Accords d'entreprise : Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
SOLICE
Accord d'entreprise SOLICE 12/04/2022
AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE établie le 11 octobre 2005
AVENANT
Accord d'entreprise SOLICE 24/02/2022
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise SOLICE 17/02/2023
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD
STUDIALIS
Accord d'entreprise STUDIALIS 06/09/2018
Accord sur l'extension de l'UES
ACCORD
Accord d'entreprise STUDIALIS 06/09/2018
Accord sur l'extension de l'UES
ACCORD
Accord d'entreprise STUDIALIS 06/09/2018
Accord d'entreprise relatif à la représentation des salariés et la nouvelle organisation du dialogue social au sein de l'UES
ACCORD
Accord d'entreprise STUDIALIS 06/09/2018
Accord d'entreprise relatif à la représentation des salariés et la nouvelle organisation du dialogue social au sein de l'UES
ACCORD
Accord d'entreprise STUDIALIS 06/09/2018
Accord d'entreprise instituant le vote électronique pour les élections des représentants du personnel au sein de l'UES GGEF, ESCV, IFN, IMESG, Stdialis, SFP et WSF
ACCORD
Accord d'entreprise STUDIALIS 06/09/2018
Accord d'entreprise instituant le vote électronique pour les élections des représentants du personnel au sein de l'UES GGEF, ESCV, IFN, IMESG, Stdialis, SFP et WSF
ACCORD
Accord d'entreprise STUDIALIS 29/11/2019
Accord relatif au renouvellement du comité de groupe
ACCORD
Accord d'entreprise STUDIALIS 15/12/2022
Accord relatif à la prorogation de la durée des mandats des membres du comité social et économique au sein de l'UES STUDIALIS, ESGCV, IMESG, GFP, PST&B et WSF
ACCORD
Accord d'entreprise STUDIALIS 23/01/2023
Accord instituant le vote électronique pour les élections des représentants du personnel au sein de l’UES STUDIALIS, ESGCV, IMESG, GFP, PST&B et WSF
ACCORD
Accord d'entreprise STUDIALIS 13/10/2022
Avenant d'actualisation et d'extension de l'unité économique et sociale
AVENANT
SYNERGIE LAB
Accord d'entreprise SYNERGIE LAB 16/09/2022
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
UNIDENT
Accord d'entreprise UNIDENT 19/12/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACQUISITION DES CHEQUES VACANCES
ACCORD
VENISSANTE
Accord d'entreprise VENISSANTE 29/04/2021
Accord collectif d'entreprise
ACCORD
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