SMCP GROUP

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 81925877300020

• NAO 2024-2025 (T07525076708)
  Début : 06/05/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SMCP GROUP

• ACCORD COLLECTIF formalisant le régime de prévoyance lourde "Incapacité - Invalidité - Décès" pour la catégorie objective de personnel relevant des articles 2.1 et 2.2 de l'ANI du 17 novembre 2017 relatif à la prévoyance des cadres (T07524071194)
  Début : 25/10/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SMCP GROUP

• ACCORD COLLECTIF formalisant le régime de prévoyance lourde « Incapacité - Invalidité - Décès » pour la catégorie objective de personnel ne relevant pas des articles 2.1 et 2.2 de l’ANI du 17 novembre 2017 relatif à la prévoyance des cadres (T07524071196)
  Début : 25/10/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SMCP GROUP

• ACCORD COLLECTIF formalisant le régime de « remboursement des frais de santé » Pour l’ensemble des salariés « Cadre » (T07524071197)
  Début : 25/10/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SMCP GROUP

• ACCORD COLLECTIF formalisant le régime de « remboursement des frais de santé » Pour l’ensemble des salariés « Non-Cadre » (T07524071198)
  Début : 25/10/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SMCP GROUP

• ACCORD COLLECTIF formalisant le régime de « remboursement des frais de santé » surcomplémentaire, obligatoire et non responsable Pour l’ensemble des salariés « Cadre » (T07524071199)
  Début : 25/10/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SMCP GROUP

• ACCORD COLLECTIF formalisant le régime de « remboursement des frais de santé » surcomplémentaire, obligatoire et non responsable Pour l’ensemble des salariés « Non-Cadre » (T07524071200)
  Début : 25/10/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SMCP GROUP

• Accord NAO 2024 (T07524065386)
  Début : 23/03/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SMCP GROUP

• Accord de gestion des emplois et des parcours professionnels (T07519015997)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SMCP GROUP

• Accord relatif à la promotion de la qualité de vie au travail au sein du Groupe SMCP (T07518001697)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SMCP GROUP

• Accord handicap UES SMCP (T07524065205)
  Début : 01/04/2024 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise SMCP GROUP