Accords d'entreprise : Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier

Accord d'entreprise SCM CENTRE OPHTALMOLOGIQUE PARIS 17 20/09/2021
ACCORD TRAVAIL DU DIMANCHE
ACCORD

Accord d'entreprise SCM CHIRURG VISCER & GENER CLINIQ OCEA 19/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SCM COM.-OR. 09/07/2021
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SCM COM.-OR. 09/07/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - A compter du 01/06/2021
ACCORD

Accord d'entreprise SCM COM.-OR. 13/03/2025
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DURÉE ET L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SCM CROSF 06/07/2020
Accord d’entreprise relatif au statut particulier des chefs d’unité et des chefs de projet durée du travail : Mise en place d’un dispositif de forfait en jours fin de contrat : augmentation du préavis en cas de démission
ACCORD

Accord d'entreprise SCM CROSF 27/04/2021
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise conclu le 6 juillet 2020
AVENANT

Accord d'entreprise SCM CROSF 28/02/2023
RENONCIATION DES JOURS DE FRACTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise SCM CROSF 01/08/2023
AIDES AU TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise SCM CROSF 20/02/2024
AIDES POUR LE TRANSPORT * 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SCM CROSF 19/02/2025
UN ACCORD POUR L'AIDES POUR LE TRANSPORT * 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SCM CROSF 25/03/2026
Accord relatifs aux aides pour le transport
ACCORD

Accord d'entreprise SCM D'ANESTHIE REA POLYCLINIQUE ATLANTIQ 23/02/2021
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SCM D'IMAGERIE MEDICALE DU ROBEC 02/05/2019
ACCORD SUR L AMENAGEMENT ET LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SCM D'IMAGERIE MEDICALE SAINT PRIEST 19/12/2019
Accord relatif à la modulation du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise SCM DE GESTION DE RADIOLOGIE 21/05/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SCM DE L AIGLE 28/11/2019
UN ACCORD RELATIF A L' AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SCM DES ANESTHESISTES-REANIMATEURS DE LA POLYCLINIQUE DE PICARDIE 11/03/2026
ACCORD INTERESSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise SCM DES DOCTEURS ALTWEGG - JANORAY - R 13/12/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SCM DES DOCTEURS ALTWEGG - JANORAY - ROCHER - BONE-LEPINOY -LAGNEAU- SCHIPMAN LESCUT 12/12/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SCM DES DOCTEURS AUFFRAY CHANU 28/05/2020
Accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SCM DES DOCTEURS BELLMANN-HOFLACK-PITELET 27/05/2025
Accord d'entreprise relatif au passage en jours ouvrés des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise SCM DES DOCTEURS MUNCH ET SPIZZO 02/02/2026
Accord d'entreprise de la SCM des docteurs Munch et Spizzo - aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise SCM DES MANDATAIRES DU GRAND PARIS 02/04/2024
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SCM DES MEDECINS ANESTHESISTES REANIMATEURS 23/12/2020
Avenant n°1 à l'accord collectif à l'aménagement du temps de travail du personnel non Cadre de la SCM
AVENANT