SPIE BATIGNOLLES ENERGIE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 55211976000056

• Avenant à l'accord de mise en place du CSE au sein de Spie batignolles énergie (T09523007304)
  Début : 25/07/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ENERGIE

• Avenant à l'accord relatif à la durée et l'organisation du temps de travail de Sbe - Titre III Organisation et temps de travail pour le personnel cadre (T09522005227)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ENERGIE

• Avenant à l'accord d'harmonisation concernant le statut du personnel ex-Patricola, suite à la cession de l'entreprise Patricola à Spie batignolles énergie (T09518000626)
  Début : 24/09/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ENERGIE

• Accord d'harmonisation concernant le statut du personne ex Sésar Electricité suite à la cession de la société Sésar Electricité à Spie batignolles énergie (T09518000363)
  Début : 01/04/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ENERGIE

• Accord d'harmonisation concernant le statut du personnel ex-patricola, suite à la cession de l'entreprise Patricola à Spie batignolles énergie (T09518000314)
  Début : 22/06/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ENERGIE

• UN ACCORD D'HARMONISATION CONCERNANT LE STATUT DU PERSONNEL EX SESAR ELETRICITE SUITE A LA CESSION DE LA SOCIETE SESAR ELECTRICITE A SPIE BATIGNOLLES ENERGIE (A09518004380)
  Début : 01/04/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ENERGIE

• Avenant à l'accord relatif à la durée et l'organisation du temps de travail de Spie batignolles énergie - Titre II et Titre III (T09525061818)
  Début : 01/03/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord de négociation annuelle obligatoire Spie batignolles énergie (T09524060588)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ENERGIE

• Avenant n°2 à l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T09522006374)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
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• Avenant à l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes de l'entreprise Spie batignolles énergie (T09522006183)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes de l'entreprise Spie batignolles énergie (T09522005333)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ENERGIE

• Accord portant sur la prorogation des mandats des Représentants du Personnel au CSE de la société Spie batignolles énergie (T09523006934)
  Début : 23/05/2023 Fin : 24/11/2023
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• Accord de NAO SBE 2021-2022 (T09522005226)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord égalité professionnelle hommes-femmes (T09519001137)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2021
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• Accord NAO Spie batignolles énergie 2019-2020 (T09520002434)
  Début : 01/10/2020 Fin : 31/12/2020
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