STACI

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 34914524300045

• Accord relatif à la mise en place d'une prime spécifique aux salariés exerçant occasionnellement des tâches de cariste sur chariot tri-directionnel (T09521004597)
  Début : 12/06/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STACI

• Accord relatif à la Base de Données Economiques et Sociales de l'UES STACI (T09520003677)
  Début : 26/11/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STACI

• Accord relatif à la mise en place d'une organisation sur 35h au sein de l'UES STACI (T09520003222)
  Début : 16/07/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STACI

• ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DE L'UES STACI (T09521004496)
  Début : 11/06/2021 Fin : 11/06/2025
  Accord d'entreprise STACI

• Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place et au fonctionnement des représentants de proximité de l'UES STACI 2019 (T09521004598)
  Début : 12/06/2021 Fin : 03/12/2023
  Accord d'entreprise STACI

• Accord sur la négociation obligatoire relative aux salaries effectifs de l’UES STACI (T09521004506)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise STACI

• Accord de monétisation des congés payés et des repos conventionnels de l'UES STACI (T09520003219)
  Début : 16/07/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise STACI

• AVENANT A L'ACCORD STACI DU 27 AVRIL 2018 PORTANT SUR LA PRISE EN CHARGE DE LA CARENCE EMPLOYEUR EN CAS D'ARRET MALADIE (T09520002531)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise STACI

• Accord d'organisation temporaire du travail de nuit de l'UES STACI (T09520003217)
  Début : 01/06/2020 Fin : 30/09/2020
  Accord d'entreprise STACI