SPIE BUILDING SOLUTIONS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 44005586100312

• ACCORD RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE DANS LE CADRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES AU SEIN DE SPIE BUILDING SOLUTIONS (T03823013094)
  Début : 30/03/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPIE BUILDING SOLUTIONS

• Accord relatif au Bien Être au Travail au sein de SPIE Industrie & Tertiaire – division Tertiaire (T03822011231)
  Début : 01/09/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPIE BUILDING SOLUTIONS

• Accord Cadre relatif à la Qualité de Vie au Travail au sein de SPIE Industrie & Tertiaire – division Tertiaire (T03822011230)
  Début : 01/09/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPIE BUILDING SOLUTIONS

• Accord relatif au travail en équipes de suppléance de fin de semaine au sein de la division industrie de la société SPIE INDUSTRIE &TERTIAIRE (T03822010461)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur l'organisation du travail liée à l'activité EMR (offshore)_Direction Industrie Ouest (T03822010092)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la Prévention des risques psychosociaux au sein de SPIE Industrie & Tertiaire – division Tertiaire (T03822009727)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord d'harmonisation sur les déplacements de la division industrie de SIT (T03822009693)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord d'harmonisation du temps de travail de la division industrie de SIT (T03822009474)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la Valorisation des tuteurs d’alternants au sein de SPIE Industrie & Tertiaire – division Tertiaire (T03822009381)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la prime de déplacement pour les sédentaires au sein de la société SPIE Industrie & Tertiaire - CSP (T03821008628)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'harmonisation sur les déplacements au sein de la division industrie de SPIE Industrie et tertiaire (T03821006849)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur l'organisation de l'astreinte au sein de la division Industrie de la société SPIE Industrie & Tertiaire (T03820006540)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au travail de nuit au sein de la société SPIE Industrie & Tertiaire - division Tertiaire (T03820006485)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur le travail de nuit au sein de la division Industrie de la société SPIE Industrie & Tertiaire (T03820006490)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la société SPIE Industrie & Tertiaire - CSP (T03820006331)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la société SPIE Industrie & Tertiaire - Division Tertiaire (T06920011719)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur l'harmonisation du temps de travail au sein de la division industrie de la société SPIE Industrie & Tertiaire (T06920011180)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux Comités Sociaux & Economiques d'Etablissements au sein de SPIE Industrie & Tertiaire (T06919008549)
  Début : 07/11/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA DEFINITION DU NOMBRE ET PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS AU SEIN DE SPIE BUILDING SOLUTIONS (T03823012749)
  Début : 14/02/2023 Fin : 31/12/2027
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• Accord relatif au Dialogue Social et aux parcours des représentants du personnel au sein de la Société SPIE BUILDING SOLUTIONS (T06923060864)
  Début : 23/10/2023 Fin : 19/10/2027
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• Accord relatif à la base de données économiques sociales et environnementales (BDESE) au sein de SPIE Building Solutions (T06923060527)
  Début : 29/09/2023 Fin : 19/10/2027
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• Accord relatif au cse central (CSEC) au sein de spie building solutions (T06923060473)
  Début : 29/09/2023 Fin : 19/10/2027
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• Accord relatif au fonctionnement des CSE d'établissement (CSEE) (T06923060378)
  Début : 29/09/2023 Fin : 19/10/2027
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• Accord relatif à l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes au sein de la société SPIE Building Solutions (T06924062831)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
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• Accord relatif a l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la division Industrie (T03822010061)
  Début : 08/04/2022 Fin : 07/04/2026
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• Accord relatif au don de jours de repos au sein de la division Industrie de la société SPIE Industrie & Tertiaire (T03821007790)
  Début : 04/06/2021 Fin : 03/06/2024
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• ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU SEIN DE SPIE BUILDING SOLUTIONS (T03823012748)
  Début : 14/02/2023 Fin : 31/12/2023
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• Un Accord d'Etablissement sur l'Organisation du Travail en Equipes Successives ou Equipes Chevauchantes (T03821007292)
  Début : 01/02/2021 Fin : 31/12/2023
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes au sein de la société Spie Industrie & Tertiaire - division Tertiaire (T03820006696)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
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• Accord relatif au don de jour de repos au sein de la société SPIE Industrie & Tertiaire - division Tertiaire (T03820006483)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
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• Accord relatif au dialogue social et aux parcours des représentants du personnel au sein de SPIE Industrie & Tertiaire (T06920009309)
  Début : 20/12/2019 Fin : 16/07/2023
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• Accord relatif à la base de Données Economiques et Sociales au sein de la société SPIE Industrie & Tertiaire (T06919008550)
  Début : 07/11/2019 Fin : 16/07/2023
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• Accord relatif au Comité Social et Economique Central au sein de SPIE Industrie & Tertiaire (T06919008151)
  Début : 03/10/2019 Fin : 16/07/2023
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• Protocole d'accord sur les modalités de la négociation annuelle 2022 (T03822011646)
  Début : 27/09/2022 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD DE PROLONGATION DE L’APPLICATION D’ACCORDS COLLECTIFS MIS EN CAUSE (T06919008026)
  Début : 01/10/2019 Fin : 31/12/2020
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