VANTIVA TECHNOLOGIES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 39054605900143

• ACCORD RELATIF A LA COMPOSITION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE D’ETABLISSEMENT DE CESSON SEVIGNE DE LA SOCIETE VANTIVA TECHNOLOGIES (T03525065428)
  Début : 09/07/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VANTIVA TECHNOLOGIES

• Avenant de révision accord temps de travail signé (T03524061356)
  Début : 04/03/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VANTIVA TECHNOLOGIES

• Accord de méthode (T03524061157)
  Début : 12/02/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VANTIVA TECHNOLOGIES

• ACCORD D’ENTREPRISE POUR LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DE VANTIVA TECHNOLOGIES SAS POUR SON ETABLISSEMENT DE PARIS (T03523060374)
  Début : 15/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VANTIVA TECHNOLOGIES

• ACCORD TELETRAVAIL ETABLISSEMENT RENNAIS TECHNICOLOR DELIVERY TECHNOLOGIES (T03523014278)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VANTIVA TECHNOLOGIES

• AVENANT ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL EN DATE DU 19 JUIN 2012 PORTANT SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (T03523014279)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VANTIVA TECHNOLOGIES

• Un Accord De l'Etablissement de Cesson Sévigné sur la Mobilité Externe Volontaire (T03524062005)
  Début : 01/01/2999 Fin : 31/10/2024
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• PROTOCOLE D’ACCORD PREELECTORAL ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE POUR L’ETABLISSEMENT DE VANTIVA TECHNOLOGIES DE CESSON SEVIGNE (T03523060375)
  Début : 22/09/2023 Fin : 30/11/2023
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• ACCORD COLLECTIF SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU CSE AU SEIN DE l’ETABLISSEMENT VANTIVA TECHNOLOGIES DE CESSON CEVIGNE (T03523060373)
  Début : 07/07/2023 Fin : 30/11/2023
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