SPICER FRANCE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 32270715900032

• Accord sur la négociation annuelle obligatoire portant sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie et des conditions de travail 2025-2029 (T06925068441)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2029
  Accord d'entreprise SPICER FRANCE

• SPICER FRANCE Accord NAO 2026 (T06926072284)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise SPICER FRANCE

• ACCORD SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE ANNÉE 2025 (T06925067122)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise SPICER FRANCE

• Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire portant sur l'Egalité Professionnelle et la Qualité de Vie et des Conditions de Travail (T06924062773)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise SPICER FRANCE

• Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire portant sur la rémunération, le temps de travail, et le partage de la valeur ajoutée Année 2024 (T06924062288)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord sur la négociation annuelle obligatoire portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2023 (T06923025274)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ANNEE 2022 (T06922020039)
  Début : 01/04/2022 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (T06920011738)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Protocole d'accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée année 2019 (T06919004888)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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