SOCIETE DE GESTION DES CLINIQUES D'EPINAL REUNIES - SOGECLER

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 30163760900050

• UN AVENANT N° 3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 22 JUIN 2017 (T08821002590)
  Début : 01/10/2021 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 22/06/2017 (T08820001861)
  Début : 15/10/2020 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA DUREE DU TRAVAIL ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 22/06/2017 (T08819001074)
  Début : 15/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS (T08819001075)
  Début : 01/09/2019 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T08819001047)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE (T08818000487)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE SUR INTERNET (T08823004057)
  Début : 20/07/2023 Fin : 30/09/2027
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• Procès verbal des NAO 2025 (T08825061594)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024 (T08824060911)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'INDEMNISATION DU TRAVAIL EFFECTUE LES DIMANCHES ET JOURS FERIES (T08823060205)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES (T08821002609)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2024
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• UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023 (T08823060080)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'INDEMNISATION DU TRAVAIL EFFECTUE LES DIMANCHES ET LES JOURS FERIES (T08823003536)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (T08822003400)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES (T08820002012)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021 (T08821002772)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'INDEMNISATION DU TRAVAIL EFFECTUE LES DIMANCHES ET JOURS FERIES (T08821002773)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA DENONCIATION DE L'ACCORD PORTANT SUR LES AVANTAGES SALARIAUX DU 11 OCTOBRE 2013 (T08821002095)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 (T08820002010)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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