SPODIS SAS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 35116448801277

• Accord collectif sur le travail de nuit (T59L23021773)
  Début : 17/07/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPODIS SAS

• Accord collectif sur les Titres Restaurant (T59L23021774)
  Début : 12/07/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPODIS SAS

• AVENANT N°8 A L’ACCORD D’AMENAGEMENT ET DE LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SAS SPODIS (ACCORD 35H) (T59L23021775)
  Début : 08/05/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPODIS SAS

• Accord relatif à la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans le cadre des négociations annuelles obligatoires au sein de la SAS SPODIS (T59L23021772)
  Début : 12/07/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPODIS SAS

• Avenant n°2 à l'accord relatif à la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans le cadre des NAO (T59L23019162)
  Début : 08/12/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au périmètre du Comité Social et Economique au sein de la SAS SPODIS (T59L22018461)
  Début : 31/10/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord relatif à la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans le cadre des négociations annuelles obligatoires au sein de la SAS SPODIS (T59L22018463)
  Début : 01/11/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place du vote éléctronique au sein de la SAS SPODIS (T59L22018455)
  Début : 31/10/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°7 à l'accord d'aménagement et de la reduction du temps de travail au sein de la SAS SPODIS (Accord 35H) (T59L22017670)
  Début : 01/10/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au forfait jours au sein de la SAS SPODIS (T59L22017671)
  Début : 01/10/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au contingent d'heures supplémentaires (T59L18002841)
  Début : 01/12/2018 Fin : 01/01/2999
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• UN PROTOCOLE D'ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LE DROIT A L'EXPRESSION DIRECTE ET COLLECTIVE (A59L17011890)
  Début : 01/11/2017 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la QVT (T59L22017672)
  Début : 20/07/2022 Fin : 30/07/2026
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• Accord sur la Gestion des emplois et des parcours professionnels et sur la mixité des métiers (T59L22017925)
  Début : 19/09/2022 Fin : 30/06/2026
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• Accord relatif au télétravail au sein de la SAS SPODIS (T59L22016690)
  Début : 01/07/2022 Fin : 30/06/2026
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• Accord de méthode dans le cadre des négociations annuelles obligatoires de la SAS SPODIS (T59L22016429)
  Début : 20/05/2022 Fin : 19/05/2026
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• Accord sur les mesures relatives à l'insertion et au maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap au sein de la SAS SPODIS (T59L22018765)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
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• ACCORD RELATIF AU MAINTIEN DU VERSEMENT DES COTISATIONS AGIRC-ARRCO ET DES COTISATIONS AUX REGIMES DE PREVOYANCE ET DE FRAIS DE SANTE AU BENEFICE DES SALARIES EN CONGE DE RECLASSEMENT (T59L21013801)
  Début : 04/09/2021 Fin : 30/06/2025
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• Accord d'entreprise (T59L21013803)
  Début : 04/09/2021 Fin : 30/04/2024
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• Accord relatif au droit à la déconnexion (T59L21011818)
  Début : 01/02/2021 Fin : 31/01/2024
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• Accord relatif à la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans le cadre des négociations annuelles obligatoires au sein de la SAS SPODIS (T59L22016945)
  Début : 01/06/2022 Fin : 30/06/2023
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• Accord sur les mesures relatives à l'insertion et au maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap (T59L20008180)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2022
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• PROTOCOLE D’ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (T59L21014480)
  Début : 01/10/2021 Fin : 30/09/2022
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• Accord sur la gestion des emplois et des parcours professionnels et sur la mixité des métiers (T59L18002387)
  Début : 01/07/2018 Fin : 30/06/2022
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• Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T59L18002315)
  Début : 01/07/2018 Fin : 30/06/2022
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• Accord de méthode dans le cadre des NAO de la SAS SPODIS (T59L18002312)
  Début : 01/05/2018 Fin : 30/04/2022
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• Accord relatif à la mise en place du télétravail au sein de la SAS SPODIS (T59L21011637)
  Début : 01/12/2020 Fin : 30/11/2021
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• Protocole d'accord dans le cadre de la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T59L19006885)
  Début : 17/05/2019 Fin : 16/05/2020
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• Accord dans le cadre des NAO sur la Rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T59L18002314)
  Début : 17/05/2018 Fin : 16/05/2019
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