GLOBAL EDUCATION FRANCE
Accord d'entreprise GALILEO GLOBAL EDUCATION FRANCE 07/06/2024
AVENANT N°2 D’ACTUALISATION ET D’EXTENSION DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
AVENANT
Accord d'entreprise GALILEO GLOBAL EDUCATION FRANCE 17/06/2025
Accord relatif au renouvellement du Comité de Groupe GALILEO GLOBAL EDUCATION FRANCE
ACCORD
GAM
Accord d'entreprise GAM 13/02/2025
ACCORD D’ENTREPRISE D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ADOPTE PAR REFERENDUM
ACCORD
GIE IMAGERIE IM93
Accord d'entreprise GIE IMAGERIE IM93 01/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITÉ PARTIELLE INDIVIDUALISÉE
ACCORD
Accord d'entreprise GIE IMAGERIE IM93 23/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise GIE IMAGERIE IM93 11/03/2024
ACCORD D’ENTREPRISE INSTITUANT UN BUDGET DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES GIE IMAGERIE IM93
ACCORD
GIE PARISEINE
Accord d'entreprise GIE PARISEINE 05/07/2024
Avenant n°2 à l'accord d'harmonisation du statut collectif applicable au sein de la société SEMPARISEINE du 8 octobre 2007
AVENANT
GIE Pariseine
Accord d'entreprise GIE Pariseine 26/04/2024
ACCORD RELATIF A L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DU HANDICAP
ACCORD
GTA SUPPORTS
Accord d'entreprise GTA SUPPORTS 01/07/2020
AVENANT N° 1 : ACCORD D’ENTREPRISE EGALITE PROFESSIONNELLE
AVENANT
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