Accords d'entreprise : Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE DE MOYENS IMAGERIE DES RIVES DE MOSELLE 06/05/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à la politique de rémunération et aux nouvelles classifications
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE DE MOYENS ISATIS 08/04/2025
Accord d'entreprise relatif aux conventions de forfait en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE DE MOYENS ISATIS 30/03/2026
Accord entreprise pour octroi semaine de congés exceptionnels et passage en jours ouvrés
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE DE MOYENS MEDECINS 7/7 03/01/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'IMAGERIE VOLUMIQUE DE L'OUEST 20/12/2019
L'accord sur l'aménagement et la gestion du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES ANESTHESISTES A DOMONT 02/05/2022
Accord collectif relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FINANCIERE HOLDING DU GROUPE GIBOIRE 30/06/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D4UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FINANCIERE HOLDING DU GROUPE GIBOIRE 01/01/2025
Avenant 1 à l'accord relatif au compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise SOLICE 05/11/2019
ACCORD SUR LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOLICE 05/11/2019
ACCORD SUR LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOLICE 27/03/2020
Accord collectif sur lescongés payés pouvant être imposés parl'employeur dans le cadre de l'épidémie de COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise SOLICE 28/02/2019
ACCORD COLLECTIF PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SOLICE 12/04/2022
AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE établie le 11 octobre 2005
AVENANT

Accord d'entreprise SOLICE 24/02/2022
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOLICE 17/02/2023
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise STUDIALIS 06/09/2018
Accord sur l'extension de l'UES
ACCORD

Accord d'entreprise STUDIALIS 06/09/2018
Accord sur l'extension de l'UES
ACCORD

Accord d'entreprise STUDIALIS 06/09/2018
Accord d'entreprise relatif à la représentation des salariés et la nouvelle organisation du dialogue social au sein de l'UES
ACCORD

Accord d'entreprise STUDIALIS 06/09/2018
Accord d'entreprise relatif à la représentation des salariés et la nouvelle organisation du dialogue social au sein de l'UES
ACCORD

Accord d'entreprise STUDIALIS 06/09/2018
Accord d'entreprise instituant le vote électronique pour les élections des représentants du personnel au sein de l'UES GGEF, ESCV, IFN, IMESG, Stdialis, SFP et WSF
ACCORD

Accord d'entreprise STUDIALIS 06/09/2018
Accord d'entreprise instituant le vote électronique pour les élections des représentants du personnel au sein de l'UES GGEF, ESCV, IFN, IMESG, Stdialis, SFP et WSF
ACCORD

Accord d'entreprise STUDIALIS 29/11/2019
Accord relatif au renouvellement du comité de groupe
ACCORD

Accord d'entreprise STUDIALIS 15/12/2022
Accord relatif à la prorogation de la durée des mandats des membres du comité social et économique au sein de l'UES STUDIALIS, ESGCV, IMESG, GFP, PST&B et WSF
ACCORD

Accord d'entreprise STUDIALIS 23/01/2023
Accord instituant le vote électronique pour les élections des représentants du personnel au sein de l’UES STUDIALIS, ESGCV, IMESG, GFP, PST&B et WSF
ACCORD

Accord d'entreprise Société française des intérêts des auteurs de l'écrit 18/09/2020
Accord d'entreprise relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail et à la mise en place d'un plan d'épargne d'entreprise
ACCORD