Accords d'entreprise : Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
SCM CABINET DENTAIRE DES BENEDICTINS
Accord d'entreprise SCM CABINET DENTAIRE DES BENEDICTINS 11/12/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX FORFAITS ANNUELS EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise SCM CABINET DENTAIRE DES BENEDICTINS 20/10/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT MOBILITE DURABLE
ACCORD
SCM CABINET PEDIATRIQUE DU CALAISIS
Accord d'entreprise SCM CABINET PEDIATRIQUE DU CALAISIS 22/01/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE SUPERIEURE A LA SEMAINE ET AU PLUS EGALE A L’ANNEE CIVILE
ACCORD
SCM CALIOT-GUIN
Accord d'entreprise SCM CALIOT-GUIN 30/01/2026
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF À L’AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN DE LA SCM CALIOT-GUIN
ACCORD
SCM CDO
Accord d'entreprise SCM CDO 15/07/2025
Accord d'entreprise relatif aux jours de repos RTT
ACCORD
SCM CENTRE OPHTALMOLOGIQUE PARIS 17
Accord d'entreprise SCM CENTRE OPHTALMOLOGIQUE PARIS 17 20/09/2021
ACCORD TRAVAIL DU DIMANCHE
ACCORD
SCM CHIRURG VISCER & GENER CLINIQ OCEA
Accord d'entreprise SCM CHIRURG VISCER & GENER CLINIQ OCEA 19/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
SCM COM.-OR.
Accord d'entreprise SCM COM.-OR. 09/07/2021
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SCM COM.-OR. 09/07/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - A compter du 01/06/2021
ACCORD
Accord d'entreprise SCM COM.-OR. 13/03/2025
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DURÉE ET L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
SCM CROSF
Accord d'entreprise SCM CROSF 06/07/2020
Accord d’entreprise relatif au statut particulier des chefs d’unité et des chefs de projet durée du travail : Mise en place d’un dispositif de forfait en jours fin de contrat : augmentation du préavis en cas de démission
ACCORD
Accord d'entreprise SCM CROSF 27/04/2021
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise conclu le 6 juillet 2020
AVENANT
Accord d'entreprise SCM CROSF 28/02/2023
RENONCIATION DES JOURS DE FRACTIONNEMENT
ACCORD
Accord d'entreprise SCM CROSF 01/08/2023
AIDES AU TRANSPORT
ACCORD
Accord d'entreprise SCM CROSF 20/02/2024
AIDES POUR LE TRANSPORT * 2024
ACCORD
Accord d'entreprise SCM CROSF 19/02/2025
UN ACCORD POUR L'AIDES POUR LE TRANSPORT * 2025
ACCORD
Accord d'entreprise SCM CROSF 25/03/2026
Accord relatifs aux aides pour le transport
ACCORD
SCM Centre d'imagerie medicale du Brianconnais
Accord d'entreprise SCM Centre d'imagerie medicale du Brianconnais 14/12/2023
Aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD
SCM D'ANESTHIE REA POLYCLINIQUE ATLANTIQ
Accord d'entreprise SCM D'ANESTHIE REA POLYCLINIQUE ATLANTIQ 23/02/2021
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
SCM D'IMAGERIE MEDICALE DU ROBEC
Accord d'entreprise SCM D'IMAGERIE MEDICALE DU ROBEC 02/05/2019
ACCORD SUR L AMENAGEMENT ET LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SCM D'IMAGERIE MEDICALE SAINT PRIEST
Accord d'entreprise SCM D'IMAGERIE MEDICALE SAINT PRIEST 19/12/2019
Accord relatif à la modulation du temps de travail sur l'année
ACCORD
SCM DE GESTION DE RADIOLOGIE
Accord d'entreprise SCM DE GESTION DE RADIOLOGIE 21/05/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
SCM DE L AIGLE
Accord d'entreprise SCM DE L AIGLE 28/11/2019
UN ACCORD RELATIF A L' AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SCM DENTOLOSANE
Accord d'entreprise SCM DENTOLOSANE 31/07/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT A L'ORGANISATION DES CONGES PAYES
ACCORD
SCM DES ANESTHESISTES-REANIMATEURS DE LA POLYCLINIQUE DE PICARDIE
Accord d'entreprise SCM DES ANESTHESISTES-REANIMATEURS DE LA POLYCLINIQUE DE PICARDIE 11/03/2026
ACCORD INTERESSEMENT
ACCORD
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